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Décision 40 COM 17
Election du Président, des Vice-Présidents et du Rapporteur de la 41e session du Comité du patrimoine mondial (2017)

Le Comité du patrimoine mondial,

  1. Décide, compte tenu des circonstances, de poursuivre les travaux de sa 40e session au Siège de l’UNESCO, dans le courant du mois d’octobre 2016 – à une date qui sera fixée dès que possible – pour examiner les points restants de l’Ordre du jour de la 40e session, à savoir : 7, 7A, 8A, 8B, 8C, 8D, 8E, 9A, 10A, 10B, 11, 12, 13A, 13B, 14, 15, 16, 17, 18 et 19, et décide également de prolonger le mandat de son Bureau jusqu’à ce que la 40e session du Comité ait terminé ses travaux à la fin de la réunion susmentionnée ;
  2. Décide en outre que sa 41e session se tiendra à Cracovie à l’invitation de la Pologne en juillet 2017 ;
  3. Elit le Pr. Jacek Purchla (Pologne) en tant que Président de sa 41e session ;
  4. Décide enfin que les membres restants du Bureau de la 41e session seront élus lors de la réunion du Comité prévue en octobre au Siège de l’UNESCO et que le mandat du Bureau débutera à la fin de la réunion susmentionnée pour s’achever à la fin de sa 41e session ;
  5. Rappelle que l’accueil d'une session du Comité du patrimoine mondial par un membre du Comité est soumis à la signature par le pays hôte d’un Accord de siège, en conformité avec les règles et règlements de l'UNESCO, et que les Accords de siège pour les réunions de catégorie II doivent être signés huit mois à l'avance des réunions;
  6. Rappelle également que, conformément à l’article 44.3 du Règlement intérieur du Comité, les dispositions prises par le pays hôte afin de fournir l’interprétation dans une langue autre que les langues de travail du Comité (anglais et français) ou les langues officielles reconnues par les Nations Unies doivent respecter les règles, règlements et procédures de l’UNESCO.
Code de la Décision
40 COM 17
Thèmes
Méthodes et outils de travail
États Parties 1
Année
2016
Documents
WHC/16/40.COM/19
Rapport des décisions adoptées lors de la 40e session du Comité du patrimoine mondial (Istanbul/UNESCO, 2016)
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