Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/8B,2. Approuve le changement de nom proposé pour Mesa Verde tel qu'il est proposé par les autorités des États-Unis d'Amérique. Le nom du bien devient Mesa Verde National Park en anglais et Parc national de Mesa Verde en français.
Sites : Parc national de Mesa Verde
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/8B,2. Approuve le changement de nom proposé pour Yellowstone tel qu'il est proposé par les autorités des États-Unis d'Amérique. Le nom du bien devient Yellowstone National Park en anglais et Parc national de Yellowstone en français.
Sites : Parc national de Yellowstone
30 COM 8B.18
Changement de nom du bien (La Fortaleza et le site historique national de San Juan à Porto Rico)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/8B,2. Approuve le changement de nom proposé pour la Forteresse et site historique de San Juan à Porto Rico tel qu'il est proposé par les autorités des États-Unis d'Amérique. Le nom du bien devient La Fortaleza and San Juan National Historic Site in Puerto Rico en anglais et La Fortaleza et le site historique national de San Juan à Porto Rico en français.
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/8B,2. Approuve le changement de nom proposé pour le Parc national historique de Chaco tel qu'il est proposé par les autorités des États-Unis d'Amérique. Le nom du bien devient Chaco Culture en anglais et La culture Chaco en français.
Sites : La culture chaco
30 COM 8B.20
Propositions d'inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial (Propositions retirées)
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/8B,
2. Prend note que les États parties suivants avaient demandé que leurs propositions d'inscription ne soient pas examinées à la 30e session du Comité en 2006 :
a) Tel Dan - La porte aux trois voûtes (Israël)b) Le Klint de la Baltique (Estonie)c) Vieux Plovdiv (Bulgarie)d) Église Ayios Sozomenos de Galata et église Ayios mamas de Louvaras (Extension des « Églises peintes de la région de Trodos ») (Chypre) e) Maisons Renaissance de Slavonice (République tchèque) f) Site de ...
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Décide de ne pas inscrire Le Toubkal, Maroc, sur la Liste du patrimoine mondial, sur la base des critères naturels ;3. Encourage l'État partie à remédier aux problèmes qui compromettent l'intégrité du Parc national du Toubkal et à prendre les mesures suivantes :a) Assurer une protection juridique efficace au Parc national du Toubkal et à d'autres aires protégées du Maroc ;b) Renforcer la capacité de gestion du Parc national du Toubkal, tant du point de vue des ressources humaines ...
30 COM 8B.22
Propositions d'inscription de biens naturels sur la Liste du patrimoine mondial (Sanctuaires du grand panda du Sichuan)
Décision 30 COM 8B.22Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Décide d'inscrire le Sanctuaire du grand panda du Sichuan - Wolong, Mont Siguniang et Montagnes de Jiajin, Chine, sur la base du critère (iv) : Critère (iv) : le Sanctuaire du grand panda du Sichuan comprend plus de 30 % de lapopulation mondiale du grand panda et constitue la zone contiguë d'habitat du pandala plus grande et la plus importante au monde. C'est la source la plus importante de grands pandas pour l'établissement de populations de l'espèce en ...
30 COM 8B.23
Propositions d'inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial (Patrimoine transfrontalier des forêts ombrophiles de Bornéo)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Décide de différer la proposition d'inscription du Patrimoine transfrontalier des forêts ombrophiles de Bornéo, Indonésie et Malaisie, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base du critère naturel (iv), étant donné que ce bien transfrontalier ne remplit pas, actuellement, les conditions d'intégrité requises ; 3. Félicite les États parties de l'Indonésie et de la Malaisie pour les efforts déployés en vue de promouvoir la coopération transfrontalière aux fins d'assurer la ...
30 COM 8B.24
Propositions d'inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial (Forêts hyrcaniennes d'Azerbaïdjan)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Décide de différer l'examen de la proposition d'inscription des Forêts hyrcaniennes d'Azerbaïdjan, Azerbaïdjan, sur la Liste du patrimoine mondial, sur la base du critère naturel (iv) afin de permettre à l'État partie d'envisager de présenter une nouvelle proposition d'inscription dans le cadre d'un bien en série transnational avec d'autres régions de forêts hyrcaniennes d'Iran ; 3. Recommande que l'État partie examine également les problèmes suivants concernant l'intégrité du ...
30 COM 8B.25
Propositions d'inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial (Voie de migration de la Great Rift Valley)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Reconnaît le rôle du phénomène biologique mondial des espèces migratoires, qu'il s'agisse des oiseaux, des papillons, des poissons et des mammifères, et adopte le principe d'inscription des sites associés à ces phénomènes mondiaux sur la Liste du patrimoine mondial en tenant compte du fait que l'inscription de ces sites doit être fondée sur le maintien durable desdits phénomènes, leur intégrité et les critères pertinents ;3. Rappelle les nombreuses décisions concernant la valeur ...
