Compendium des politiques générales

Aménagements concernant les infrastructures de production d’énergie (gaz, électricité et eau) et autres besoins en la matière.

Infrastructures hydrauliques (par exemple : barrages, écluses, réservoirs, stations de pompage, mise en place de nouvelles infrastructures, infrastructures hydroélectriques). Infrastructures liées aux énergies renouvelables (par exemple : thermique, énergie de la houle-marémotrice, solaire, éolienne, hydroélectricité). Infrastructures liées aux énergies non-renouvelables (par exemple : centrales nucléaires, centrales au charbon, installations de production pétrolière/gazière). Installations localisées (par exemple :  Incinérateurs, relais de téléphone mobile, stations de traitement des eaux usés, tours d'émission des ondes radio/télévision). Grandes installations linéaires (par exemple :  lignes à haute tension et servitudes afférentes, pipelines, canaux).

Aménagements concernant les infrastructures de production d’énergie (gaz, électricité et eau) et autres besoins en la matière.

Infrastructures hydrauliques (par exemple : barrages, écluses, réservoirs, stations de pompage, mise en place de nouvelles infrastructures, infrastructures hydroélectriques). Infrastructures liées aux énergies renouvelables (par exemple : thermique, énergie de la houle-marémotrice, solaire, éolienne, hydroélectricité). Infrastructures liées aux énergies non-renouvelables (par exemple : centrales nucléaires, centrales au charbon, installations de production pétrolière/gazière). Installations localisées (par exemple :  Incinérateurs, relais de téléphone mobile, stations de traitement des eaux usés, tours d'émission des ondes radio/télévision). Grandes installations linéaires (par exemple :  lignes à haute tension et servitudes afférentes, pipelines, canaux).

Tous les types de pollution ainsi que les ordures et déchets solides.

Pollution des océans (par exemple : immersion de déchets en mer, dégazage, déchets solides en milieux marins). Pollution des eaux souterraines (par exemple : déversement de produits chimiques/hydrocarbures, effluents industriels, ruissellement à partir des terres agricoles, eaux usées et ordures ménagères, sols acidifiés par les sulfates, rejet d'effluents, écoulement de déchets/résidus miniers). Pollution des eaux de surface (par exemple : pluies acides, écoulement de déchets/résidus miniers, ruissellement à partir des terres agricoles). Pollution atmosphérique (par exemple : fumée excessive ou autres particules en suspension dans l'air, poussière, conséquences sur l'environnement proche de l'émission de fumées provenant d'énergies fossiles). Déchets solides (par exemple : déchets miniers, détritus, déchets industriels, ordures ménagères). Apport excessif d'énergie (par exemple : tous les apports de chaleur et de lumière qui perturbent les écosystèmes, notamment l'éclairage urbain inadapté et la pollution par la chaleur, etc).

Cela inclut cueillette et capture de plantes et animaux sauvages (exploitation forestière, pêche, chasse et ramassage) et récolte d’espèces domestiquées (sylviculture, agriculture et aquaculture).

Pêche/collecte de ressources aquatiques (par exemple : pêche au chalut, pêche au filet, pêche à la ligne, pêche au gros, pêche par collecte/ramassage, pêche au harpon, problèmes de prises accessoires/accidentelles. Aquaculture (par exemple : marine, d'eau douce). Modification du régime des sols (par exemple : agriculture (culture et élevage), secteur rural, sylviculture). Élevage de bétail/pacage d’animaux domestiques (par exemple : pacage dans des fermes ou par des groupes de bergers itinérants). Production de semences (par exemple : labour en profondeur, nouvelles cultures, intensification des cultures plantées, cultures traditionnelles, systèmes traditionnels, jardinage). Collecte de plantes sauvages à des fins commerciales (par exemple : commerce pharmaceutique, plantes médicinales, ramassage du fourrage, ramassage du chaume, champignons, bulbes, etc.). Collecte de plantes sauvages à des fins de subsistance - Ce point concerne la chasse d'animaux, le ramassage et la cueillette de plantes vivrières par les populations autochtones, pour des raisons de subsistance et non à des fins commerciales (par exemple : plantes alimentaires, plantes médicinales, ramassage du fourrage, ramassage de chaume, champignons, Bulbes, etc.). Chasse commerciale (par exemple : commerce de viande de brousse, chasse organisée, chasse de subsistance. -Subsistance, sans but économique, chasse. Exploitation forestière/production de bois (par exemple : exploitation de la forêt, production de pâte à papier, toutes activités sylvicoles, restauration/revitalisation, exploitation durable de bois).

Cela inclut cueillette et capture de plantes et animaux sauvages (exploitation forestière, pêche, chasse et ramassage) et récolte d’espèces domestiquées (sylviculture, agriculture et aquaculture).

Pêche/collecte de ressources aquatiques (par exemple : pêche au chalut, pêche au filet, pêche à la ligne, pêche au gros, pêche par collecte/ramassage, pêche au harpon, problèmes de prises accessoires/accidentelles. Aquaculture (par exemple : marine, d'eau douce). Modification du régime des sols (par exemple : agriculture (culture et élevage), secteur rural, sylviculture). Élevage de bétail/pacage d’animaux domestiques (par exemple : pacage dans des fermes ou par des groupes de bergers itinérants). Production de semences (par exemple : labour en profondeur, nouvelles cultures, intensification des cultures plantées, cultures traditionnelles, systèmes traditionnels, jardinage). Collecte de plantes sauvages à des fins commerciales (par exemple : commerce pharmaceutique, plantes médicinales, ramassage du fourrage, ramassage du chaume, champignons, bulbes, etc.). Collecte de plantes sauvages à des fins de subsistance - Ce point concerne la chasse d'animaux, le ramassage et la cueillette de plantes vivrières par les populations autochtones, pour des raisons de subsistance et non à des fins commerciales (par exemple : plantes alimentaires, plantes médicinales, ramassage du fourrage, ramassage de chaume, champignons, Bulbes, etc.). Chasse commerciale (par exemple : commerce de viande de brousse, chasse organisée, chasse de subsistance. -Subsistance, sans but économique, chasse. Exploitation forestière/production de bois (par exemple : exploitation de la forêt, production de pâte à papier, toutes activités sylvicoles, restauration/revitalisation, exploitation durable de bois).

