Forêts humides de l’Atsinanana
Facteurs affectant le bien en 2014*
- Activités illégales
- Chasse de subsistance
- Exploitation minière
- Incendies (d’origine naturelle)
- Modification du régime des sols
Facteurs* affectant le bien identifiés dans les rapports précédents
- Empiètement
- Incendies
- Chasse et braconnage
- Exploitation minière artisanale
- Abattage illégal de bois
- Gouvernance
Menaces pour lesquelles le bien a été inscrit sur la Liste du patrimoine mondial en péril
L’abattage illégal de bois précieux (ébène et bois de rose) et ses impacts secondaires ; le braconnage d’espèces menacées de lémuriens a été reconnu comme des menaces pour l’intégrité du bien.
Etat de conservation souhaité pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril
Adopté, voir page https://whc.unesco.org/fr/décisions/4344
Mesures correctives pour le bien
Adoptées, voir page https://whc.unesco.org/fr/decisions/4344
Calendrier pour la mise en œuvre des mesures correctives
Adopté, voir page https://whc.unesco.org/fr/decisions/4344
Fonds extrabudgétaires de l’UNESCO jusqu'en 2014
Montant total accordé : 1 890 000 dollars EU par la Fondation des Nations Unies et la Fondation nordique du patrimoine mondial.
Assistance internationale : demandes reçues pour le bien jusqu'en 2014
Montant total approuvé : 155 000 dollars E.U.
| 2010 | Forêts Humides de l’Atsinanana (Approuvé) | 100 000 dollars E.U. |
| 2005 | Elaboration of a a serial nomination for the humid ... (Approuvé) | 25 000 dollars E.U. |
| 2000 | Technical Assistance for Building Capacity for World ... (Approuvé) | 30 000 dollars E.U. |
Missions sur le bien jusqu'en 2014**
Mai 2011 : mission conjointe de suivi réactif Centre du patrimoine mondial/UICN
Problèmes de conservation présentés au Comité du patrimoine mondial en 2014
L’État partie a soumis un rapport détaillé sur l’état de conservation du bien le 3 février 2014, dont le résumé est disponible à https://whc.unesco.org/fr/list/1257/documents/.
La mise en œuvre des mesures correctives et les progrès réalisés sur certains problèmes de conservation sont présentés dans le rapport, comme suit :
- Le Comité de pilotage chargé de la gestion et de l’assainissement du secteur bois précieux, a défini une ligne d’actions stratégiques en août 2013 pour mettre en œuvre la politique de « zéro stock, zéro coupe et zéro mouvement », notamment par l’application de sanctions exemplaires à l’encontre des trafiquants, la sensibilisation du grand public, la sécurisation des voies de sortie et l’élargissement du Comité pour renforcer sa légitimité ;
- L’État partie confirme qu’il prévoit la vente et l’exportation des stocks de bois saisis après inventaire et marquage. La vente sera organisée par une entité internationale et la majeure partie des recettes sera affectée à des activités de gouvernance, de conservation et de développement communautaire. Trois études soutenues par la Banque mondiale sont parallèlement en cours : une étude de faisabilité pour l’inventaire, une étude juridique et une évaluation des options pour la liquidation. L’État partie a également demandé l’avis du Secrétariat CITES concernant les procédures à suivre. La CITES a d’ailleurs confirmé qu’une éventuelle exportation doit être approuvée par son Comité permanent, après présentation d’un audit et plan d’utilisation des stocks, conformément au plan d’action adopté par sa 16e Conférence des Parties (COP16);
- Le système de contrôle est renforcé par le biais de patrouilles de brigade mixte, des agents de Madagascar National Parks avec une implication des comités de vigilance locaux, de survol des cinq composantes du bien (à l’exception de Marojejy), et de deux descentes pour l’éradication de l’exploitation minière au niveau du Parc National de Zahamena ;
- Un protocole de collaboration entre trois ministères concernés est signé pour la mise en place d’un dispositif de surveillance et de contrôle maritime et une société internationale a été retenue pour la surveillance satellitaire du trafic maritime ;
- Un processus d’évaluation du bien à travers les outils « Amélioration de notre patrimoine » est en cours, appuyé à travers le programme Africa Nature du Centre de patrimoine mondial, UICN et le Fonds pour le patrimoine mondial africain ;
- Une reprise de la coupe illicite de bois de rose est signalée à la fin de l’année 2013, au niveau des Parcs de Masoala et de Marojejy. Cette recrudescence semble être liée au retrait des positions des forces de l’ordre autour du site à cause des élections. L’État partie note que ces positions n’étaient pas encore redéployées après les élections ;
- Le taux annuel de défrichement est de 0,031% (seuil = 0,01%), soit l’équivalent de 253 ha défrichés dans le bien et le niveau des menaces reste encore haut pour les Parcs Nationaux de Masoala et d’Andohahela ;
- Le braconnage a diminué de 46% par rapport à 2011 ;
- Des programmes de suivi écologique sont mis en œuvre par les unités de gestion de chaque composante du bien. Des actions de restauration des zones défrichées sont menées sur 43 ha et une maîtrise des espèces envahissantes est effectuée sur 158 ha ;
- Une stabilité des indices d’efficacité de gestion est constatée.