30 COM 8B.26
Propositions d'inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial (Sites d'ichnofossiles de dinosaures de la péninsule ibérique)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Décide de différer l'examen de la proposition d'inscription des Sites d'ichnofossiles de dinosaures de la péninsule ibérique, Espagne, sur la Liste du patrimoine mondial, sur la base du critère naturel (i) compte tenu de la nécessité de procéder à une évaluation approfondie et à une révision substantielle de la proposition d'inscription ; 3. Recommande à l'État partie, lorsqu'il examinera la possibilité de renforcer la justification de la valeur universelle exceptionnelle de la ...
30 COM 8B.27
Extensions de biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial (Archipel de Kvarken / Haute Côte)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Décide d'étendre le bien du patrimoine mondial de la Haute Côte, Suède, pour inclure l'archipel de Kvarken, Finlande, sur la base du critère naturel (i) :Critère (i) : L'archipel de Kvarken avec ses 5600 îles et la mer environnante a une valeur géologique exceptionnelle pour deux raisons principales. Premièrement, c'est une région de relèvement glacio-isostatique rapide avec des taux qui sont parmi les plus élevés du monde. Le relèvement se poursuit depuis des milliers d'années et ...
Sites : Haute Côte / Archipel de Kvarken
30 COM 8B.28
Propositions d'inscription de biens naturels sur la Liste du patrimoine mondial (Sanctuaire de faune et de flore de Malpelo)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Décide d'inscrire le Sanctuaire de faune et de flore de Malpelo, Colombie, sur la Liste du patrimoine mondial, sur la base des critères naturels (ii) et (iii) :Critère (ii) : Plus grande réserve totalement protégée contre la pêche dans tout le Pacifique oriental tropical, le Sanctuaire de faune et de flore de Malpelo est une aire protégée marine largement intacte et d'importance mondiale, contenant des écosystèmes non modifiés et non menacés, sans espèces envahissantes, ce qui est ...
30 COM 8B.29
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Écosystème et paysage culturel relique de Lopé-Okanda)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B, WHC-06/30.COM/INF.8B.1 et WHC-06/30.COM/INF.8B.2,2. Renvoie la proposition d'inscription de l'Écosystème et paysage culturel relique de Lopé-Okanda, Gabon, sur la base du critère naturel à l'État partie en vue de : a) Permettre à l'État partie de fournir une analyse comparative mondiale complète et exhaustive, tenant compte d'autres aires protégées du Gabon et de la région, et réalisée dans le contexte des inventaires détaillés de la faune et de la flore qui seraient disponibles, pour démontrer la valeur ...
30 COM 8B.30
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Parc national du Nyika)
Cette proposition d'inscription a été retirée à la demande de l'État partie concerné (décision 30 COM 8B.20).
30 COM 8B.31
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Ruines de Loropéni)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Renvoie la proposition d'inscription des Ruines de Loropéni, Burkina Faso à l'État partie pour :a) Approfondir la connaissance des valeurs et de la signification du site par des études et des fouilles ciblées des ruines et de leur espace intérieur, afin d'établir le rôle et la fonction de Loropéni et son association avec le commerce transsaharien et à destination des côtes de l'Afrique de l'Ouest ;b) Réunir les recherches existantes sur Loropéni et les ruines de la totalité du pays ...
Sites : Ruines de Loropéni
30 COM 8B.32
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Les cercles mégalithiques de Sénégambie)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit Les cercles mégalithiques de Sénégambie, Gambie et Sénégal, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (i) et (iii) :Critère (i) : Les pierres individuelles finement travaillées témoignent d'une technique précise et expérimentée et contribuent à l'ordre et à la grandeur imposante de l'ensemble des cercles de pierres.Critère (iii) : Les cercles de pierres proposés pour inscription représentent la totalité de la zone mégalithique dans laquelle la présence ...
30 COM 8B.33
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Aapravasi Ghat)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit l'Aapravasi Ghat, Maurice, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base du critère (vi) :Critère (vi) : L'Aapravasi Ghat, en tant que premier site choisi par le gouvernement britannique en 1834 pour la « grande expérience » de l'emploi d'une main-d'oeuvre engagée sous contrat, au lieu d'esclaves, est désormais fortement associé au souvenir de près d'un demi-million de travailleurs sous contrat arrivés d'Inde à Maurice pour travailler dans les plantations sucrières ou être ...
Sites : Aapravasi Ghat
30 COM 8B.34
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Harar Jugol, la ville historique fortifiée)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit Harar Jugol, la ville historique fortifiée, Éthiopie, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (ii), (iii), (iv) et (v) :Critère (ii) : La ville historique de Harar Jugol présente un important échange de valeurs de la culture islamique originale qui s'expriment dans le développement social et culturel de la ville située au coeur d'une région par ailleurs chrétienne. Ces influences se sont mélangées aux traditions originaires du continent africain, en ...
30 COM 8B.35
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Art rupestre de Chongoni)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit l'Art rupestre de Chongoni, Malawi, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (iii) et (vi) :Critère (iii) : Cet ensemble dense et vaste d'art rupestre reflète la persistance remarquable, sur plusieurs siècles, de traditions culturelles, associées au rôle de l'art rupestre dans l'initiation des jeunes filles, dans les cérémonies d'invocation de la pluie et dans les rites funéraires, en particulier dans la société agricole chewa.Critère (vi) : L'association ...
