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Décisions
Année (début) :
2009
Année (fin) :
2009
Par année
L’Assemblée générale, Elit M. Dawson MUNJERI, Zimbabwe, comme Président de la 17e Assemblée générale, Elit Mme Dagnija BALTIŅA, Lettonie, comme Rapporteur de la 17e Assemblée générale, Elit la Malaisie et l’Argentine comme Vice-présidents de la 17e Assemblée ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Ayant examiné le document WHC-09/17.GA/2A, Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Ayant examiné le document WHC-09/17.GA/2B.rev, Adopte le calendrier de la 17e session de l'Assemblée générale.
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Ayant examiné les documents WHC-09/17.GA/3A et WHC-09/17.GA/INF.3A, Rappelant les résolutions 15 GA 9 et 16 GA 3A, adoptées respectivement à ses 15e et 16e sessions, demandant d’initier un « processus de discussions sur de possibles alternatives au système actuel des élections au Comité du patrimoine mondial » et d’établir un groupe de travail ouvert en vue de faire ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Elit les Emirats arabes unis (Etat partie sans bien sur la Liste du patrimoine mondial) comme membre du Comité du patrimoine mondial ; Elit la Fédération de Russie (Etat partie appartenant à un groupe électoral susceptible de n’avoir aucun État partie dans la composition du Comité suivant) comme membre du Comité du patrimoine mondial ; Elit les dix Etats parties ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
Pays : Afrique du Sud Cambodge Émirats arabes unis Estonie Éthiopie Fédération de Russie France Iraq Mali Mexique Suisse Thaïlande
L’Assemblée générale, Ayant examiné le document WHC-09/17.GA/4, Prend note du rapport du Comité intergouvernemental de la protection du patrimoine mondial culturel et naturel sur ses activités (2008-2009).
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Ayant examiné les comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier prenant fin au 31 décembre 2007 approuvé par le Contrôleur financier (voir document WHC-09/17.GA/INF.5, Sections I et II) conformément au Règlement financier du Fonds du patrimoine mondial qui stipule que les comptes du Fonds doivent être soumis à l’Assemblée générale des Etats parties ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Décide de fixer à 1 % le pourcentage relatif au calcul du montant des contributions à verser au Fonds du patrimoine mondial par les Etats parties pour l’exercice financier 2010-2011.
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Prend note des décisions du Comité concernant les contributions des Etats parties et de leur état de mise en œuvre ; Prend également note du document WHC-09/17.GA/INF.6 sur l’état des contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial ; Demande au Comité du patrimoine mondial de présenter toutes les options possibles pour des contributions ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Ayant examiné le document WHC-09/17.GA/7, Prend note avec satisfaction des progrès réalisés dans la mise en œuvre des principales recommandations de l’audit de gestion du Centre du patrimoine mondial ; Demande au Centre du patrimoine mondial de poursuivre la mise en œuvre des recommandations de l’audit de gestion ; Tout en notant les efforts pour mettre en œuvre ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Ayant examiné le document WHC-09/17.GA/8, Prend note des informations communiquées dans ce document ; Se félicite de l’élaboration et de la diffusion des publications prévues dans le cadre de la série de Manuels de référence sur le patrimoine mondial ; Encourage les États parties à verser des contributions extrabudgétaires, afin d’aider à la publication des titres ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
L’Assemblée générale, Ayant examiné les documents WHC-09/17.GA/9 et WHC-09/17.GA/INF.9, Notant que la Convention du patrimoine mondial approche de la ratification universelle et que son 40e anniversaire sera célébré en 2012, et qu’il convient par conséquent de réfléchir aux réussites de la Convention ainsi qu’à la meilleure façon de la mettre en œuvre pour relever les nouveaux défis ...
Session : 17e session de l'Assemblée générale des États parties (17 GA)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Prenant en considération l'Article 8 (observateurs) du Règlement intérieur du Comité, 2. Autorise la participation à la 33e session en qualité d'observateur des représentants des Organisations gouvernementales internationales (OGI), des Organisations non gouvernementales internationales (ONGI), des ...
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/3A.Rev.2, Adopte l'ordre du jour figurant dans le document susmentionné tel qu'amendé.
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/3B.Rev.2, Adopte le calendrier figurant dans le document susmentionné tel qu'amendé.
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents WHC-09/33.COM/5A, WHC-09/33.COM/INF.5A.1, WHC-09/33.COM/INF.5A.2 et WHC-09/33.COM/INF.5A.3, 2. Rappelant la décision 32 COM 5 adoptée à sa 32e session (Québec, 2008), 3. Prend note avec satisfaction des activités réalisées par le Centre du patrimoine mondial depuis ...
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/5B, 2. Rappelant la décision 29 COM 5B, adoptée à sa 29e session (Durban, 2005), 3. Notant avec satisfaction l'avancement réalisé dans la mise en oeuvre du Programme du patrimoine mondial pour les petits États insulaires en développement (PEID) et ...
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/5C, 2. Rappelant les dispositions des Orientations dans les paragraphes 41 à 44, 3. Note avec satisfaction les informations communiquées au sujet de la coopération entre la Convention du patrimoine mondial et les autres Accords multilatéraux sur l'environnement ; 4. Note ...
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/6A, 2. Rappelant la décision 32 COM 6A adoptée à sa 32e session (Québec, 2008), 3. Prend note du rapport d'avancement dans la mise en oeuvre du Fonds pour le patrimoine mondial africain ; 4. Note avec satisfaction l'excellent travail mené par le Fonds depuis sa création, y compris le soutien apporté aux ...
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/6B, 2. Rappelant la décision 31 COM 11C adoptée à sa 31e session (Christchurch, 2007), 3. Note l'avancement réalisé en vue de la création de dispositions financières durables pour la conservation des biens du patrimoine mondial du Pacifique ; 4. ...
Session : 33e session du Comité (33 COM)
Année : 2009