Décision 18 EXT.COM 3

Organisation de la 45e session du Comité du patrimoine mondial (dates, lieu, ordre du jour provisoire)

Le Comité du patrimoine mondial,

1. Ayant examiné les documents WHC/23/18.EXT.COM/3 et WHC/23/18.EXT.COM/3.Add,
2. Rappelant que la 45^e session du Comité du patrimoine mondial, initialement prévue du 19 au 30 juin 2022, a été reportée par le Bureau le 21 avril 2022,
3. Rappelant également que l’Article 2.1 de son règlement intérieur a été suspendu lors de sa 17^e session extraordinaire (Décision 17 EXT.COM 3),
4. Décide de tenir sa 45^e session élargie in presentia du 10 au 25 septembre 2023 dans la ville de Riyadh, Arabie saoudite, sous la présidence de Son Altesse la Princesse Haifa Al Mogrin (Arabie saoudite), Ambassadrice, Déléguée permanente de l'Arabie saoudite auprès de l'UNESCO, désignée comme Présidente, et décide également que, pour prendre pleinement en considération l’article 13.3, les autres membres du Bureau seront les suivants : Argentine, Italie, Fédération de Russie, Afrique du Sud, Thaïlande et le Rapporteur, Mme Shikha Jain (Inde), jusqu'à la fin de la 45^esession élargie du Comité du patrimoine mondial ;
5. Décide également que tous les points et sous-points dont l'examen était prévu en 2022 et 2023 par ses décisions précédentes seront examinés lors de sa 45^esession élargie en 2023 ;
6. Rappelant en outre la décision 44 COM 16 par laquelle il a adopté l'ordre du jour provisoire de sa 45^esession qui aurait dû se tenir en 2022, adopte l'ordre du jour provisoire suivant pour sa 45^e session élargie, incluant les points additionnels déjà prévus pour 2023 (indiqués en gras) :

   Ordre du jour provisoire de la 45^e session élargie du Comité du patrimoine mondial :

   1.    Séance d’ouverture

   2.    Admission des Observateurs

   3.    Adoption de l’ordre du jour et du calendrier

   3A.    Adoption de l’ordre du jour

   3B.    Adoption du calendrier

   4.    Rapport du Rapporteur de la 44^e session du Comité du patrimoine mondial (Fuzhou/online, 2021)

   5.    Rapports du Centre du patrimoine mondial et des Organisations consultatives

   5A.    Rapport du Centre du patrimoine mondial sur ses activités et sur la mise en œuvre des décisions du Comité du patrimoine mondial

   5B.    Rapport des Organisations consultatives

   5C.    Priorité Afrique : une Stratégie pour le patrimoine mondial

   5D.    La Convention du patrimoine mondial et le développement durable

   6.    Suivi de la Stratégie du patrimoine mondial pour le renforcement des capacités et Rapport d’avancement sur les centres de catégorie 2 associés au patrimoine mondial

   7.    État de conservation des biens du patrimoine mondial

   7A.    État de conservation de biens du patrimoine mondial inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en péril

   7B.    État de conservation de biens du patrimoine mondial inscrits sur la Liste du patrimoine mondial

   8.    Processus de propositions d’inscription

   8A.    Listes indicatives des États parties

   8B.    Propositions d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial

   8C.    Mise à jour de la Liste du patrimoine mondial et de la Liste du patrimoine mondial en péril

   8D.    Clarifications des limites et des superficies des biens par les États parties

   8E.    Examen et adoption des déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle

   9.    Stratégie globale pour une Liste du patrimoine mondial représentative, équilibrée et crédible

   9A.    Processus en amont

   10.    Rapports périodiques

   10A. Rapport sur les résultats du troisième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour l’Asie et le Pacifique

   10B.  Rapport sur les résultats du troisième cycle de l’exercice du Rapport périodique en Amérique latine et Caraïbes

   10C.  Rapport d’avancement sur la mise en œuvre des Plans d’action du troisième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour les régions Afrique et États arabes

   10D.  Suivi de la mise en œuvre des plans d’action pour le deuxième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques dans les autres régions

   10E.  Rapport d’avancement sur le troisième cycle des Rapports périodiques pour les autres régions

   11.    Suivi des recommandations des évaluations et audits sur les méthodes de travail et résultats du Groupe de travail ad-hoc

   12.    Révision des Orientations

   13.    50^eanniversaire de la Convention du patrimoine mondial

   14.    Assistance internationale

   15.    Présentation des comptes finaux du Fonds du patrimoine mondial au titre de l'exercice biennal 2020-2021, Rapport sur l’exécution du Fonds du patrimoine mondial au titre de l'exercice biennal 2022-2023, Proposition budgétaire du Fonds du patrimoine mondial pour l'exercice biennal 2024-2025 et suivi de la Décision 44 COM 14

   16.   Questions diverses

   17.    Élection du Président, des Vice-présidents et du Rapporteur de la 46^esession du Comité du patrimoine mondial

   18.    Ordre du jour provisoire de la 46^esession du Comité du patrimoine mondial

   19.    Adoption des décisions

   20.    Séance de clôture

7. Prend note du nombre d’évaluations de propositions d’inscriptions effectuées par l’ICOMOS en 2022 et décide d’accorder une rallonge de 409 163 dollars E.U. pour permettre à ICOMOS de financer l’évaluation de 50 propositions d’inscription en 2022-2023.