Sites : Art rupestre de Chongoni
30 COM 8B.36
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Sites d'art rupestre de Kondoa)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit les Sites d'art rupestre de Kondoa, République-Unie de Tanzanie, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (iii) et (vi) :Critère (iii) : Les sites d'art rupestre de Kondoa sont un témoignage exceptionnel sur la vie des chasseurs-cueilleurs et des paysans qui ont vécu dans la région pendant plusieurs millénaires ; ils constituent une variante unique de l'art des chasseurs cueilleurs d'Afrique australe et d'Afrique centrale, et une forme unique de ...
Sites : Sites d’art rupestre de Kondoa
30 COM 8B.37
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Systèmes d'irrigation aflaj d'Oman)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit les Systèmes d'irrigation aflaj d'Oman, Oman, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base du critère (v):Critère (v) : L'ensemble des systèmes d'irrigation aflaj représente quelque 3 000 systèmes d'irrigation encore en activité à Oman. Ces anciennes techniques de génie civil témoignent d'une utilisation à long terme et durable des ressources en eau pour la culture des palmiers et d'autres produits dans des terres désertiques d'une extrême aridité. Ces systèmes attestent ...
30 COM 8B.38
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Crac des Chevaliers et Qal'at Salah El-Din)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit le Crac des Chevaliers et Qal'at Salah El-Din, République arabe syrienne, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (ii) et (iv) :Critère (ii) : Les châteaux des Croisés représentent un développement important desystèmes de fortifications, bien différents des systèmes européens plus passifs et contribuèrent au développement de l'architecture militaire dans le Levant. Parmi les châteaux de l'époque des Croisades qui ont survécu au Proche-Orient, les biens ...
30 COM 8B.39
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Yin Xu)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit Yin Xu, Chine, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (ii), (iii), (iv) et (vi) :Critère (ii) : Yin Xu, capitale de la fin de la dynastie des Shang, illustre l'échange d'influences importantes et l'apogée du développement de l'ancienne culture du bronze en Chine et notamment du système d'écriture.Critère (iii) : Les vestiges culturels de Yin Xu apportent des preuves exceptionnelles des traditions culturelles de la fin de la période Shang, et témoignent ...
Sites : Yin Xu
30 COM 8B.40
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (l'Ile fluviale de Majuli sur le Brahmapoutre en Assam)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Renvoie la proposition d'inscription de l'Ile fluviale de Majuli sur le Brahmapoutre en Assam, Inde, à l'État partie afin de : a) Recueillir de plus amples informations sur les sattras qui subsistent sur l'île, sur leur influence passée et présente sur les schémas du paysage et plus généralement sur les interactions entre l'homme et la nature à Majuli et audelà;b) Dresser un inventaire de l'architecture et des schémas spatiaux du paysage associés aux sattras et à leur patrimoine ...
30 COM 8B.41
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Behistun)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit Behistun, République islamique d'Iran, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (ii) et (iii) :Critère (ii) : Le monument créé par Darius Ier le Grand à Behistun en 521 av. J.-C. est le témoignage exceptionnel d'un échange de valeurs humaines qui eurent une influence considérable sur le développement des arts monumentaux et de l'écriture. La représentation symbolique du roi achéménide dans sa relation avec son ennemi reflète les traditions des bas-reliefs ...
Sites : Behistun
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1 ;2. Notant les éléments d'information fournis par la mission de l'UNESCO en juin 2006 et, en particulier, la proposition actualisée soumise par l'État partie pour la modification des limites ;3. Considère que cette proposition actualisée de modification des limites des sept zones de monuments du bien reflète la Valeur universelle exceptionnelle restante justifiée pour les critères (iii) (iv) (vi) depuis le moment de son inscription ;4. Approuve la modification proposée pour les ...
Sites : Vallée de Kathmandu
30 COM 8B.43
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Maisons Renaissance de Slavonice)
Cette proposition d'inscription a été retirée à la demande de l'État partie concerné (décision 30 COM 8B.20).
30 COM 8B.44
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Les Causses et les Cévennes)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Renvoie la proposition d'inscription des Causses et des Cévennes, France, à l'État partie.
30 COM 8B.45
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Vieille ville de Ratisbonne et Stadtamhof)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit la Vieille ville de Ratisbonne et Stadtamhof, Allemagne, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (ii), (iii) et (iv) :Critère (ii) : L'architecture de Ratisbonne symbolise le rôle de la ville en tant que centre marchand médiéval et son influence au nord des Alpes. Ratisbonne a été un point de passage important entre les routes commerciales continentales en direction de l'Italie, la Bohême, la Russie et Byzance. Elle a eu aussi des liens multiples avec ...
