268 Décisions
0 Résolutions
Année (début) : 2009close
Année (fin) : 2009close
Session : 33COM 2009close
Par année
33 COM 14B
Rapport du Président du Groupe de travail sur les élections des membres du Comité du patrimoine mondial
Pas de décision
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Notant que la question de la participation des observateurs aux sessions du Comité nécessite une discussion plus approfondie, comme cela a été suggéré par l'État partie du Canada,
2. Demande que le Centre du patrimoine mondial propose des amendements à l'article 8 du Règlement intérieur et diffuse ces propositions pour commentaires à tous les États parties, avant le 1er décembre 2009 ;
3. Décide d'inscrire le point « Amendement à l'article 8 du Règlement intérieur du Comité du patrimoine mondial » à l'ordre du jour de la 34e session en ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Tenant compte de l'Article 21 du Règlement intérieur du Comité relatif à la création des organes subsidiaires,
2. Etablit un groupe de travail sur le point 16 (Budget) de l'ordre du jour de la 33e session en tant qu'organe subsidiaire, qui se réunira durant la 33e session, avec le mandat spécifique suivant :
a) Examiner les points 16A et 16B de l'ordre du jour et de formuler des recommandations à ce sujet, et
b) Faire rapport sur ce sujet au Comité en ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Avant examiné le document WHC-09/33.COM/16A ;
2. Prend note de l'état d'exécution du budget pour 2008-2009, de la situation actuelle des réserves et des contributions à la date du 31 décembre 2008 ;
3. Demande au Centre du patrimoine mondial de présenter à la prochaine session du Comité un document sur l'état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour la période 2008-2009, ainsi que l'état d'exécution provisoire du budget 2010-2011 selon la structure révisée du Budget (décision 6 EXT.COM 6) et un tableau des dotations et des dépenses à la date ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-09/33.COM/16B et WHC-09/33.COM/16B Annexe 1,
2. Rappelant la décision 32 COM 17 (Québec, 2008)
3. Exprime sa préoccupation du fait que les documents sur le budget, tels qu'initialement présentés à la session, ne sont pas clairs sur un certain nombre de points et comportent des éléments d'information qui ne facilitent pas la comparaison avec le précédent exercice biennal ;
4. Note avec reconnaissance la coopération du Centre du patrimoine mondial afin de donner des explications complémentaires et de plus amples ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les documents WHC-09/33.COM/INF.17,
2. Soumet à la considération de l'Assemblée générale l'ordre du jour provisoire suivant pour sa 17e session.
Ordre du jour provisoire de la 17e session de l'Assemblée générale
des États parties à la Convention du patrimoine mondial
1. Ouverture de la session
1A. Ouverture de l'Assemblée générale par le Directeur général
1B. Election du Président, des Vice-présidents et du Rapporteur de l'Assemblée générale
2. Adoption de l'ordre du jour de la 17e session de l'Assemblée générale et du ...
33 COM 18
Élection du Président, Vice-Présidents, Rapporteur de la 34e session du Comité du patrimoine mondial (Juillet 2010)
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Rappelant sa décision 32 COM 19, adoptée à sa 32e session (Québec, 2008), qui a élu un Bureau dont le mandat a débuté à la fin de sa 32e session (Québec, 2008), pour s'achever à la fin de sa 33e session (Séville, 2009),
2. Décide d'élire, conformément à l'article 13.1 de son Règlement intérieur, un Bureau dont la composition est la suivante :
a) M. Juca Ferreira (Brésil) en tant que Président du Comité du patrimoine mondial, dont le mandat va débuter à la fin de la 33e session du Comité (Séville, 2009), pour s'achever à la fin de la 34e session du ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/19,
2. Décide que sa 34e session aura lieu à Brasilia, Brésil, entre le 16 et le 30 juillet 2010;
3. Demande au Centre du Patrimoine Mondial de consulter le futur président sur l'ordre du jour provisoire et un calendrier détaillé;
4. Adopte l'ordre du jour provisoire suivant de la 34e session du Comité du patrimoine mondial en 2010.
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA 34e SESSION DU COMITÉ DU PATRIMOINE MONDIAL
SÉANCE D'OUVERTURE
1. Séance d'ouverture
2. Admission des Observateurs
2A. ...