6. Le Comité a adopté le projet d'ordre du jour de la session avec deux modifications, consistant à intervertir les points 10 "Demandes de coopération technique" et 11 "Etat des comptes du Fonds du patrimoine mondial et budget pour 1989" ainsi que l'ordre d'examen des propositions d'inscription des biens naturels et des biens culturels. Le Comité a, en outre, décidé d'examiner la question des procédures pour l'élection des membres du Comité sous le point 14 "Questions diverses".
7. Sur proposition du Président sortant, M. J. H. Collinson (Canada), M. A. da Silva Telles (Brésil) a été élu Président du Comité par acclamation. Mme A. Miltiadou (Grèce) a été élue Rapporteur et les membres du Comité ci-après ont été élus Vice-présidents : Australie, Canada, France, Inde, République arabe du Yemen. Un membre du Comité a souligné que la composition du Bureau ne reflétait pas l'équilibre géographique et qu'elle était due à des circonstances particulières, compte tenu de l'absence de représentants de certaines régions à cette session du Comité ; il a demandé que la ...
8. Le Secrétaire de la session, Mme J. Robertson Vernhes, a rappelé le rôle du Secrétariat du Comité du patrimoine mondial, en ce qui concerne le traitement des propositions d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial, la mise en œuvre des décisions du Comité concernant les projets financés par le Fonds du patrimoine mondial, ainsi que les activités de promotion visant à faire mieux connaitre la Convention et à encourager des contributions au Fonds du patrimoine mondial.
9. Le Comité a noté que les activités entreprises par le Secrétariat depuis sa onzième session étaient ...
12. Le Président du Groupe de travail, S. Exc. M. Ananda Guruge (Sri Lanka) a fait une présentation au Comité des Recommandations auxquelles le Groupe était parvenu. Ce faisant, il a rappelé combien il était important que le travail du Comité soit facilité, à la fois grâce aux soins que les États parties apporteront à la préparation et à la soumission de leurs propositions d'inscription de biens culturels, au r8le encore plus actif du Secrétariat dans sa tâche de vérification des dossiers, à une classification des propositions par l'ICOMOS, puis par le Bureau. Il a souligné le ...
20. Le Secrétaire a présenté le document SC-88/CONF.00l/3 sur la révision des Orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial. Le Comité a noté que les modifications proposées dans ce document provenaient de trois types d'action, à savoir
des modifications reflétant des décisions du Comité concernant le suivi des biens culturels, la procédure pour les propositions d'extension de biens du patrimoine mondial et l'assistance pour les activités promotionnelles;
des modifications consistant en une mise à jour des Orientations pour les rendre conformes à ...
12 COM IX.28-32
Examen de propositions d'inscription présentant une combinaison d'éléments culturels et naturels
28. Le Comité a examiné le document SC-88/CONF.001/10 préparé à la suite des difficultés rencontrées par le Bureau lors de l'examen de propositions d'inscription présentant une combinaison indissociable d'éléments culturels et naturels.
29. Le Comité a rappelé que les définitions de patrimoine culturel et naturel dans la Convention et dans les orientations n'étaient pas totalement cohérentes, en particulier le fait que l'Article 2 définissant le patrimoine naturel ne se référait pas aux aspects culturels de ce patrimoine. Cependant, le critère naturel (iii) se réfère à "...des paysages ...
1) Zone de conservation de Ngorongoro (Tanzanie)
Le Comité a été heureux d'apprendre que l'état de conservation de ce bien s'était considérablement amélioré. Toutefois, les autorités de Tanzanie ont demandé qu'il soit maintenu sur la Liste du patrimoine mondial en péril, surtout en vue du danger de braconnage qui persiste. Le Comité a accepté de maintenir ce bien sur la Liste du patrimoine mondial en péril, mais a exprimé le vœu qu'il puisse en être retiré en 1989.