30 COM 8B.46
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Gênes, les Strade Nuove et le système des palais des Rolli)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit Gênes, les Strade Nuove et le système des palais des Rolli, Italie, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (ii) et (iv) :Critère (ii) : L'ensemble des Strade Nuove et les palais qui y sont associés témoignent d'un important échange de valeurs sur le développement de l'architecture et de l'urbanisme aux XVIe et XVIIe siècles. Grâce aux traités d'architecture publiés à l'époque, ces exemples furent connus à travers l'Europe, faisant des Strade Nuove et ...
30 COM 8B.47
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Halle du Centenaire de Wroclaw)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit la Halle du Centenaire de Wroclaw, Pologne, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (i), (ii) et (iv) :Critère (i) : La halle du Centenaire de Wroclaw est un exemple créatif et novateur dans le développement de la technologie de construction de grandes structures en béton armé. Elle occupe une position clé dans l'évolution des méthodes de renforcement en architecture, et c'est l'un des temps les plus marquants dans l'histoire de l'utilisation du métal ...
Sites : Halle du Centenaire de Wroclaw
30 COM 8B.48
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Site de Marvão)
Cette proposition d'inscription a été retirée à la demande de l'État partie concerné (décision 30 COM 8B.20).
30 COM 8B.49
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Pont Vizcaya)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit le Pont Vizcaya, Espagne, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (i) et (ii) :Critère (i) : Le pont Vizcaya ajoute à l'esthétique et à la grandeur spectaculaire de l'estuaire ; c'est une expression exceptionnelle de la créativité technique traduisant une relation entièrement satisfaisante entre la forme et la fonction.Critère (ii) : Le pont Vizcaya, grâce au développement du mécanisme de transbordement suspendu associé à la technologie du travail du ...
Sites : Pont Vizcaya
30 COM 8B.50
Propositions d'inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial (Paysage minier des Cornouailles et de l'ouest du Devon)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit le Paysage minier des Cornouailles et de l'ouest du Devon, Royaume-Uni, sur la Liste du patrimoine mondial, sur la base des critères (ii), (iii) et (iv) :Critère (ii) : L'essor d'une activité minière industrialisée en Cornouailles et dans l'ouest du Devon entre 1700 et 1914, et plus particulièrement l'usage novateur de la pompe à eaux d'exhaure, a conduit à l'évolution d'une société industrialisée, qui s'est manifestée dans la transformation du paysage par la création de ...
30 COM 8B.51
Extension de biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial (Château d'Eggenberg - extension à Ville de Graz - Centre historique)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Décide de différer l'examen de l'extension de la Ville de Graz - Centre historique pour inclure le château d'Eggenberg, Autriche, sur la Liste du patrimoine mondial, pour permettre à l'État partie d'améliorer le système de gestion et les plans correspondants pour l'ensemble du bien en question et de renforcer le lien qui existe entre le château et la ville.
30 COM 8B.52
Extension de biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial (Église Ayios Sozomenos de Galata et église Ayios mamas de Louvaras - extension des « Églises peintes de la région de Trodos »)
Cette proposition d'inscription a été retirée à la demande de l'État partie concerné (décision 30 COM 8B.20).
30 COM 8B.53
Extension de biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial (Monuments médiévaux au Kosovo)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Approuve l'extension du monastère de Dečani pour inclure le patriarcat du monastère de Peć, le monastère de Gračanica et l'église de la Vierge de Ljeviša, Serbie, sur la Liste du patrimoine mondial, sur la base des critères (ii), (iii) et (iv) :Critère (ii) : Le patriarcat de l'église monastique de Peć, l'église monastique de Gračanica et l'église de la Vierge de Ljeviša ont joué un rôle décisif dans le développement de la construction religieuse et des peintures murales dans les ...
Sites : Monuments médiévaux au Kosovo
30 COM 8B.54
Inscription du bien sur la Liste du patrimoine mondial en péril (Monuments médiévaux au Kosovo)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1, et rappelant la décision 30 COM 8B.53 sur l'extension du monastère de Dečani pour inclure le patriarcat du monastère de Peć, le monastère de Gračanica et l'église de la Vierge de Ljeviša, Serbie,2. Note, en vertu de l'article 11.4 de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel et du paragraphe 179 des Orientations, et conformément à la décision 29. COM 7C,a) La nécessité d'un statut juridique pour la protection du bien ;b) Le défaut de protection ...
Sites : Monuments médiévaux au Kosovo
30 COM 8B.55
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Vieux Plovdiv)
Cette proposition d'inscription a été retirée à la demande de l'État partie concerné (décision 30 COM 8B.20).
30 COM 8B.56
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Incallajta : la pierre fondamentale du pouvoir inca dans le Collasuyo)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Diffère l'examen de la proposition d'inscription de Incallajta : la pierre fondamentale du pouvoir inca dans le Collasuyo, Bolivie, sur la Liste du patrimoine mondial, afin de permettre à l'État partie de : a) Poursuivre les recherches qui lui permettront d'établir plus largement l'importance d'Incallajta par rapport au réseau routier inca et aux autres parties de l'empire inca ;b) Déterminer si le site était ou non la pierre fondamentale du pouvoir inca dans le Collasuyo ;c) ...