Analyse et Conclusion du Centre du patrimoine mondial et des Organisations consultatives en 2014
Il est recommandé que le Comité accueille favorablement la volonté politique de l'État partie, telle qu’exprimée par le Président de la République de Madagascar à prendre des mesures fermes pour arrêter le trafic de bois de rose. Il convient de noter les avancées importantes dans la mise en œuvre des mesures correctives, notamment le développement d’une stratégie de la gestion et de l’assainissement du secteur bois précieux par le Comité de pilotage et la mise en place de mécanismes et outils appropriés pour la conservation, la surveillance et le suivi des composantes du bien. Il convient de prendre note des étapes proposées pour le processus de vente et d’exportation des stocks illégaux des bois précieux. Une décision de vente éventuelle devrait se baser sur les résultats des trois études mentionnées ci-dessus et prendre en compte les recommandations du Secrétariat de la CITES.
Il existe une certaine inquiétude quant à une reprise des coupes illicites depuis fin 2013 ; les notifications émises par le Secrétariat de la CITES le 4 septembre 2013 et 26 février 2014 confirmant que l’exportation illicite de bois continue en dépit de l’embargo mis en place dans le cadre du plan d’action de la CITES.
A cet égard, il convient de se satisfaire de la demande du Président de la République du 18 février 2014 auprès des missions diplomatiques et consulaires pour saisir les autorités portuaires et aéroportuaires de leurs capitales respectives, sur la nature frauduleuse des exportations de bois de rose en provenance de Madagascar.
Il est recommandé que le Comité demande à l’État partie de Madagascar ainsi qu’aux Etats parties destinataires du trafic illicite du bois de rose de renforcer les efforts pour faire respecter l’embargo mis en place dans le cadre du plan d’action et de demander à l’État partie de Madagascar de ne pas entamer la vente et l’exportation des stocks illégaux avant d’avoir obtenu l’aval du Comité permanent de la CITES. Le renforcement du dispositif de surveillance qui a été affaibli depuis les élections est également recommandé.
Il convient enfin de rappeler que l’élimination des coupes, des stocks et des mouvements de bois illégaux constitue une condition essentielle pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril. Il est recommandé que le Comité demande également à l’État partie d’inviter une mission de suivi conjointe UNESCO/UICN au sein du bien, afin d’évaluer ces progrès ainsi que l’état d’avancement de l’état de conservation souhaité pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril, et d’actualiser, si nécessaire, les mesures correctives ainsi que le calendrier pour leur mise en œuvre.
Résumé des interventions
Décisions adoptées par le Comité en 2014
38 COM 7A.44
Forêts humides de l’Atsinanana (Madagascar) (N 1257)
Le Comité du patrimoine mondial,
- Ayant examiné le document WHC-14/38.COM/7A,
- Rappelant la décision 37 COM 7A.11, adoptée à sa 37e session (Phnom Penh, 2013),
- Salue les efforts consentis par l’État partie dans la mise en œuvre des mesures correctives et des engagements consignés dans le plan d’action annexé à la décision de la Conférence des Parties de la CITES à Bangkok (COP 16);
- Accueille favorablement la volonté politique de l’État partie telle qu’exprimée par le Président de la République de Madagascar à prendre les mesures nécessaires pour arrêter le trafic illicite de bois de rose;
- Note avec inquiétude une intensification des coupes illicites depuis fin 2013 et la poursuite de l’exportation illicite en dépit de l’embargo mis en place dans le cadre du plan d’action de la CITES et demande à l’État partie de renforcer le dispositif de surveillance qui a été affaibli depuis les élections;
- Prie instamment l’État partie de Madagascar ainsi que les États parties destinataires du trafic illicite de renforcer les efforts pour faire respecter l’embargo et de saisir les autorités portuaires et aéroportuaires de leur capitales respectives, sur la nature frauduleuse des exportations de bois de rose en provenance de Madagascar ;
- Demande également à l’État partie de ne pas entamer la vente et l’exportation des stocks illégaux avant d’avoir obtenu les résultats des études en cours ainsi que l’aval du Comité permanent de la CITES et réitère l’importance du processus de concertation avec toutes les parties prenantes;
- Réitère également que l’élimination des coupes illicites de bois dans les composantes du bien et des stocks illégaux constitue une condition essentielle pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril ;
- Demande en outre à l’État partie de poursuivre ses efforts pour la mise en œuvre des mesures correctives et des recommandations de la mission conjointe UNESCO/UICN de 2011 qui n’ont pas encore été complètement mises en œuvre ;
- Demande par ailleurs à l’État partie d’inviter une mission conjointe UNESCO/UICN de suivi réactif au sein du bien, afin d’évaluer ces progrès ainsi que l’état d’avancement de l’état de conservation souhaité pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril, et d’actualiser, si nécessaire, les mesures correctives ainsi que le calendrier pour leur mise en œuvre ;
- Demande enfin à l’État partie de soumettre au Centre du patrimoine mondial, d’ici le 1er février 2015, un rapport détaillé, y compris un résumé exécutif d’une page, sur l’état de conservation de la totalité du bien en série, y compris une évaluation de la mise en œuvre des mesures correctives, ainsi que des données sur l’avancement réalisé en vue de l’état de conservation souhaité pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril, pour examen par le Comité du patrimoine mondial à sa 39e session en 2015;
- Décide de maintenir les Forêts Humides de l’Atsinanana (Madagascar) sur la Liste du patrimoine mondial en péril.