2) Parc national du Djoudj (Sénégal)
Le Comité a noté avec satisfaction que, grâce en partie à l'assistance du Fonds, l'état de conservation de ce bien s'était considérablement amélioré. Le Comité a décidé d'accéder à la demande des autorités sénégalaises de retirer ce bien de la Liste du patrimoine mondial en péril.
3) Parc national de Tai (Côte d'Ivoire)
Le Comité a noté que les valeurs naturelles de ce bien s'étaient détériorées à la suite de diverses activités illicites à l'intérieur du parc. Il a toutefois été heureux de prendre connaissance d'un futur projet financé par le WWF, l'US-AID et comportant éventuellement une contribution du Fonds du patrimoine mondial, qui serait de nature à améliorer la situation actuelle et il a demandé à l'UICN de présenter un nouveau rapport au Comité lors de sa prochaine session.
Sites : Parc national de Taï
4) Réserve de la biosphère de Rio Platano (Honduras)
Le représentant de l'UICN a indiqué que ce bien se trouvait actuellement gravement menacé par l'invasion de quelque 50.000 réfugiés et colons dans la réserve. Le Comité a chargé le Secrétariat de prendre contact avec les autorités de l'Honduras pour obtenir des informations complémentaires et leur demander de prendre en considération l'inscription de ce bien sur la Liste du patrimoine mondial en péril.
5) Parc national de Yellowstone (États-Unis d'Amérique)
Le Comité a noté qu'un incendie particulièrement étendu avait affecté le parc en 1988, mais qu'aucune valeur du patrimoine mondial n'avait été perdue. Il a été heureux de la proposition du représentant des États-Unis d'Amérique d'apporter des informations complémentaires sur le résultat de la révision de la politique de lutte contre l'incendie pour les sites protégés au titre de la vie sauvage et sur le plan de restauration/réhabilitation dont le but est de montrer aux visiteurs la "renaissance" de ...
Sites : Parc national de Yellowstone
12 COM X.B.34-40
Suivi de l’état de conservation des biens culturels du patrimoine mondial : questions générales
B. Biens culturels
34. A la demande du Président, le Secrétariat a fait part au Comité de ses observations relatives aux résultats obtenus au stade actuel de mise en œuvre du système expérimental de suivi des biens culturels adopté par le Comité à sa onzième session. Il a attiré l'attention du Comité sur les difficultés que de nombreux États avaient eues à respecter les dates-limites et lui a proposé d'approuver un calendrier modifié qui permettrait à la fois au Secrétariat et à l'ICOMOS de traiter les réponses reçues et de faire rapport au Bureau avant de faire rapport au Comité. ...
12 COM X.B.41-43
SOC : Vieux-Québec (Canada), Göreme (Turquie) & Monastère de Studenica (Yougoslavie)
41. Le Secrétariat a porté à l'attention du Comité des problèmes particuliers qui s'étaient posés dans trois sites. Il a d'abord évoqué le cas de la ville de Québec où deux projets immobiliers avaient suscité des inquiétudes en 1987 et l'a informé que les autorités du Canada lui avaient fait parvenir un dossier à ce sujet. Le représentant du Canada a déclaré au Comité que, bien que plusieurs projets soient encore à l'étude, la protection du patrimoine culturel du Vieux-Québec serait garantie et le Comité averti de tout changement au sein du bien.
42. En ce qui concerne le site de ...
44. Le Comité a félicité le Secrétariat pour le rapport sur les activités menées en 1988 (document SC-88/CONF.001/5) qui avaient essentiellement porté sur la production et la diffusion de matériel d'information générale sur les objectifs et le fonctionnement de la Convention, destiné à différents publics, ainsi que sur la réalisation d'expositions photographiques.
45. Plusieurs membres du Comité ont évoqué les activités promotionnelles menées ou envisagées dans leur pays, telles que l'établissement d'un Comité national chargé de coordonner la mise en œuvre et la promotion de la ...
49. Le Comité a pris note du document SC.88/CONF.001/7 qui présentait essentiellement l'état des contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial pour les périodes budgétaires 1981-1983, 1984-1985, 1986-1987 et 1988-1989 au 30 septembre 1988. Le Comité a noté qu'un certain nombre de contributions avaient été reçues depuis cette date et que plusieurs projets d'assistance internationale avaient été approuvés; le solde révisé disponible pour 1989 était donc de 2.112.974 $ au 25 novembre 1988.