30 COM 8B.57
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Ville minière de Sewell)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit la Ville minière de Sewell, Chili, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base du critère (ii) :Critère (ii) : Sewell, ville nichée dans un environnement hostile, est un modèle exceptionnel du phénomène mondial des villes minières établies dans des contrées isolées grâce à l'alliance d'une main d'oeuvre locale et de ressources des nations déjà industrialisées pour extraire et traiter un métal d'une grande valeur, le cuivre. La ville a contribué à la diffusion mondiale ...
Sites : Ville minière de Sewell
30 COM 8B.58
Propositions d'inscription de biens culturels sur la Liste du patrimoine mondial (Paysage d'agaves et anciennes installations industrielles de Tequila)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/INF.8B.1,2. Inscrit le Paysage d'agaves et anciennes installations industrielles de Tequila, Mexique, sur la Liste du patrimoine mondial sur la base des critères (ii), (iv), (v) et (vi) :Critère (ii) : La culture de l'agave et sa distillation ont façonné un paysage caractéristique, où de belles haciendas et distilleries illustrent la fusion des traditions préhispaniques de fermentation du jus de mescal et des processus européens de distillation, et celles des technologies locales et importées ...
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/7B et WHC-06/30.COM/8B.Add ;2. Rappelant la décision 29 COM 7B.71, adoptée lors de sa 29e session (Durban, 2005) ;3. Approuve la modification mineure proposée pour la zone tampon de Vallée du Madriu-Perafita-Claror, Andorre.
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11B.Add,2. Approuve le changement de nom proposé pour le Parc national Redwood tel qu'il est proposé par les autorités des États-Unis d'Amérique. Le nom du bien devient Redwood National and States Parks en anglais et Parcs d'État et national Redwood en français.
Sites : Parcs d'État et national Redwood
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les rapports sur l'état de conservation des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial (WHC-06/30.COM/7B, WHC-06/30.COM/7B.Add et WHC- 06/30.COM/7B.Add.2) et des propositions d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial (WHC-06/30.COM/8B et WHC-06/30.COM/8B.Add),2. Inscrit les biens suivants sur la Liste du patrimoine mondial en péril :Allemagne, Vallée de l'Elbe à Dresde (décision 30 COM 7B.77)Serbie, Monuments médiévaux au Kosovo (décision 30 COM ...
Sites : Monuments médiévaux au Kosovo
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné les rapports sur l'état de conservation des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en péril (WHC-06/30.COM/7A et WHC-06/30.COM/7A.Add.Rev),2. Maintient les biens suivants sur la Liste du patrimoine mondial en péril :Afghanistan, Minaret et vestiges archéologiques de Djam (décision 30 COM 7A.22)Afghanistan, Paysage culturel et vestiges archéologiques de la vallée de Bamiyan (décision 30 COM 7A.23)Azerbaïdjan, Cité fortifiée de Bakou avec le palais des Chahs de Chirvan et la tour de la Vierge (décision 30 COM 7A.29)Bénin, Palais ...
Sites : Assour (Qal'at Cherqat) Bam et son paysage culturel Cité fortifiée de Bakou avec le palais des Chahs de Chirvan et la tour de la Vierge Coro et son port Fort et jardins de Shalimar à Lahore Minaret et vestiges archéologiques de Djam Palais royaux d'Abomey Parc national de Kahuzi-Biega Parc national de la Comoé Parc national de la Garamba Parc national de la Salonga Parc national des Everglades Parc national des Virunga Parc national du Manovo-Gounda St Floris Parc national du Simien Paysage culturel et vestiges archéologiques de la vallée de Bamiyan Réserve de faune à okapis Réserve de la biosphère Río Plátano Réserves naturelles de l'Aïr et du Ténéré Rizières en terrasses des cordillères des Philippines Ruines de Kilwa Kisiwani et de Songo Mnara Sanctuaire de faune de Manas Usines de salpêtre de Humberstone et de Santa Laura Vallée de Kathmandu Vieille ville de Jérusalem et ses remparts Ville historique de Zabid Zone archéologique de Chan Chan
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les rapports sur l'état de conservation des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en péril (WHC-06/30.COM/7A et WHC-06/30.COM/7A.Add.Rev),
2. Retire les biens suivants de la Liste du patrimoine mondial en péril :
Algérie, Tipasa (décision 30 COM 7A.18)
Allemagne, Cathédrale de Cologne (décision 30 COM 7A.30)
Inde, Ensemble monumental de Hampi (décision 30 COM 7A.24)
Sénégal, Parc national des oiseaux du Djoudj (décision 30 COM 7A.11)
Tunisie, Parc national de l'Ichkeul (décision 30 COM ...
30 COM 8D.1
Révision des critères des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial conformément aux orientations (2005)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/8D,2. Notant le changement de numérotation des critères des biens inscrits pour leur valeur géologique, tel que décidé lors de la 16e session (Santa Fe, 1992)3. Notant par ailleurs l'accord des États parties concernés aux changements proposés tels que détaillés dans les tableaux 1, 2 et 3 de l'Annexe 1 du document WHC- 06/30.COM/8D;4. Décide d'approuver la numérotation des critères telle que présentée dans les tableaux 1, 2 et 3 de l'Annexe I du document ...
