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Décisions
Thème :
Administration
Par année
Le Comité du patrimoine mondial, 1.  Ayant examiné le document WHC-13/37.COM/18A, 2.  Décide que sa 38e session aura lieu à Doha, Qatar, du 15 au 25 juin 2014 ; 3.  Demande au Centre du patrimoine mondial de consulter le futur Président sur l’ordre du jour provisoire et un calendrier détaillé; 4.  Adopte l’ordre du jour provisoire de la 38e session du Comité du patrimoine mondial en 2014, tel que contenu dans le document ...
Session : 37e session du Comité du patrimoine mondial (37 COM)
Année : 2013
Le Comité du patrimoine mondial, 1.  Ayant examiné le document WHC-13/37.COM/18B, 2.  Rappelant la Décision 36 COM 12B adoptée à sa 36e session,  3.  Considérant les coûts inhérents à la tenue d’une session additionnelle ordinaire du Comité du patrimoine mondial et la situation financière à laquelle l’UNESCO, y compris son Centre du patrimoine mondial, fait actuellement face ; 4.  Décide de ne pas tenir une session ordinaire additionnelle ...
Session : 37e session du Comité du patrimoine mondial (37 COM)
Année : 2013
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le Document WHC-14/38.COM/5F et ses Annexes, Accueille favorablement les conclusions de l’Audit et les recommandations établies à ce sujet ; Prend note que l’Assemblée Générale des Etats partie a décidé d’établir un sous-compte au sein du Fonds du patrimoine mondial en ce qui concerne la Recommandation 1(a), qui sera financé par des Contributions volontaires et sera exclusivement destiné à l’amélioration des capacités humaines du Secrétariat et, en ce qui concerne la Recommandation 1(e), d’appliquer la politique de récupération des ...
Session : 38e session du Comité du patrimoine mondial (38 COM)
Année : 2014
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-14/38.COM/5F ainsi que « L’évaluation du travail normatif du Secteur de la culture de l’UNESCO : Partie III - Convention de 1972, Notant que la présente évaluation constitue la première évaluation de ce type de l'impact et l'efficacité de la Convention du patrimoine mondial de 1972, Se félicite des conclusions de l'évaluation et de ses recommandations ; Prend note que le mécanisme périodique actuel comprend déjà un certain nombre d'indicateurs et considère que la Recommandation 1, qui concerne à la fois la Convention du ...
Session : 38e session du Comité du patrimoine mondial (38 COM)
Année : 2014
Le Comité du patrimoine mondial, Rappelant sa décision 35 COM 12B adoptée à sa 35e session, d’établir un groupe de travail sur le budget en tant qu’organe consultatif permanent du Comité, Ayant examiné le document WHC-14/38.COM/12, Prend note de l’état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice biennal 2012-2013 et de la situation des réserves et des contributions au 31 décembre 2013 ; Prend également note de l’état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour les trois premiers mois de l’exercice biennal 2014-2015 et de la situation des contributions au ...
Session : 38e session du Comité du patrimoine mondial (38 COM)
Année : 2014
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/16/40.COM/15 et le document WHC/16/40.COM/13A, Prend note de l’état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2014-2015 ; Note avec appréciation les coûts supplémentaires pris en charge par les autorités turques en tant qu’hôtes de la 40e session du Comité du patrimoine mondial en plus de ceux qui figurent dans l’État des besoins ; Rappelle que le paiement des contributions obligatoires et volontaires mises en recouvrement est, selon l’article 16 de la Convention du patrimoine mondial, une obligation qui incombe ...
Session : 40e session du Comité du patrimoine mondial (40 COM)
Année : 2016
Le Comité du patrimoine mondial, Rappelant sa décision 41 COM 16 adoptée à sa 41esession (Cracovie, 2017) qui a élu son Bureau dont le mandat s’achèvera à la fin de sa 42e session (Manama, 2018), Rappelle que l’accueil d'une session du Comité du patrimoine mondial par un membre du Comité est soumis à la signature par le pays hôte d’un Accord de siège, en conformité avec les règles et règlements de l'UNESCO, et que les Accords de siège pour les réunions de catégorie II doivent être signés huit mois à l'avance des réunions; Rappelle également que, conformément à l’article 44.3 du ...
Session : 42e session du Comité du patrimoine mondial (42 COM)
Année : 2018
Pays : Australie Azerbaïdjan Brésil Burkina Faso Indonésie Norvège Tunisie
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/18/42.COM/17, Demande au Centre du patrimoine mondial de consulter le Président sur l’ordre du jour provisoire et un calendrier détaillé ; Adopte l’ordre du jour provisoire suivant pour sa 43esession en 2019 : ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA 43e SESSION DU COMITE DU PATRIMOINE MONDIAL (2019) SÉANCE D’OUVERTURE Séance d’ouverture Admission des Observateurs Adoption de l’ordre du jour et du calendrier 3A. Adoption de l’ordre du jour 3B. Adoption du calendrier RAPPORTS Rapport du Rapporteur de la 42e session du ...
Session : 42e session du Comité du patrimoine mondial (42 COM)
Année : 2018