50. Le Comité a spécifiquement pris en considération la nécessité ...
57. Le Secrétariat a par ailleurs informé le Comité que, venant s'ajouter au budget qu'il avait approuvé, une somme de deux millions de francs français (340.000 US$ au 9 décembre 1988) avait été versée à l'Unesco en novembre 1988 par une association privée ayant organisé un événement culturel spécial intitulé "Le Retour de Marco Polo". Cette somme était destinée à parts égales à des travaux de restauration sur deux sites du patrimoine mondial, la Grande Muraille (Chine) et Venise (Italie).
58. Le Comité a noté que le Bureau avait étudié en détail les demandes présentées dans le document SC-88/CONF.001/6 et 6 Add. Il a noté que le Secrétariat avait reçu un certain nombre de modifications pour certaines demandes depuis que ce document avait été préparé. Le Comité a également noté que les demandes émanant de l'Algérie, de l'Equateur, du Sri Lanka et du Zaïre avaient déjà été recommandées pour approbation par le précédent Bureau à sa douzième session en juin 1988.
59. Conformément à la procédure figurant dans les Orientations adoptées par le Comité (WHC/2 révisé, ...
Sites : Cité historique de Polonnaruwa Fort de Bahla Îles Galápagos Missions jésuites des Guaranis : San Ignacio Mini, Santa Ana, Nuestra Señora de Loreto et Santa Maria Mayor (Argentine), ruines de Sao Miguel das Missoes (Brésil) Parc national de Durmitor Parc national de la Garamba Parc national des Virunga Réserves de la cordillère de Talamanca-La Amistad / Parc national La Amistad Tassili n'Ajjer Temple d'Apollon Épikourios à Bassae Ville ancienne de Sigiriya Ville sainte d'Anuradhapura Zone de conservation de Ngorongoro
12 COM XIV.64
Demandes d'étudier les modalités d'une proposition concernant des monuments importants appartenant au Saint-Siège à Rome
64. Un membre a attiré l'attention du Comité sur le cas particulier de Rome où l'inscription sur la Liste du patrimoine mondial du Centre historique en 1980 et de la Cité du Vatican en 1984 n'incluait apparemment pas plusieurs monuments qui sont la propriété du Saint-Siège, lequel a sur eux des droits d'extra-territorialité. Après que le Secrétariat, le représentant de l'ICOMOS, le représentant de l'Italie et l'observateur du Saint-Siège eurent donné des éclaircissements, le Comité a demandé au Saint-Siège et à l'Italie d'étudier les modalités d'une proposition concernant des ...
12 COM XIV.61-63
Proposition d’inscription sur la Liste du patrimoine mondial et sur la Liste du patrimoine mondial en péril : vue d'ensemble
61. Tenant compte des recommandations formulées par l'ICOMOS et l'UICN, le Comité a décidé d'inscrire 27 biens sur la Liste du patrimoine mondial, dont 19 biens culturels, 5 biens naturels et 3 biens mixtes. Il a décidé de ne pas inscrire 2 biens. Par ailleurs, l'examen de 9 propositions d'inscription a été différé par le Comité et/ou son Bureau. Le Comité a d'autre part décidé de retirer le Parc national de Djoudj (Sénégal) de la Liste du patrimoine en péril sur laquelle il a inscrit le Fort de Bahla (Oman).
62. La Liste du patrimoine mondial compte désormais 315 biens tandis que la ...
Tropiques humides de Queensland
486
Australie
N(i)(ii)(iii)(iv)
Le Comité a noté que, conformément aux recommandations du Bureau à sa dernière session en juin 1988, le Bureau avait réexaminé cette proposition d'inscription en prenant en considération l'évaluation révisée de l'UICN et les informations supplémentaires fournies par l'Australie, qui avaient été demandées par le Bureau. Après ce nouvel examen, le Comité a décidé d'inscrire ce bien sur la Liste du patrimoine mondial et a recommandé qu'un système de gestion approprié soit établi. Le Comité a également recommandé que l'UICN ...