30 COM 8D.2
Révision des critères des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial conformément aux orientations (2005)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/8D,2. Rappelant sa décision de rassembler au sein d'un seul ensemble unifié de critères les six critères culturels et les quatre critères naturels, décision exprimée au paragraphe 77 des Orientations (2005) ;3. Ayant pris note des changements déjà réalisés dans la numérotation des critères géologiques par sa décision 30 COM 8D.1 ;4. Demande au Centre du patrimoine mondial et aux Organisations consultatives d'inclure la numérotation révisée des critères dans ses ...
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/9, 2. Prend note avec satisfaction des conclusions que reflètent les documents présentés par l'UICN et l'ICOMOS, figurant dans le document WHC-06/30.COM/9;3. Conscient que la valeur universelle exceptionnelle est un concept qui doit embrasser toutes les cultures, les régions et les peuples, sans ignorer pour autant les différentes interprétations culturelles de la valeur universelle exceptionnelle du fait qu'elles émanent de minorités, d'autochtones et/ou de populations locales,4. Reconnaît que la perception de la ...
30 COM 10
Rapport d'avancement sur l'évaluation de la Stratégie globale : Combler les lacunes - Plan d'action pour l'avenir
Aucune décision requise.
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-06/30COM/11A.1 et ayant pris note du document WHC-06/30COM/INF.11A,
2. Rappelant la décision 25 COM VII.25-27 adoptée à sa 25e session (Helsinki, 2001) et la décision 7 EXT COM 5A.2, adoptée à sa 7e session extraordinaire (UNESCO, 2004),
3. Exprimant sa sincère appréciation des efforts considérables faits par l'ensemble des 48 États parties d'Europe dans la soumission de rapports périodiques Section I en 2004 et Section II en 2005,
4. Prend note de l'utilisation réussie d'un outil électronique, du développement ...
30 COM 11A.2
Clarification des limites des sites et des superficies des biens par les états parties suite à l’inventaire rétrospectif
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11A.2,
2. Prend note de la clarification des limites de biens fournies par les États parties de la Région Europe en réponse à l'inventaire rétrospectif ;
3. Note également que d'autres clarifications seront fournies dans le suivi du Rapport périodique sur l'Europe (décision 30 COM 11A.1) ;
4. Remercie les États parties concernés de leurs efforts pour améliorer la crédibilité de la Liste du patrimoine mondial.
Sites : « Stavkirke » d’Urnes Abbaye de St-Gall Abbaye et Altenmünster de Lorsch Arles, monuments romains et romans Art rupestre d’Alta Basilique et colline de Vézelay Birka et Hovgården Choirokoitia Couvent bénédictin Saint-Jean-des-Sœurs à Müstair Domaine royal de Drottningholm Églises peintes de la région de Troodos Forges d'Engelsberg Gravures rupestres de Tanum Mont-Saint-Michel et sa baie Paphos Port naval de Karlskrona Quartier de « Bryggen » dans la ville de Bergen Région de Laponie Skogskyrkogården Temples mégalithiques de Malte Théâtre antique et ses abords et « Arc de Triomphe » d'Orange Usine de traitement du bois et de carton de Verla Vieille église de Petäjävesi Vieille ville de Berne Ville de Bath Ville hanséatique de Visby Ville minière de Røros et la Circonférence Ville-église de Gammelstad, Luleå
30 COM 11B
Follow-up to the Periodic Report for North America / Adoption of Statements of Significance
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11B,
2. Rappelant les décisions 29 COM 11 A.4 et 29 COM 11 A.5 adoptées lors de sa 29e session (Durban, 2005),
3. Notant les propositions de modifications aux dossiers d'inscription pour certains biens du patrimoine mondial en Amérique du Nord,
4. Approuve les Déclarations de valeur pour les biens du patrimoine mondial en Amérique du Nord telles qu'inclues dans l'Annexe I du documentWHC-06/30.COM/11B;
