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Conditions d'utilisation
Partager (BY) :
Copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats. pour toute utilisation.
 
Adapter (BY) :
Remixer, transformer et créer à partir du matériel.
 
Commerciale :
Pour toute utilisation, y compris commerciale
 
Permission UNESCO (!) :
Les ré-utilisateur doivent demander à l'UNESCO pour utiliser l'œuvre
 
Permission (!) :
Les ré-utilisateurs doivent demander l'autorisation du détenteur des droits avant d'utiliser l'œuvre.
 
Notification :
Les ré-utilisateurs doivent informer le détenteur des droits lorsqu'ils utilisent l'œuvre.
 
FullText :
Les ré-utilisateurs doivent afficher le texte complet de la licence chaque fois qu'ils utilisent l'œuvre.
 
Domaine Public (PD) :
Domaine public
 
Pas de Copyright (CC0) :
Pas de Copyright, aucun droit réservé
 
Attribution (BY) :
Les ré-utilisateurs doivent créditer l'œuvre en citant le détenteur des droits lorsqu'ils la ré-utilisent.
 
Partage dans les mêmes conditions (SA) :
Les ré-utilisateur qui créent des œuvres dérivées doivent publier ces œuvres dérivées sous les mêmes licences que les œuvres originales, s'ils font le choix de distribuer ces œuvres dérivées.
 
Non Commercial (NC) :
L'œuvre ne peut être utilisée qu'à des fins non commerciales.
 
NoDerivatives (ND) :
Les ré-utilisateurs ne sont pas autorisés à distribuer des œuvres dérivées (en substance : l'œuvre ne peut pas être modifiée).
 
12 licenses
Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 Organisations Internationales (CC BY-NC-SA 3.0 IGO)
Vous êtes autorisé à : Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence. Selon les conditions suivantes : Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence ...
Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 Organisations Internationales
C'est un résumé (et non pas un substitut) de la licence. Avertissement. Vous êtes autorisé à : Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale. L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence. Selon les ...
Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International
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Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 non transposé
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Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International
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Creative Commons Attribution 4.0
Creative Commons Attribution 4.0
Creative Commons Attribution ShareAlike 4.0
Vous êtes autorisé à : Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale. L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence. Selon les conditions suivantes : Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, ...
Dossier d'inscription (cession non exclusive des droits : oui, non commercial)
Non commercial Format pour la proposition d’inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial - Annexe 5Orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention Les États parties sont encouragés à céder à l’UNESCO gratuitement et sous forme écrite les droits non exclusifs de diffuser, communiquer au grand public, publier, reproduire, exploiter, sous quelle que forme ou support que ce soit, y compris numérique, tout ou partie des ...
Dossier d'inscription (cession non exclusive des droits : oui)
Format pour la proposition d’inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial - Annexe 5Orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention Les États parties sont encouragés à céder à l’UNESCO gratuitement et sous forme écrite les droits non exclusifs de diffuser, communiquer au grand public, publier, reproduire, exploiter, sous quelle que forme ou support que ce soit, y compris numérique, tout ou partie des images fournies et ...
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