Sites : Tropiques humides de Queensland
Parc national du Manovo-Gounda St. Floris
475
République centrafricaine
N(ii)(iv)
Le Comité a accueilli avec satisfaction le télex daté du 24 novembre 1988 émanant du Ministre des Eaux et Forêts de la République Centrafricaine qui fournissait des assurances sur l'engagement de cet État partie à améliorer les conditions d'intégrité de ce bien, en particulier en luttant contre le braconnage et le pâturage illégal. Le Comité a décidé d'inscrire ce bien sur la Liste du Patrimoine mondial et a souhaité encourager la République Centrafricaine dans ces efforts de ...
Parc national de Nanda Devi
335
Inde
N(iii)(iv)
Le Comité a recommandé aux autorités de l'Inde d'entamer la préparation d'un plan de gestion pour ce bien et un inventaire des populations d'espèces sauvages, en particulier les grands mammifères comme le bharal. Le Comité a fait part de la possibilité de fournir une assistance du Fonds du patrimoine mondial pour ces activités.
Réserve forestière de Sinharaja
405
Sri Lanka
N(ii)(iv)
Le Comité a noté avec satisfaction que le 21 octobre 1988, la Réserve forestière de Sinharaja avait été déclarée "National Heritage Wilderness Area" par le National Heritage Wilderness Act N° 3 de 1988, ce qui lui conférait une protection légale adéquate. Le Comité a demandé aux autorités de Sri Lanka de fournir davantage d'informations au Secrétariat sur les caractéristiques naturelles des zones qui relevaient de cette législation et qui s'ajoutaient à la délimitation du bien tel que proposé à l'inscription en ...
Sites : Réserve forestière de Sinharaja
Ile d'Henderson
487
Royaume-Uni
N(iii)(iv)
Le Comité a demandé aux autorités britanniques de faire rapport sur les recommandations du Bureau concernant la collaboration des habitants de Pitcairn pour assurer la protection sur place et la réévaluation du statut juridique de l'île, en étudiant la possibilité de lui conférer le statut de réserve naturelle et de préparer un plan de gestion. Le Comité a recommandé aux autorités britanniques d'étudier la possibilité d'inclure dans le bien les aires marines qui sont particulièrement utilisées comme aires de nourriture des oiseaux de ...
Sites : Île d'Henderson
Trinidad et la Vallée de los Ingenios
460
Cuba
C(iv)(v)
Le Comité a félicité les autorités cubaines pour la conservation de l'ensemble historique de Trinidad. Il leur a toutefois vivement recommandé de sauvegarder l'environnement de la ville, des sucreries et de la vallée, qui ne doit, pas souffrir du développement touristique.
Strasbourg-Grande Ile
495
France
C(i)(ii)(iv)
Mont Athos
454
Grèce
C(i)(ii)(iv)(v)(vi) N(iii)
Le Comité a accepté la proposition de l'ICOMOS d'ajouter aux critères culturels le critère naturel (iii) de valeur exceptionnelle du point de vue de la beauté naturelle, s'agissant d'un paysage humanisé qui doit ses caractéristiques à la persistance de pratiques agricoles et artisanales traditionnelles liées à la stricte observance des règles de la vie monastique.
Sites : Mont Athos
Météores
455
Grèce
C(i)(ii)(iv)(v) N(iii)
Le Comité a accepté la proposition de l'ICOMOS d'ajouter aux critères culturels le critère naturel (iii).
Sites : Météores
Monuments paléochrétiens et byzantins de Thessalonique
456
Grèce
C(i)(ii)(iv)
Site archéologique d'Epidaure
491
Grèce
C(i)(ii)(iii)(iv)(vi)
Il doit être précisé que le critère (ii) est également justifié par l'influence exercée par la Tholos d'Epidaure sur le développement de l'architecture et de l'ornementation de style corynthien dans l'art grec et dans l'art romain.
