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Décisions
Année (début) :
1989
Thème :
Administration
Par année
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee, Having examined Documents WHC-04/7 EXT.COM/3C and WHC-04/7 EXT.COM/INF.3C and WHC-04/7 EXT.COM/INF.3C.Add Takes note with satisfaction of the Report of the Rapporteur of its 28th session (Suzhou, 2004).
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add, 2. Rappelant la décision 28 COM 13.1 adoptée à sa 28e session (Suzhou, 2004), 3. Décide que la réunion spéciale d’experts mentionnée au paragraphe 13 de la décision 28 COM 13.1 aura lieu à Kazan, comme l’a proposé la Fédération de Russie, et remercie les autorités russes de leur offre ; 4. Décide que la réunion spéciale susmentionnée se tiendra du 6 au 9 avril 2005 ; 5. Demande au Centre du patrimoine mondial de préparer un document de base présentant dans la mesure du ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/4B et WHC-04/7 EXT.COM/4B.Add, 2. Rappelant la décision 28 COM 13.1 adoptée à sa 28e session (Suzhou, 2004), 3. Décide que la réunion spéciale d’experts mentionnée au paragraphe 13 de la décision 28 COM 13.1 aura lieu à Kazan, comme l’a proposé la Fédération de Russie, et remercie les autorités russes de leur offre ; 4. Décide que la réunion spéciale susmentionnée se tiendra du 6 au 9 avril 2005 ; 5. Demande au Centre du patrimoine mondial de préparer un document de base présentant dans la mesure du ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
9. L'Assemblée générale a examiné le document CC-89-CONF.013/2  par lequel les comptes du Fonds du patrimoine mondial étaient soumis à l'Assemblée, conformément au Règlement financier de ce L'Assemblée a été informée que des contributions avaient été reçues de plusieurs Etats parties après le 31 août 1989. L'état détaillé de ces contributions se trouve ci-après. Etat partie Somme Années de contribution   (en dollars des Etats-Unis d'Amérique)   Chypre 958 1988-1989 Costa Rica 696 1986 à ...
Session : 7e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 013)
Année : 1989
12.Au cours de l'examen du point 7 de l'ordre du jour portant sur les moyens d'assurer au sein du Comité du patrimoine mondial une représentation équitable des différentes régions et cultures du monde, l'Assemblée a souhaité que lui soient présentés régulièrement des tableaux préparés par le Secrétariat, l'un présentant pour chaque Etat partie les périodes durant lesquelles il a siégé au Comité, l'autre montrant la répartition selon les différents régions de la participation des Etats membres du Comité. Un délégué a rappelé que la septième Assemblée générale s'était interrogée sur ...
Session : 8e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 013)
Année : 1991
13. Au titre de l'examen du point 8 de son ordre du jour, l'Assemblée générale a été appelée à élire sept membres du Comité du patrimoine mondial, en remplacement des sept membres ci-après, dont le mandat devait expirer à la fin de la vingt-sixième session de la Conférence générale : Bulgarie, Canada, Grèce, Inde, Mexique, République-Unie de Tanzanie et Yémen. Lecture a été donnée à l'Assemblée de la liste des Etats parties qui avaient présenté leur candidature. Conformément à l'article 16, paragraphe 5, de la Convention, la liste des candidats a été limitée aux Etats parties qui avaient ...
Session : 8e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 013)
Année : 1991
13. Au titre du point 8 de l'ordre du jour, l'Assemblée générale a été appelée à élire sept membres du Comité du patrimoine mondial, en remplacement des sept membres ci-après, dont le mandat devait expirer à la fin de la vingt-septième session de la Conférence générale: Brésil, Cuba, Etats-Unis d'Amérique, France, Italie, Pakistan et Tunisie. Lecture a été donnée à l'Assemblée de la liste des trente et un Etats parties quiavaient présenté leur candidature. Sur proposition du représentant du Niger, appuyée par de nombreuses délégations, l'Assemblée générale a suspendu ses travaux pour ...
