Note 6
Les « impacts cumulatifs » peuvent être définis comme le résultat de plusieurs changements ou effets supplémentaires, souvent insignifiants individuellement. Souvent, ils ne sont ni mesurés ni pris en compte avant que leur effet ne s'accroisse progressivement au fil du temps par le biais de l'accumulation. Bien que l'on sache que les impacts cumulatifs sont omniprésents, ils sont souvent négligés dans les processus d'évaluation d'impact.
Les évaluations des impacts cumulatifs se chevauchent souvent avec l'évaluation des impacts indirects et l'évaluation des impacts en interaction. Néanmoins, l'évaluation des impacts indirects et cumulatifs, ainsi que des interactions entre les impacts, devrait être basée sur une approche intégrée tout au long du processus d'évaluation d'impact et ne devrait pas être considérée comme une étape distincte. L'évaluation de ces impacts doit donc faire partie intégrante de toutes les étapes d'une étude d'impact relative à des projets d'énergie éolienne.
Lors de l'examen des projets d'énergie éolienne, l'évaluation des impacts cumulatifs comprend les effets directs et indirects des éléments existants et des projets proposés, ainsi que d'autres changements antérieurs et raisonnablement prévisibles qui ont potentiellement un impact sur la VUE d'un bien du patrimoine mondial et de ses attributs. Il peut s'agir :
- d’un nouveau projet d'énergie éolienne dans une zone où des éléments/structures ont déjà été construit(e)s/mis(e)s en œuvre et qui, combiné(e)s, cumulent les impacts ;
- d’un nouveau projet d'énergie éolienne en combinaison avec un ou plusieurs projets existants ou approuvés mais non construits ;
- d’un nouveau projet d'énergie éolienne dans une zone où d'autres projets sont prévus dans un avenir raisonnablement prévisible ;
- d’une extension d'un projet existant ou approuvé mais non construit ;
- de plus d'un projet d'énergie éolienne proposé en même temps dans une zone ;
- de toute combinaison de ce qui précède.
Quand prendre en compte les impacts cumulatifs ?
Les impacts cumulatifs des projets d'énergie éolienne doivent être pris en compte à la fois :
- dans les mécanismes de planification stratégique (comme une évaluation d'impact stratégique) dans le cadre de la préparation d'un cadre stratégique pour les plans de développement énergétique ou, plus spécifiquement, pour un plan d'identification des zones appropriées pour les projets d'énergie éolienne ;
- dans le cadre de propositions de planification spécifiques à un site (évaluations d’impact environnemental et social).
L'évaluation des impacts cumulatifs est plus efficace si elle est examinée et prise en compte au niveau de la politique, de l'aménagement du territoire et du programme stratégique. Cette approche est également plus rentable et permet de gagner du temps, car la collecte d'informations pertinentes peut être plus facile à ce niveau. Néanmoins, cela nécessite une prise de conscience et une attention de la part des organismes nationaux compétents et l'intégration d'une réflexion intersectorielle.
Il convient également de noter que l'évaluation des impacts cumulatifs par rapport à un bien du patrimoine mondial peut entrer en conflit avec les législations nationales, qui suivent souvent le principe selon lequel chaque demande de projet doit être déterminée en fonction de son « mérite individuel ». C'est la raison pour laquelle les décideurs doivent chercher à concilier des intérêts multiples lorsqu'ils évaluent les impacts des projets d'énergie éolienne.
L'outil de base de toute évaluation d'impacts cumulatifs est l'identification de seuils (aux niveaux local, régional et national) pour refléter l'importance des impacts sur la VUE et les attributs. Le principe clé d'une évaluation d'impacts cumulatifs liée à des propositions individuelles de projets d'énergie éolienne est de se concentrer sur leur impact probable sur la VUE d'un bien du patrimoine mondial en particulier.
Comment fixer des seuils pour les biens du patrimoine mondial ?
Fixer des seuils à quelque niveau que ce soit peut-être un exercice difficile, et le résultat, plutôt que de déterminer des quantités numériques exactes avec lesquelles travailler, peut souvent s’avérer conceptuel. Néanmoins, le dossier de proposition d’inscription d'un site sur la Liste du patrimoine mondial peut fournir des informations précieuses de ce point de vue. L'approche centrée sur la valeur doit également être appliquée à ce processus, en utilisant les données de référence établies dans le cadre du processus d'évaluation d'impact (comme, par exemple, l'état de conservation du site au moment de son inscription sur la Liste du patrimoine mondial).
Les experts doivent s'engager dans ce processus avec les parties prenantes et synthétiser les données avec leur jugement professionnel. Toute méthodologie employée pour l'évaluation cumulative doit être rigoureuse (et bien décrite dans les documents d'évaluation d'impact) et transparente.
Impacts cumulatifs potentiels des projets d'énergie éolienne (à terre et en mer)
Les impacts cumulatifs peuvent se manifester sous diverses formes. Ils peuvent résulter de l'accumulation des impacts dérivés de l'installation de plusieurs projets éoliens ou d'énergie renouvelable, des multiples équipements auxiliaires liés à un projet éolien sur terre ou en mer, de l'extension continue d'une installation éolienne existante, ou de plusieurs développements d'infrastructures et de projets éoliens combinés.
Exemples d'impacts potentiels pouvant s'accumuler dans le cadre de projets d'énergie éolienne :
- l'impact visuel des éoliennes doit être pris en compte, en particulier si un parc éolien est développé progressivement, en n'ajoutant toujours que quelques nouvelles éoliennes à celles qui existent déjà. Les facteurs pertinents peuvent être :
- la distance entre les différents parcs éoliens (ou les différentes éoliennes),
- la distance sur laquelle ils sont visibles ;
- l’impact visuel d'un parc éolien associé à d'autres éléments visuellement nuisibles d'un paysage. Les facteurs pertinents peuvent être :
- le caractère général du paysage et sa sensibilité aux parcs éoliens,
- l'échelle et le grain de la mosaïque paysagère,
- l'emplacement et l'axe des vues importantes,
- l'emplacement et la conception des parcs éoliens eux-mêmes,
- la façon dont le paysage est perçu ;
- l'impact visuel des installations annexes, lorsque les facteurs pertinents peuvent être à la fois visuels et fonctionnels, s'ajoutant également à ceux du parc éolien lui-même.
D'autres types d'impacts peuvent être liés à l'exploitation et à la maintenance des parcs éoliens et de leurs installations auxiliaires (notamment en ce qui concerne les biens naturels du patrimoine mondial).
Études de cas
Il existe plusieurs documents d'orientation et exemples d'évaluations des impacts cumulatifs. L'Agence canadienne d'évaluation environnementale a élaboré un Guide du praticien sur l'évaluation des effets cumulatifs afin de soutenir l'élaboration d'évaluations cumulatives conformément à la loi canadienne sur l'évaluation environnementale de 2012.
EES réalisée afin d’évaluer les impacts cumulatifs potentiels de différents projets.