5. Note les modifications de noms indiquées dans le document WHC-06/30.COM/8B, note en outre les ajustements ...
Sites : Arrondissement historique du Vieux-Québec Independence Hall Kluane / Wrangell-St. Elias / Glacier Bay / Tatshenshini-Alsek La culture chaco La Fortaleza et le site historique national de San Juan à Porto Rico Le précipice à bisons Head-Smashed-In Le Vieux Lunenburg Lieu historique national de L’Anse aux Meadows Monticello et Université de Virginie à Charlottesville Parc international de la paix Waterton-Glacier Parc national de Mammoth Cave Parc national de Mesa Verde Parc national de Miguasha Parc national de Yellowstone Parc national des Everglades Parc national des grottes de Carlsbad Parc national des volcans d'Hawaï Parc national du Grand Canyon Parc national du Gros-Morne Parc national Nahanni Parc national Olympique Parc national Wood Buffalo Parc provincial Dinosaur Parcs d'État et national Redwood Parcs des montagnes Rocheuses canadiennes SGang Gwaay Site historique d'Etat des Cahokia Mounds Statue de la Liberté Taos Pueblo
30 COM 11C.1
Rapport d’avancement sur la mise en œuvre des recommandations du rapport périodique pour les états arabes
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11C.1,2. Rappelant la décision 7 EXT.COM 5B adoptée lors de sa 7e session extraordinaire (UNESCO, 2004),3. Prend note de l'information fournie par le Centre du patrimoine mondial sur les progrès effectués pour mettre en œuvre le Programme régional pour les États arabes et répondre aux besoins prioritaires identifiés dans le rapport périodique soumis par les États arabes en 2000 ;4. Remercie les autorités flamandes (Royaume de Belgique) du projet intitulé «Développement d'une capacité de gestion de l'information sur ...
30 COM 11C.2
Rapport d’avancement sur la protection du patrimoine culturel et naturel de la Palestine
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11C.2,2. Rappelant la décision 29 COM 11D, adoptée à sa 29e session (Durban, 2005),3. Prend note des informations fournies par le Centre du patrimoine mondial sur l'avancement réalisé dans la mise en oeuvre de ses décisions 28 COM 17 B.II et 29 COM 11.D, et salue les efforts de tous les professionnels engagés dans la préservation du patrimoine culturel et naturel palestinien;4. Regrette que la situation actuelle, en plus d'affecter gravement la vie des communautés, ne permet pas une mise en œuvre effective et aisée ...
30 COM 11D
Suivi du rapport sur la mise en œuvre des recommandations du rapport périodique pour l’Asie et le pacifique
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11D,2. Rappelant la décision 7 EXT.COM 5D, adoptée à sa 7e session extraordinaire (UNESCO, 2004),3. Prend note des résultats des réunions et activités sous-régionales 2004 et 2005 pour la mise en œuvre des programmes régionaux «Action Asie 2003-2009» et «Patrimoine mondial - Pacifique 2009»;4. Demande aux États parties de l'Asie-Pacifique de mettre en œuvre les plans d'actions adoptés lors des réunions sous-régionales, en donnant la priorité à la création d'un organisme de coordination national pour le patrimoine ...
30 COM 11E
Rapport d’avancement sur la mise en œuvre des recommandations du rapport périodique pour l’Amérique latine et les Caraïbes
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11E,2. Rappelant les décisions 28 COM 16, 7 EXT.COM 5E et 29 COM 5, adoptées à ses 28e session (Suzhou, 2004), 7e session extraordinaire (UNESCO, 2004) et 29e session (Durban, 2005) respectivement,3. Prend note de l'information fournie par le Centre du patrimoine mondial sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre des décisions sus-mentionnées pour le suivi du rapport périodique pour l'Amérique latine et les Caraïbes ;4. Demande au Centre du patrimoine mondial, en collaboration avec les Organisations ...
30 COM 11F
Rapport d’avancement sur la mise en œuvre des recommandations du rapport périodique pour l'Afrique
Le Comité du patrimoine mondial,1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11F,2. Rappelant la décision 29 COM 11C.1 adoptée lors de sa 29e session (Durban, 2005),3. Prend note du rapport d'avancement sur la mise en œuvre des recommandations du rapport périodique sur l'Afrique ;4. Reconnaît les efforts du Centre du patrimoine mondial pour aider les États parties africains à améliorer la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial et à conserver les biens, ainsi que les progrès réalisés jusqu'ici dans la mise en œuvre du plan d'action issu du rapport périodique pour l'Afrique, ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11G,
2. Rappelant les décisions 25 COM VII.25-27 adoptées à sa 25e session (Helsinki, 2001), 7 EXT.COM 5 et 7 EXT.COM 5A.1 adoptées à sa 7e session extraordinaire (UNESCO, 2004), et 29 COM 11.A adoptée à sa 29e session (Durban, 2006),
3. Reconnaît l'importance des Rapports périodiques pour assurer la mise en œuvre des Objectifs stratégiques et la crédibilité de la Convention, et encourage vivement tous les États parties à continuer à soutenir cet exercice;
4. Adopte le cahier des charges de l'Année de ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/12,
2. Rappelant la décision 29 COM 12 adoptée lors de sa 29e session (Durban, 2005),
3. Insistant sur le fait que se fixer des résultats précis mais réalistes et mesurables et mettre en place des indicateurs sont essentiels pour une évaluation et un contrôle efficaces des performances,
4. Prend note de la mise en place d'indicateurs de performance pour tous les programmes thématiques du patrimoine mondial selon les quatre Objectifs stratégiques fixés lors de sa 26e session (Budapest, 2002) ;
5. ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/13, 2. Rappelant sa décision 29 COM 18C, adoptée à sa 29e session (Durban, 2005), 3. Demande au Centre du patrimoine mondial de rédiger, sans porter préjudice à la Convention du patrimoine mondial ni aux Orientations, un document à discuter à la 31e session du Comité en 2007 sur la répartition des responsabilités entre le Comité du patrimoine mondial et l'Assemblée générale des États parties, fondée sur les principes suivants:a) Les questions de stratégie doivent être discutées et adoptées par l'Assemblée ...
