Quelles sont les conditions d'utilisation des données disponibles ?

Le Centre du Patrimoine mondial offre une partie de son contenu sous forme de fils XML. Les icônes XML/RSS apparaissent sur chaque page concernée. Que vous vous inscriviez comme usager ou non, certaines règles doivent être respectées :

  • Les fils XML sont fournis « tels quels » sans aucune forme de garantie. Le Centre du Patrimoine mondial se réserve le droit d'annuler ce service n'importe quand, sans avoir à vous prévenir.
  • Toute personne physique peut accéder aux contenus des fils XML mis à disposition (repérables par les icônes XML/RSS/KML) pour un usage personnel, non-commercial et d'accès gratuit.
  • Les organisations sans but lucratif qui désirent utiliser les fils XML doivent en obtenir la permission du Centre du Patrimoine mondial. Cette permission est gratuite lors d'un usage sans but lucratif. Pour plus d'information ou obtenir une autorisation, contactez nous.
  • Les personnes physiques et les organisations qui désirent utiliser les fils XML pour tout autre usage que personnel ou non-commercial doivent obtenir une permission du Centre du Patrimoine mondial. Le coût d'utilisation est négocié sur base de la circulation. Pour plus d'informations ou pour obtenir une autorisation, contactez nous. Le Centre du patrimoine mondial se réserve le droit de refuser une permission à sa seule discrétion.
  • Aucune modification ne peut être apportée au contenu des fils RSS. Toutes les modifications permises sont limitées au choix, à la couleur, à la taille des polices et aux sauts de lignes.
  • Vous ne pouvez vendre, permettre ou assigner l'utilisation du matériel contenu dans le site web du Centre du Patrimoine mondial.
  • Chaque fil RSS/XML/KML doit mentioner un lien vers le site web du Centre du Patrimoine mondial : https://whc.unesco.org.
  • Chaque fil RSS doit mentioner le copyright comme ceci : « [année de publication] © UNESCO/Le Centre du Patrimoine mondial. Tous droits réservés. » La référence correcte est inclue dans le champ « Description » du fil RSS.
  • Les parties du site web qui ne sont pas présentes dans les fils RSS (repérables par les icônes XML/RSS/KML mentionées ci-dessus) ne peuvent être « récupérées » en aucune manière que ce soit sauf si une autorisation spécifique et exceptionnelle a été organisée par écrit avec le Centre du patrimoine mondial.
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