English Français
  • Résultats
  • Exporter
4663
Décisions
Année (début) :
2002
Par année
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-15/11EXT.COM/2, Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Session : 11e session extraordinaire du Comité du patrimoine mondial (11 EXT.COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Rappelant sa décision 39 COM 17, adoptée à sa 39e session (Bonn, 2015), Elit la République Unie de Tanzanie en tant que Vice-Président du Comité du patrimoine mondial dont le mandat s’achèvera à la fin de la 40e session du Comité (juillet 2016).
Session : 11e session extraordinaire du Comité du patrimoine mondial (11 EXT.COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le Document WHC/17/12EXT.COM/4, Décide d'approuver la demande d'assistance internationale des Palaos intitulée « Répondre à la menace que représente l'introduction de chats errants dans le Lagon sud des îles Chelbacheb, inscrit au patrimoine mondial », pour un montant de 139 505 dollars E.U. sur le budget de l’assistance d’urgence.
Session : 12e session extraordinaire du Comité du patrimoine mondial (12 EXT.COM)
Année : 2017
Sites : Lagon sud des îles Chelbacheb
Pays : Palaos
L’Assemblée générale, 1. Elit S. E. Monsieur Ahmad Jalali (République islamique d’Iran) comme président de la 14e Assemblée générale, 2. Elit Madame Alissandra Cummins (Barbade) comme Rapporteur de la 14e Assemblée générale, 3. Elit la France, le Nigeria et l’Ouganda comme Vice-présidents de la 14e Assemblée générale.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Décide de modifier l’article 2.1 de son Règlement intérieur comme suit : 2.1 Les représentants des Etats membres de l’UNESCO qui ne sont pas parties à la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel et les missions permanentes d’observation auprès de l’UNESCO peuvent participer aux travaux de l’Assemblée en qualité d’observateurs, sans droit de vote et sous réserve de l’article 7.3.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Décide de modifier l’article 10.1 de son Règlement intérieur comme suit : 10.1 Les langues de travail de l’Assemblée sont l’anglais, l’arabe, le chinois, l’espagnol, le français et le russe.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Prenant en considération la décision de la 27e session du Comité du patrimoine mondial concernant le nouveau mécanisme de vote et la révision de la procédure d’élection des membres du Comité du patrimoine mondial (décision 27 COM 18A.4), 2. Décide de ne pas modifier l’article 13 de son Règlement intérieur concernant l’élection des membres du Comité du patrimoine mondial.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Notant la décision de la 27e session du Comité du patrimoine mondial concernant la procédure de présentation des candidatures au Comité du patrimoine mondial (décision 27 COM 18A.2), 2. Décide d’ajouter le texte suivant qui constituera le nouvel article 13 - Procédure de présentation des candidatures au Comité du patrimoine mondial[1] : 13.1 Le Secrétariat demande aux Etats parties, au moins trois mois avant l’ouverture de l’Assemblée générale, s’ils ont l’intention de se présenter à l’élection du Comité du patrimoine mondial. Dans l’affirmative, la candidature ...
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Ayant examiné la situation financière du Fonds du patrimoine mondial et la contribution de l’UNESCO aux activités du Centre du patrimoine mondial telle que prévue dans le document 32 C/5, 2. Reconnaissant la nécessité d’augmenter les ressources financières du budget ordinaire destinées à la mise en oeuvre de la Convention du patrimoine mondial, 3. Rappelant la décision 27 COM 11 prise par le Comité du patrimoine mondial à sa 27e session (Paris, 2003), 4. Rappelant son souhait que la 32e Conférence générale octroie un crédit supplémentaire de 1 million de dollars ...
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Ayant examiné les comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier prenant fin au 31 décembre 2001 (voir Section I du document WHC-03/14.GA/INF.6) conformément au Règlement financier du Fonds du patrimoine mondial qui stipule que les comptes du Fonds doivent être soumis à l’Assemblée générale des Etats parties à la Convention (article 6, paragraphe 6.4), 2. Approuve les comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier prenant fin au 31 décembre 2001 ; 3. Prend note des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2002, approuvés par ...
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Rappelant la décision 27 COM 11.3 du Comité du patrimoine mondial qui demande instamment aux Etats parties en retard dans le paiement de leurs contributions de régler leurs arriérés au Fonds du patrimoine mondial et invite le Directeur général à lui en rendre compte, 2. Prend note du document WHC-03/14.GA/INF.7 Rev. sur l’état des contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, 1. Décide de fixer à 1 % le pourcentage relatif au calcul du montant des contributions à payer au Fonds du patrimoine mondial par les Etats parties pour l’exercice financier 2004-2005 ; 2. Invite le Directeur général à encourager les Etats parties à compléter leurs contributions au Fonds du patrimoine mondial par des dons volontaires.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, Rappelant la décision 27 COM 11.3 du Comité du patrimoine mondial qui demande instamment aux Etats parties en retard dans le paiement de leurs contributions de régler leurs arriérés au Fonds du patrimoine mondial et invite le Directeur général à lui en rendre compte, Prend note du document WHC-03/14.GA/INF.7 Rev. sur l’état des contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, Se félicite de l’adoption par la 26e session du Comité du patrimoine mondial des nouveaux Objectifs stratégiques qui prévoient le renforcement de la crédibilité de la Liste du patrimoine mondial et l’adoption de mesures efficaces de renforcement des capacités ; Note le rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de la Stratégie globale pour une Liste du patrimoine mondial crédible, représentative et équilibrée présenté dans les documents WHC-03/14.GA/8 et WHC-03/27.COM/13; Note également que la 28e session du Comité du patrimoine mondial (Suzhou, Chine, ...
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, Elit le Koweït (Etat partie n’ayant aucun bien inscrit sur la Liste du patrimoine mondial) au Comité du patrimoine mondial, Elit les sept Etats parties suivants au Comité du patrimoine mondial : Bénin, Chili, Japon, Lituanie, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande et Norvège.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
Pays : Bénin Chili Japon Koweït Lituanie Norvège Nouvelle-Zélande Pays-Bas
L’Assemblée générale n’a pas abordé d’autres questions.
Session : 14e session de l'Assemblée générale des États parties (14 GA)
Année : 2003
L’Assemblée générale, Élit S. Exc. M. Jean Guéguinou (France) comme Président de la 15e session de l’Assemblée générale ; Élit Nicolas Mathieu (Suisse) comme Rapporteur de la 15e session de l’Assemblée générale ; Élit la Fédération de Russie et la Namibie comme Vice-Présidents de la 15e session de l’Assemblée générale.
Session : 15e session de l'Assemblée générale des États parties (15 GA)
Année : 2005
Pays : Fédération de Russie France Namibie Suisse
Le Président de l’Assemblée générale déclare l’ordre du jour de la session, tel que présenté dans le document WHC-05/15.GA/2A, adopté.
Session : 15e session de l'Assemblée générale des États parties (15 GA)
Année : 2005
L’Assemblée générale,  Ayant examiné le document WHC-05/15.GA/2B, Adopte le calendrier des élections au Comité du patrimoine mondial tel qu’amendé.
Session : 15e session de l'Assemblée générale des États parties (15 GA)
Année : 2005