Cela inclut cueillette et capture de plantes et animaux sauvages (exploitation forestière, pêche, chasse et ramassage) et récolte d’espèces domestiquées (sylviculture, agriculture et aquaculture).

Pêche/collecte de ressources aquatiques (par exemple : pêche au chalut, pêche au filet, pêche à la ligne, pêche au gros, pêche par collecte/ramassage, pêche au harpon, problèmes de prises accessoires/accidentelles. Aquaculture (par exemple : marine, d'eau douce). Modification du régime des sols (par exemple : agriculture (culture et élevage), secteur rural, sylviculture). Élevage de bétail/pacage d’animaux domestiques (par exemple : pacage dans des fermes ou par des groupes de bergers itinérants). Production de semences (par exemple : labour en profondeur, nouvelles cultures, intensification des cultures plantées, cultures traditionnelles, systèmes traditionnels, jardinage). Collecte de plantes sauvages à des fins commerciales (par exemple : commerce pharmaceutique, plantes médicinales, ramassage du fourrage, ramassage du chaume, champignons, bulbes, etc.). Collecte de plantes sauvages à des fins de subsistance - Ce point concerne la chasse d'animaux, le ramassage et la cueillette de plantes vivrières par les populations autochtones, pour des raisons de subsistance et non à des fins commerciales (par exemple : plantes alimentaires, plantes médicinales, ramassage du fourrage, ramassage de chaume, champignons, Bulbes, etc.). Chasse commerciale (par exemple : commerce de viande de brousse, chasse organisée, chasse de subsistance. -Subsistance, sans but économique, chasse. Exploitation forestière/production de bois (par exemple : exploitation de la forêt, production de pâte à papier, toutes activités sylvicoles, restauration/revitalisation, exploitation durable de bois).

Facteurs environnementaux ou biologiques qui accélèrent ou contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Les effets de la dégradation n’étant pas attribuables à un seul facteur, prenez tous les éléments en considération.

Vent (par exemple : érosion, vibration). Humidité relative. Température. Radiation/lumière. Poussière. Eau (Pluie/Nappe phréatique). Nuisibles. Micro-organismes.

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

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Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Facteurs sociaux qui contribuent aux processus de détérioration du tissu des sites du patrimoine. Certaines utilisations pourraient avoir un impact positif car elles mettent en exergue certaines valeurs (rituelles, religieuses) alors que d’autres pourraient compromettre les valeurs attribuées et conduire à la détérioration du site du patrimoine.

Utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses (par exemple : utilisations et associations rituelles/spirituelles/religieuses, festivals/représentations). Modifications des valeurs associées à ce patrimoine (par exemple : évolution des valeurs aboutissant à de nouvelles utilisations des ressources du patrimoine, expansions/adjonctions aux utilisations courantes des ressources du patrimoine, conflits entre différentes valeurs, abandon). Chasse, récolte et ramassage traditionnels. Perturbations du mode de vie et des systèmes de savoir traditionnels (par exemple : disparition des savoirs ancestraux et des pratiques liées au patrimoine). Identité, cohésion sociale, modifications de la population locale/des communautés (par exemple : modification de l'identité et de la cohésion sociale, modifications des moyens d’existence, migration vers/depuis un site, changements dans la population et la communauté locale). Impacts des activités touristiques/de loisirs des visiteurs (par exemple : interprétation inadaptée/inexistante, hauts niveaux de fréquentation, recrudescence des vendeurs dans/à l’extérieur du site, développement du soutien communautaire, viabilité des moyens de subsistance).

Activités illégales (par exemple : extraction illégale de ressources biologiques (par ex. braconnage), pêche à l'explosif, pêche au cyanure, extraction illégale de ressources géologiques (par ex. exploitation minière, ou de fossiles), commerce illégal, fouilles illégales, occupation illégale du territoire, constructions illégales, pillage, vol, chasse au trésor, filets et engins de pêche abandonnés). Destruction délibérée du patrimoine (par exemple : vandalisme, graffitis, actions politiques, feux criminels). Entraînement militaire. Guerre. Terrorisme. Troubles civils.

Activités illégales (par exemple : extraction illégale de ressources biologiques (par ex. braconnage), pêche à l'explosif, pêche au cyanure, extraction illégale de ressources géologiques (par ex. exploitation minière, ou de fossiles), commerce illégal, fouilles illégales, occupation illégale du territoire, constructions illégales, pillage, vol, chasse au trésor, filets et engins de pêche abandonnés). Destruction délibérée du patrimoine (par exemple : vandalisme, graffitis, actions politiques, feux criminels). Entraînement militaire. Guerre. Terrorisme. Troubles civils.

Activités illégales (par exemple : extraction illégale de ressources biologiques (par ex. braconnage), pêche à l'explosif, pêche au cyanure, extraction illégale de ressources géologiques (par ex. exploitation minière, ou de fossiles), commerce illégal, fouilles illégales, occupation illégale du territoire, constructions illégales, pillage, vol, chasse au trésor, filets et engins de pêche abandonnés). Destruction délibérée du patrimoine (par exemple : vandalisme, graffitis, actions politiques, feux criminels). Entraînement militaire. Guerre. Terrorisme. Troubles civils.