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Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 Organisations Internationales (CC BY-NC-SA 3.0 IGO)
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Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si ...
Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 Organisations Internationales
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Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International
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Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 non transposé
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Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International
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Creative Commons Attribution ShareAlike 4.0
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Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel
pour toute utilisation, y compris commerciale.
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Dossier d'inscription (cession non exclusive des droits : oui, non commercial)
Non commercial
Format pour la proposition d’inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial - Annexe 5Orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention
Les États parties sont encouragés à céder à l’UNESCO gratuitement et sous forme écrite les droits non exclusifs de diffuser, communiquer au grand public, publier, reproduire, exploiter, sous quelle que forme ou support que ce soit, y compris numérique, tout ou partie des ...
Dossier d'inscription (cession non exclusive des droits : oui)
Format pour la proposition d’inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial - Annexe 5Orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention
Les États parties sont encouragés à céder à l’UNESCO gratuitement et sous forme écrite les droits non exclusifs de diffuser, communiquer au grand public, publier, reproduire, exploiter, sous quelle que forme ou support que ce soit, y compris numérique, tout ou partie des images fournies et ...
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