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Décision 27 COM 8A
Listes Indicatives

Le Comité du patrimoine mondial,

1. Rappelant que l'article 11 de la Convention du patrimoine mondial demande que les États parties soumettent des Listes indicatives « des biens du patrimoine culturel et naturel situés sur son territoire et susceptibles d'être inscrits sur la liste »,

2. Prend note des Listes indicatives présentées en Annexe II au document WHC-03/27.COM/8A ;

3. Décide d'inscrire à l'ordre du jour de sa 28e session en 2004, un point concernant un meilleur usage des Listes indicatives ;

4. Demande au Centre du patrimoine mondial, pour les prochaines sessions du Comité, de présenter le document consacré aux Listes indicatives en deux parties :

(a) les nouvelles Listes indicatives (ou les ajouts aux Listes indicatives existantes) soumises par les États parties depuis la dernière session du Comité,

(b) les Listes indicatives soumises avant la dernière session du Comité ;

5. Décide que les Listes indicatives soumises par les États parties doivent figurer sur le site Internet du Centre du patrimoine mondial ;

6. Décide que les Listes indicatives doivent continuer à être jointes en annexe aux documents de travail préparés pour les sessions du Comité.

Code de la Décision
27 COM 8A
Thèmes
Inscriptions sur la Liste du patrimoine mondial
Année
2003
Documents
WHC-03/27.COM/24
Décisions adoptées par le Comité du patrimoine mondial lors de sa 27e session in 2003
Contexte de la Décision
WHC-03/27.COM/8A
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