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné les parties I et II du document WHC-06/30.COM/14A,
2. Rappelant la décision 28 COM 10B adoptée à sa 28e session (Suzhou, 2004),
3. Prenant en compte les commentaires sur le document WHC-05/29.COM/14B remis par les États parties,
4. Note avec satisfaction les conclusions et les recommandations contenues dans le rapport sur l'impact des activités de formation;
5. Décide que:
a) La préférence ira aux pays en développement tel que défini par le Comité des politiques du développement du Conseil économique et social des Nations ...
Pas de décision requise.
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/15.Rev et WHC-06/30.COM/15.Rev.Add, 2. Prend note de l'état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2004-2005 et de la situation des réserves et des contributions arrêtée au 31 décembre 2005;3. Prend également note de l'exécution du budget et de l'état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2006-2007 et de la situation actuelle des réserves et des contributions au 31 mars 2006;4. Rappelle le débat sur la présentation générale du budget du Centre du patrimoine mondial pour 2006-2007 et, en ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents WHC-06/30.COM/15.Rev et WHC-06/30.COM/15.Rev.Add, 2. Ayant également examiné les ajustements budgétaires proposés par le Centre du patrimoine mondial ainsi que les demandes formulées par l'ICOMOS et l'UICN,3. Autorise le Centre du patrimoine mondial à procéder aux révisions budgétaires nécessaires, si la situation financière du Fonds le permet, pour financer les activités suivantes:a) Elaboration et diffusion de matériel pour la réduction de risques liés aux catastrophes sur les sites du patrimoine mondial (25 000 dollars ...
30 COM 16
Elections du président, des vice-présidents et du rapporteur de la 31e session du Comité du Patrimoine Mondial (Juin-Juillet 2007)
Le Comité du patrimoine mondial,1. Rappelant sa décision 29 COM 19, adoptée à sa 29e session (Durban, 2005), qui a élu un Bureau dont le mandat a débuté à la fin de sa 29e session (Durban, 2005), pour s'achever à la fin de sa 30e session (Vilnius, 2006), 2. Décide d'élire, conformément à l'article 13.1 de son Règlement intérieur, un Bureau dont la composition est la suivante :a) M. Tumu Te HeuHeu (Nouvelle Zélande) en tant que Président du Comité du patrimoine mondial, dont le mandat va débuter à la fin de la 30e session du Comité (Vilnius, 2006), jusqu'à la fin de la 31e session du ...
30 COM 17
Ordre du jour provisoire de la 31e session du Comité du Patrimoine Mondial (Juin-Juillet 2007)
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/17, 2. Décide que sa 31e session aura lieu à Christchurch, Nouvelle Zélande, du 23 juin au 1er juillet 2007; 3. Adopte l'ordre du jour provisoire suivant pour sa 31e session (Christchurch, 23 juin au 1er juillet 2007): ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA 31E SESSION DU COMITÉ DU PATRIMOINE MONDIAL SÉANCE D'OUVERTURE1. Séance d'ouverture2. Demandes du statut d'observateur 3. Adoption de l'ordre du jour et du calendrier 3A Adoption de l'ordre du jour 3B Adoption du calendrier ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/18A, 2. Ayant soigneusement noté que ce point figure à l'ordre du jour de sa 30e session (Vilnius, 2006), conformément à l'article 51 de son Règlement intérieur,3. Rappelant les décisions 7 EXT.COM 4B.1 et 29 COM 18C, adoptées respectivement à sa 7e session extraordinaire (UNESCO, 2004) et à sa 29e session ordinaire (Durban, 2005), 4. Décide d'ajouter un paragraphe 21.6 à l'article 21 de son Règlement intérieur concernant les organes subsidiaires, ainsi formulé:« 21.6 Les recommandations des organes subsidiaires ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/18B, 2. Rappelant la résolution adoptée à la 15e session de l'Assemblée générale des États parties à la Convention du patrimoine mondial (UNESCO, 2005),3. Invite les États parties à soumettre leurs commentaires sur le document susmentionné au Centre du patrimoine mondial, avant le 1er février 2007; 4. Demande au Directeur du Centre du patrimoine mondial de rédiger un document de travail qui tienne compte des commentaires reçus, pour examen par le Comité à sa 31e session, en ...
30 COM 18C
Projet pilote d’étude des avantages économiques, sociaux, et environnementaux de l’inscription sur la liste du patrimoine mondial
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/9,
2. Prend note des recommandations de la réunion de Kazan;
3. Accueille avec satisfaction la proposition de Projet pilote d'étude des avantages économiques, sociaux et environnementaux de l'inscription sur la Liste du patrimoine mondial et encourage le Centre du patrimoine mondial à rechercher des fonds extrabudgétaires pour sa mise en ...