Ville médiévale de Rhodes
493
Grèce
C(ii)(iv)(v)
Il doit être précisé que l'influence des fortifications de Rhodes évoquée au titre du critère (ii) s'était notamment exercée à Bodrum, l'ancienne Halicarnasse.
Sites : Ville médiévale de Rhodes
Villes anciennes de Djenné
116Rev.
Mali
C(iii)(iv)
Le Comité recommande aux autorités du Mali d'assurer la protection durable de Djenné, en veillant tout particulièrement à respecter l'équilibre qui existe entre les espaces bâtis et les espaces libres de la ville et en respectant les réserves archéologiques des toguéré.
Sites : Villes anciennes de Djenné
Tombouctou
119Rev
Mali
C(ii)(iv)(v)
Le Comité a décidé d'inscrire les trois grandes mosquées et les seize cimetières et mausolées de Tombouctou. Etant donné les risques d'ensablement qui menacent Tombouctou, le Comité suggère aux autorités maliennes d'envisager une inscription de ce bien sur la Liste du patrimoine mondial en péril.
Sites : Tombouctou
Ville historique de Guanajuato et mines adjacentes
482
Mexique
C(i)(ii)(iv)(vi)
Ville préhispanique de Chichen Itza
483
Mexique
C(i)(ii)(iii)
Sites archéologiques de Bat, Al-Khutm et Al-Ayn
434
Oman
C(iii)(iv)
Ensemble conventuel de San Francisco de Lima
500
Pérou
C(ii)(iv)
Sites : Centre historique de Lima
Vieille ville de Salamanque
381Rev
Espagne
C(i)(ii)(iv)
Sites : Vieille ville de Salamanque
Ville sacrée de Kandy
450
Sri Lanka
C(iv)(vi)
Sites : Ville sacrée de Kandy
Médina de Sousse
498
Tunisie
C(iii)(iv)(v)
Sites : Médina de Sousse
Kairouan
499
Tunisie
C(i)(ii)(iii)(v)(vi)
Sites : Kairouan
Xanthos-Letoon
484
Turquie
C(ii)(iii)
Le Comité a pris acte avec satisfaction des assurances données par les autorités turques quant à la protection du site dans un périmètre élargi.
Sites : Xanthos-Letoon
Hierapolis-Pamukkale
485
Turquie
C(iii)(iv) N(iii)
Le comité a pris acte avec satisfaction de la décision du Ministère turc de l'agriculture, des forêts et des affaires rurales d'entamer les travaux de création d'un parc national au cours de l'année 1989. Par ailleurs, le Comité a accepté la proposition de l'ICOMOS d'ajouter aux critères culturels le critère naturel (iii).
Sites : Hierapolis-Pamukkale
Tour de Londres
488
Royaume-Uni
C(ii)(iv)
Le Comité, exprimant ses regrets au sujet de la construction du Tower Hotel qu'il eût été préférable d'éviter, a pris acte des assurances données par les autorités du Royaume-Uni quant à la protection qu'elles accorderont dorénavant à l'environnement de la Tour de Londres. Le Comité a en outre suggéré que l'inscription sur la Liste du patrimoine mondial pourrait être étendue à Tower Bridge qui forme avec la Tour de Londres un ensemble ...
Sites : Tour de Londres
12 COM XIV.A
Inscription : Cathédrale, Abbaye Saint-Augustin et Eglise Saint-Martin à Cantorbéry (Royaume-Uni)
Cathédrale, Abbaye Saint-Augustin et Eglise Saint-Martin à Cantorbéry
496
Royaume-Uni
C(i)(ii)(vi)
Vieille ville de Galle et ses fortifications
451
Sri Lanka
C(iv)
12 COM XIV.B
Proposition d'inscription différée : Réserve naturelle intégrale de Bemaraha et des forêts adjacentes (Madagascar)
Le Comité a noté que la proposition d'inscription de la Réserve naturelle intégrale de Bemaraha et des forêts adjacentes soumise par Madagascar avait été différée par le Bureau et que cette proposition serait remaniée à l'occasion de l'atelier de formation qui devait se tenir à Madagascar début 1989 avec un appui du Fonds du patrimoine mondial.