38 COM 8C.2
Mise a jour de la Liste du patrimoine mondial en péril (sites maintenus)
Le Comité du patrimoine mondial,
- Ayant examiné les rapports sur l’état de conservation des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en péril (WHC-14/38.COM/7A et WHC-14/38.COM/7A.Add),
- Décide de maintenir les biens suivants sur la Liste du patrimoine mondial en péril :
- Afghanistan, Minaret et vestiges archéologiques de Djam (décision 38 COM 7A.14)
- Afghanistan, Paysage culturel et vestiges archéologiques de la vallée de Bamiyan (décision 38 COM 7A.15)
- Belize, Réseau de réserves du récif de la barrière du Belize (décision 38 COM 7A.31)
- Chili, Usines de salpêtre de Humberstone et de Santa Laura (décision 38 COM 7A.21)
- Colombie, Parc national de Los Katíos (décision 38 COM 7A.32)
- Côte d'Ivoire, Parc national de la Comoé (décision 38 COM 7A.35)
- Côte d'Ivoire / Guinée, Réserve naturelle intégrale du mont Nimba (décision 38 COM 7A.36)
- Égypte, Abou Mena (décision 38 COM 7A.1)
- États-Unis d'Amérique, Parc national des Everglades (décision 38 COM 7A.30)
- Éthiopie, Parc national du Simien (décision 38 COM 7A.43)
- Géorgie, Cathédrale de Bagrati et monastère de Ghélati (décision 38 COM 7A.16)
- Géorgie, Monuments historiques de Mtskheta (décision 38 COM 7A.17)
- Honduras, Réserve de la Biosphère Río Plátano (décision 38 COM 7A.33)
- Îles Salomon, Rennell Est (décision 38 COM 7A.29)
- Indonésie, Patrimoine des forêts tropicales ombrophiles de Sumatra (décision 38 COM 7A.28)
- Iraq, Assour (Qal'at Cherqat) (décision 38 COM 7A.2)
- Iraq, Ville archéologique de Samarra (décision 38 COM 7A.3)
- Jérusalem, Vieille ville de Jérusalem et ses remparts (décision 38 COM 7A.4)
- Madagascar, Forêts humides de l’Atsinanana (décision 38 COM 7A.44)
- Mali, Tombouctou (décision 38 COM 7A.24)
- Mali, Tombeau des Askia (décision 38 COM 7A.25)
- Niger, Réserves naturelles de l'Aïr et du Ténéré (décision 38 COM 7A.45)
- Palestine, Lieu de naissance de Jésus : l’église de la Nativité et la route de pèlerinage, Bethléem (décision 38 COM 7A.5)
- Panama, Fortifications de la côte caraïbe du Panama : Portobelo – San Lorenzo (décision 38 COM 7A.20)
- Pérou, Zone archéologique de Chan Chan (décision 38 COM 7A.22)
- République arabe syrienne, Ancienne ville de Damas (décision 38 COM 7A.12)
- République arabe syrienne, Ancienne ville de Bosra (décision 38 COM 7A.12)
- République arabe syrienne, Site de Palmyre (décision 38 COM 7A.12)
- République arabe syrienne, Ancienne ville d'Alep (décision 38 COM 7A.12)
- République arabe syrienne, Crac des Chevaliers et Qal’at Salah El-Din (décision 38 COM 7A.12)
- République arabe syrienne, Villages antiques du Nord de la Syrie (décision 38 COM 7A.12)
- République centrafricaine, Parc national du Manovo-Gounda St Floris (décision 38 COM 7A.34)
- République démocratique du Congo, Parc national des Virunga (décision 38 COM 7A.37)
- République démocratique du Congo, Parc national de Kahuzi-Biega (décision 38 COM 7A.38)
- République démocratique du Congo, Parc national de la Garamba (décision 38 COM 7A.39)
- République démocratique du Congo, Parc national de la Salonga (décision 38 COM 7A.40)
- République démocratique du Congo, Réserve de faune à okapis (décision 38 COM 7A.41)
- Sénégal, Parc national du Niokolo-Koba (décision 38 COM 7A.46)
- Serbie, Monuments médiévaux au Kosovo (décision 38 COM 7A.18)
- Ouganda, Tombes des rois du Buganda à Kasubi (décision 38 COM 7A.26)
- Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, Liverpool – Port marchand (décision 38 COM 7A.19)
- Venezuela, Coro et son port (décision 38 COM 7A.23)
- Yémen, Ville historique de Zabid (décision 38 COM 7A.13)
