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4619 Décisions
133 Résolutions
Année (début) : 2005close
Par année
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-11/10EXT.COM/2, Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Le Comité du patrimoine mondial, Rappelant sa décision 35 COM 18, adoptée à sa 35e session (UNESCO, 2011), Elit la Malaisie en tant que Vice-Président de la 36e session du Comité du patrimoine mondial dont le mandat s’achèvera à la fin de la 36e session du Comité (juin/juillet 2012) ; Elit Mme Beatriz Hernandez, Mexique, en tant que Rapporteur de la 36e session du Comité du patrimoine mondial et dont le mandat s’achèvera à la fin de la 36e session du Comité (juin/juillet ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-15/11EXT.COM/2, Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Le Comité du patrimoine mondial, Rappelant sa décision 39 COM 17, adoptée à sa 39e session (Bonn, 2015), Elit la République Unie de Tanzanie en tant que Vice-Président du Comité du patrimoine mondial dont le mandat s’achèvera à la fin de la 40e session du Comité (juillet 2016).
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC/17/12EXT.COM/2,2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Le Comité du patrimoine mondial,1. Rappelant sa Décision 41 COM 16, adoptée à sa 41e session (Cracovie, 2017),2. Élit, conformément à l’Article 13.1 du Règlement intérieur, son Bureau avec la composition suivante : Présidente : S. Exc. Sheikha Haya Rashed Al-Khalifa (Bahreïn) Vice-Présidents : Azerbaïdjan, Brésil, Chine, Espagne, Zimbabwe Rapporteur : Mme Anna Zeichner (Hongrie) dont les mandats vont débuter à la fin de la 12e session extraordinaire du Comité (UNESCO, 2017) pour s’achever à la fin de la 42e session du Comité (2018) ;3. Décide que le Bureau de sa 43e session (2019) ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le Document WHC/17/12EXT.COM/4, Décide d'approuver la demande d'assistance internationale des Palaos intitulée « Répondre à la menace que représente l'introduction de chats errants dans le Lagon sud des îles Chelbacheb, inscrit au patrimoine mondial », pour un montant de 139 505 dollars E.U. sur le budget de l’assistance d’urgence.
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC/19/13EXT.COM/2,2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Le Comité du patrimoine mondial,1. Rappelant sa Décision 43 COM 16, adoptée à sa 43e session (Bakou, 2019),2. Élit le Guatemala en tant que Vice-Président de la 44e session du Comité du patrimoine mondial dont le mandat commencera à la fin de sa 13e session extraordinaire (UNESCO, 2019) et s’achèvera à la fin de sa 44e session (Fuzhou, 2020).
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/20/14EXT.COM/2, Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/20/14.EXT.COM/4, Rappelant les circonstances exceptionnelles et extrêmes qui ont prévalu en 2020 du fait de la pandémie mondiale de COVID-19, Rappelant également la décision COM/BUR.1.3 par laquelle le Bureau de la 44esession du Comité du patrimoine mondial, prenant en compte la situation sanitaire qui prévaut dans le monde, y compris les restrictions sur les déplacements, a considéré que les conditions pour tenir une session du Comité du patrimoine mondial en 2020 n’étaient pas réunies, Décide de tenir une 44esession ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/21/15EXT.COM/2, Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné, et décide d’ajouter un point 4 concernant les dates et le lieu de sa 45e session.
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/21/15.EXT.COM/3, Rappelant les circonstances exceptionnelles extrêmes qui ont prévalu en 2020 en raison de la pandémie mondiale de COVID-19 et qui prévalent encore en 2021, Rappelant également la décision 14 EXT.COM 4 par laquelle il a décidé de tenir une 44e session élargie en juin/juillet 2021 à Fuzhou (Chine), Décide que la 44e session élargie se tiendra du 16 au 31 juillet 2021[1]; Décide également que la 44e session élargie se tiendra selon le Format B, tel que décrit dans le document WHC/21/15.EXT.COM/3, section ...
Le Comité du patrimoine mondial, Décide de suspendre l’article 4.1 de son Règlement intérieur ; Décide également que sa 45esession aura lieu à Kazan, Fédération de Russie, en juin/juillet 2022 ; Souligne que la décision relative au lieu de la 45esession est prise pendant la 15e session extraordinaire du Comité, en raison de la situation exceptionnelle causée par la pandémie de la COVID-19, et ne devrait pas créer de précédent quant à l’article 4.1 du Règlement intérieur.
L’Assemblée générale, Élit S. Exc. M. Jean Guéguinou (France) comme Président de la 15e session de l’Assemblée générale ; Élit Nicolas Mathieu (Suisse) comme Rapporteur de la 15e session de l’Assemblée générale ; Élit la Fédération de Russie et la Namibie comme Vice-Présidents de la 15e session de l’Assemblée générale.
Le Président de l’Assemblée générale déclare l’ordre du jour de la session, tel que présenté dans le document WHC-05/15.GA/2A, adopté.
L’Assemblée générale,  Ayant examiné le document WHC-05/15.GA/2B, Adopte le calendrier des élections au Comité du patrimoine mondial tel qu’amendé.
L’Assemblée générale,  Ayant examiné les comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier prenant fin au 31 décembre 2003 (voir Section I du document WHC-05/15.GA/INF.5) conformément au Règlement financier du Fonds du patrimoine mondial qui stipule que les comptes du Fonds doivent être soumis à l’Assemblée générale des États parties à la Convention (article 6, paragraphe 6.4) ; Approuve les comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier prenant fin au 31 décembre 2003 ; Prend note des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2004-2005, approuvés ...
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