a) Faisant siennes les recommandations du Bureau, le Comité a décidé de différer l'examen des propositions d'inscription suivantes :
Male Hukuru Miskiy 461 (Maldives)
Utheemu Gaduvaru 462 (Maldives)
Eid Miskiy 463 (Maldives)
Fenfushi Hukuru Miskiy 464 (Maldives)
Vadhoo Hukuru Miskiy 465 (Maldives)
New Lanark 429 (Royaume-Uni)
Pueblo de Taos 492 (États-Unis d'Amérique)
b) Le Comité a en outre décidé de différer l'examen de la proposition d'inscription suivante :
Spanish Town
459 Rev
Jamaïque
Le Comité a décidé de différer l'inscription de ce bien sur la Liste du patrimoine mondial afin de permettre aux autorités responsables d'affiner le plan de sauvegarde et de définir les principes d'une politique globale de conservation du centre historique.
Port Royal
457Rev
Jamaïque
Tout en reconnaissant l'importance de ce bien pour le patrimoine national jamaïcain, le Comité a estimé que la proposition ne répondait pas aux critères d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial.
Séville
458Rev
Jamaïque
Tout en reconnaissant l'importance de ce bien pour le patrimoine national jamaïcain, le Comité a estimé que la proposition ne répondait pas aux critères d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial.
Parc national du Djoudj (Sénégal)
Le Comité a rappelé que lors de l'examen du point sur le suivi de l'état de conservation des biens du patrimoine mondial, il avait décidé de donner une suite favorable à la demande des autorités sénégalaises de retirer ce bien de la Liste du Patrimoine mondial en péril.
Fort de Bahla
433
Oman
Conformément aux voeux des autorités omanaises, le Comité a décidé d'inscrire le Fort de Bahla sur la Liste du patrimoine mondial en péril.
Sites : Fort de Bahla
12 COM XIV.D
Inscription sur la Liste du patrimoine mondial en péril différée : Mines de sel de Wieliczka (Pologne)
Mines de sel de Wieliczka
32
Pologne
Ne disposant pas encore des informations nécessaires sur l'état de conservation de ce bien et sur les besoins les plus pressants pour assurer sa protection, le Comité a demandé qu'une mission puisse être organisée afin de recueillir ces informations avant la prochaine session du Bureau. Le Comité a ainsi différé sa décision au sujet de ce site.
65. Le Comité a examiné la question des procédures pour l'élection des membres du Comité (document SC.88/CONF.001/11), le Secrétariat ayant souligné le caractère très préliminaire des suggestions contenues dans ce document.
66. En ce qui concerne la rotation des États parties au sein du Comité, le Comité a trouvé acceptable la proposition du Secrétariat, tout en soulignant qu'une certaine flexibilité pourrait s'avérer nécessaire, notamment pour tenir compte des propres choix d'États parties d'une même région. Un membre a souligné que le principe de rotation n'était pas un exercice ...
12 COM XVI.73
Questions diverses : préoccupations au sujet de la situation du patrimoine architectural urbain et rural en Roumanie
73. Le Secrétaire général de l'ICOMOS a donné lecture d'un télex du Professeur Roberto Di Stefano, Président de l'ICOMOS, exprimant les graves préoccupations de son Organisation au sujet de "la situation du patrimoine architectural urbain et rural en Roumanie". Après description des mesures prises par l'ICOMOS, le message indiquait que l'organisation était disposée à apporter son soutien au Comité de toutes les manières possibles. Le Comité a constaté que la Roumanie n'était pas un État partie à la Convention et que cette question avait été soulevée récemment lors de la 130ème session du ...
74. Le Comité a décidé de tenir sa treizième session au Siège de l'Unesco, à Paris, du 4 au 8 décembre 1989.