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993
Pays : Brésil États-Unis d'Amérique France Italie Japon Liban Niger
10. L'Assemblée générale a examiné le document WHC-95/CONF. 204/3 présentant l'état des comptes du Fonds du patrimoine mondial, conformément au règlement financier du Fonds. Un état de la situation des contributions au 28 octobre 1995, remplaçant le document WHC-95/CONF.204/3 Add., a également été distribué en séance. L'Assemblée a en outre été informée que les contributions suivantes avaient été reçues depuis le 28 octobre 1995: Etat partie Somme (dollars US) Année de Contribution Algérie 10.768 solde 1993, 1994 and 1995 Argentine 129 solde ...
Session : 10e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 204)
Année : 1995
12. L'Assemblée générale a décidé à l'unanimité que, pour l'exercice 1996-1997, le montant des contributions obligatoires à verser au Fonds du patrimoine mondial, calculées en dollars des Etats-Unis d'Amérique, serait maintenu à 1% du montant des contributions des Etats parties au budget ordinaire de l'UNESCO, conformément à l'article 16, paragraphe 1, de la Convention, comme il en avait été décidé au neuf précédentes Assemblées générales.
Session : 10e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 204)
Année : 1995
13. Le Président de l'Assemblée générale explique alors les raisons pour lesquelles il est proposé de simplifier la procédure en vigueur pour les élections du Comité du patrimoine mondial, afin d'éviter un nombre excessif de tours de scrutin. Cette simplification, contenue dans les amendements proposés aux articles 13.8, 13.9 et 13.10 du Règlement intérieur de l'Assemblée générale (cf. document WHC-95/CONF.204/5), consisterait à procéder à quatre tours de scrutins à la majorité absolue et de passer à la majorité simple à partir du 5ème tour, en procédant alors à un tirage au sort dans le ...
Session : 10e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 204)
Année : 1995
34. Au titre du point 10 de l'ordre du jour, l'Assemblée générale a été appelée à élire sept membres du Comité du patrimoine mondial, en remplacement des sept membres ci-après, dont le mandat devait expirer à la fin de la vingt-huitième session de la Conférence générale: Colombie, Indonésie, Oman, Pérou, Sénégal, République arabe syrienne et Thaïlande. Après que le Nigéria ait retiré sa candidature, et que la Colombie se soit désistée en faveur de l'Equateur, lecture a été donnée à l'Assemblée de la liste des 28 Etats parties qui présentaient leur candidature: Algérie, Argentine, ...
Session : 10e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 204)
Année : 1995
Pays : Australie Bénin Canada Cuba Équateur Malte Maroc
26. Au titre du point 9 de l’ordre du jour, l’Assemblée générale a été appelée à élire sept membres au Comité du patrimoine mondial, en remplacement des sept membres ci-après dont le mandat devait expirer à la fin de la 29e session de la Conférence générale : Allemagne, Chine, Chypre, Egypte, Espagne, Mexique, Philippines. Lecture a été donnée à l’Assemblée de la liste des candidats : Angola, Arabie Saoudite, Arménie, Bulgarie, Chine, Costa Rica, Croatie, Egypte, Espagne, Finlande, Ghana, Grèce, Guatemala, Guinée, Hongrie, Malawi, Mali, Mexique, Mozambique, Pakistan, Panama, Pologne, ...
Session : 11e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 205)
Année : 1997
25. Le représentant du Bureau du Contrôleur a présenté le document WHC-99/CONF.206/3b.rev. donnant l'état des contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial, arrêté au 22 octobre 1999. Il a ensuite informé l'Assemblée générale de l'ensemble des autres contributions volontaires et fonds en dépôts reçus en 1999 par le Centre du patrimoine mondial. Le Directeur adjoint du Centre a ensuite annoncé la liste des autres contributions attendues, y compris les financements de postes dans le cadre du programme des experts associés. 26. Le représentant du Bureau du ...
