English Français
small-header
COMPENDIUM
DES POLITIQUES GÉNÉRALES
du patrimoine mondial

3 - Politiques relatives à la Conservation des biens du patrimoine mondial

3.5 - Facteurs affectant les biens

3.5.4 - Pollution

Extrait
Jurisprudence

Synthèse basée sur les décisions pertinentes du Comité

Le Comité du patrimoine mondial recommande d’améliorer la réglementation et le contrôle de la pollution, et de créer des plans de gestion prenant en compte des options pour mettre en place des mesures adéquates afin d’atténuer les impacts actuel et potentiel de la pollution sur la valeur universelle exceptionnelle du bien, et prenant notamment en compte le contrôle des sources de pollution affectant le bien (basé sur une jurisprudence en matière de décisions sur l’état de conservation).
Date (année) :  2017 2012 2011 2009 2007
Jurisprudence :  Oui
Menaces :  Apport excessif d’énergie Déchets solides Pollution atmosphérique Pollution des eaux de surface Pollution des eaux souterraines Pollution des océans
Voir par exemple les décisions (6)
Show 41COM 7B.25
Show 36COM 7B.22
Show 35COM 7B.23
Show 33COM 7B.28
Show 31COM 7B.4
Show 31COM 7B.31

TELECHARGER L'EXTRAIT