Projet de décision : 38 COM 7A.44
Le Comité du patrimoine mondial,
1. Ayant examiné le document WHC-14/38.COM/7A,
2. Rappelant la décision 37 COM 7A.11, adoptée à sa 37e session (Phnom Penh, 2013),
3. Salue les efforts consentis par l’État partie dans la mise en œuvre des mesures correctives et des engagements consignés dans le plan d’action annexé à la décision de la Conférence des Parties de la CITES à Bangkok (COP 16);
4. Accueille favorablement la volonté politique de l’État partie telle qu’exprimée par le Président de la République de Madagascar à prendre les mesures nécessaires pour arrêter le trafic illicite de bois de rose;
5. Note avec inquiétude une intensification des coupes illicites depuis fin 2013 et la poursuite de l’exportation illicite en dépit de l’embargo mis en place dans le cadre du plan d’action de la CITES et demande à l’État partie de renforcer le dispositif de surveillance qui a été affaibli depuis les élections;
6. Prie instamment l’État partie de Madagascar ainsi que les Etats parties destinataires du trafic illicite de renforcer les efforts pour faire respecter l’embargo et de saisir les autorités portuaires et aéroportuaires de leur capitales respectives, sur la nature frauduleuse des exportations de bois de rose en provenance de Madagascar ;
7. Demande également à l’État partie de ne pas entamer la vente et l’exportation des stocks illégaux avant d’avoir obtenu les résultats des études en cours ainsi que l’aval du Comité permanent de la CITES et réitère l’importance du processus de concertation avec toutes les parties prenantes;
8. Réitère également que l’élimination des coupes illicites de bois dans les composantes du bien et des stocks illégaux constitue une condition essentielle pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril ;
9. Demande en outre à l’État partie de poursuivre ses efforts pour la mise en œuvre des mesures correctives et des recommandations de la mission conjointe UNESCO/UICN de 2011 qui n’ont pas encore été complètement mises en œuvre ;
10. Demande par ailleurs à l’État partie d’inviter une mission conjointe UNESCO/UICN de suivi réactif au sein du bien, afin d’évaluer ces progrès ainsi que l’état d’avancement de l’état de conservation souhaité pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril, et d’actualiser, si nécessaire, les mesures correctives ainsi que le calendrier pour leur mise en œuvre ;
11. Demande enfin à l’État partie de soumettre au Centre du patrimoine mondial, d’ici le 1er février 2015, un rapport détaillé, y compris un résumé exécutif d’une page, sur l’état de conservation de la totalité du bien en série, y compris une évaluation de la mise en œuvre des mesures correctives, ainsi que des données sur l’avancement réalisé en vue de l’état de conservation souhaité pour le retrait du bien de la Liste du patrimoine mondial en péril, pour examen par le Comité du patrimoine mondial à sa 39e session en 2015;
12. Décide de maintenir les Forêts Humides de l’Atsinanana (Madagascar) sur la Liste du patrimoine mondial en péril.
Madagascar
Documents examinés par le Comité
38COM (2014)Exports
* : Les menaces mentionnées sont présentées par ordre alphabétique ; cet ordre ne constitue nullement un classement selon l’importance de leur impact sur le bien. De plus, elles sont présentées de manière indifférenciée, que le bien soit menacé par un danger prouvé, précis et imminent (« péril prouvé ») ou confronté à des menaces qui pourraient avoir des effets nuisibles sur sa valeur universelle exceptionnelle (« mise en péril »).
** : Tous les rapports de mission ne sont pas toujours disponibles électroniquement.