Session : 12e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 206)
Année : 1999
29. Conformément au point 7 de l'ordre du jour, l'Assemblée générale a décidé à l'unanimité que pour l'exercice 2000-2001, le montant des contributions obligatoires à verser au Fonds du patrimoine mondial serait maintenu à 1% du montant des contributions des Etats parties au budget ordinaire de l'UNESCO, selon l'article 16, paragraphe 1 de la Convention, comme il en avait été décidé aux précédentes Assemblées générales.
Session : 12e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 206)
Année : 1999
49. Au titre du point 9 de l’ordre du jour, l’Assemblée générale a été appelée à élire sept membres au Comité du patrimoine mondial, en remplacement des sept membres ci-après dont le mandat devait expirer à la fin de la trentième session de la Conférence générale : Brésil, Etats-Unis d’Amérique, France, Italie, Japon, Liban, Niger. Lecture a été donnée à l’Assemblée de la liste des candidats : Afrique du Sud, Algérie , Argentine, Arménie, Autriche, Belgique, Cameroun, Chine, Colombie, Egypte, Guatemala, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Liban, Mongolie, Ouganda, Portugal, République unie ...
Session : 12e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 206)
Année : 1999
54. Le Directeur du Centre a présenté le document WHC-99/CONF.206/INF.7 et s’est référé à la décision de la vingt-troisième session du Bureau de soumettre à la douzième Assemblée générale le projet de résolution qui suit, relatif aux besoins et aux ressources du Centre pour qu'elle en prenne note. 55. L’Assemblée générale a pris note du projet de résolution adressé au Directeur général. « Le Bureau du Comité du patrimoine mondial, Constatant que la nature même du fonctionnement de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial culturel et naturel implique une croissance ...
Session : 12e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 206)
Année : 1999
7. M. Bernd von Droste, Secrétaire de la Convention, en ce qui concerne les biens naturels, a présenté un rapport sur les activités entreprises depuis la douzième session du Comité, qui s'est tenue du 5 au 9 décembre 1988 à Brasilia (Brésil). 8. M. von Droste a indiqué que trois Etats avaient ratifié la Convention en 1989 et il a souhaité que de nouveaux efforts soient faits pour inciter d'autres Etats à adhérer à la Convention. Le Comité a pris note des initiatives du ...
Session : 13e session du Comité (CONF 004)
Année : 1989
33. Le Comité a examiné le document SC-89/CONF.C04/8 qui présente l'état des contributions au Fonds du patrimoine mondial pour les exercices 1981/1983, 1984/1985, 1986/87 et 1988/1989, l'état d'avancement des projets d'assistance international approuvés en 1988 et 1989, ainsi qu'une déclarations sur l'utilisation des crédits budgétaires pour 1989, approuves par le Comité à sa douzième session. 34. Le Comité a noté la persistance de certains retards dans le versement des contributions ...
Session : 13e session du Comité (CONF 004)
Année : 1989
48. Le représentant du Bureau du Contrôleur a ensuite présenté les documents WHC-2001/CONF/206/3b et WHC-2001/CONF/206/3b.Add, donnant l’état des contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial arrêté au 30 septembre et révisé au 22 octobre 2001. Il a précisé que l’état des contributions obligatoires et volontaires serait à nouveau mis à jour pour la prochaine session du Comité à Helsinki en Décembre 2001. 49. Se référant à la dernière page du document WHC-2001/CONF206/3b, Etat des contributions au 31 août 2001, le délégué de la Thaïlande a demandé qu’une ...
Session : 13e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 206)
Année : 2001
L’Assemblée générale, 1. Elit S. E. Monsieur Ahmad Jalali (République islamique d’Iran) comme président de la 14e Assemblée générale, 2. Elit Madame Alissandra Cummins (Barbade) comme Rapporteur de la 14e Assemblée générale, 3. Elit la France, le Nigeria et l’Ouganda comme Vice-présidents de la 14e Assemblée générale.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003