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Décisions
Session :
35COM(2011)
Par année
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/12B 2. Rappelant la décision 32 COM 10 adoptée à sa 32e session (Québec, 2008), la décision 33 COM 14A.2 adoptée à sa 33e session (Séville, 2009), la décision 34 COM 12 adoptée à sa 34e session (Brasilia, 2010) et la résolution 17GA 9 adoptée à la 17e Assemblée générale des États parties (UNESCO, 2009), 3. Exprime sa satisfaction aux États parties du Bahreïn et ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/12C, 2. Rappelant la décision 32 COM 10 adoptée à sa 32e session (Québec, 2008), la décision 33 COM 14A.2 adoptée à sa 33e session (Séville, 2009), la décision 34COM12 adoptée à sa 34e session (Brasilia, 2010) et la Résolution 17 GA 9 adoptée à la 17e Assemblée générale des États parties (UNESCO, 2009), 3. Prenant en considération les conclusions et recommandations ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents WHC-11/35.COM/12D et WHC-11/35.COM/9B, 2. Rappelant la décision 32 COM 10 adoptée à sa 32e session (Québec, 2008), la décision 33 COM 14A.2 adoptée à sa 33e session (Séville, 2009), la décision 34 COM 12 adoptée à sa 34e session (Brasilia, 2010) et la Résolution 17 GA 9 adoptée à la 17e Assemblée générale des Etats parties (UNESCO, 2009), 3. Note que la Convention du patrimoine mondial ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/INF.7C, 2. Rappelant la décision 32 COM 10 adoptée à sa 32e session (Québec, 2008), la décision 33 COM 14A.2 adoptée à sa 33e session (Séville, 2009), la décision 34 COM 12 adoptée à sa 34e session (Brasilia, 2010) et la Résolution 17 GA 9 adoptée à la 17e Assemblée générale des États parties (UNESCO, 2009), 3. Exprime sa gratitude aux États parties de l'Australie ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le Document WHC-11/35.COM/13 ; 2. Rappelant les Décisions 31 COM 16, 32 COM 13, 33 COM 13, 34 COM 8B.31 et 34 COM 13 respectivement adoptées à sa 31e session (Christchurch, 2007), 32e session (Québec, 2008), 33e session (Séville, 2009) et 34e session (Brasilia, 2010) ; 3. Prend note des résultats du Groupe de travail sur la révision des Orientations pour la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial, établi en tant qu'organe ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/13A, 2. Prend note des progrès accomplis par le groupe de travail informel sur l'utilisation de l'emblème du patrimoine mondial; 3. Rappelle que le chapitre VIII des Orientations, concernant l'emblème du patrimoine mondial, reste en vigueur; 4. Demande au Centre du patrimoine mondial, en collaboration avec les Organisations consultatives, de poursuivre le travail avec le groupe de travail informel sur l'emblème du patrimoine mondial afin de : 1. Préparer, si nécessaire, des orientations complémentaires sur ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/14, 2. Prend note de l'état de mise en œuvre de la demande d'assistance internationale pour les forêts de l'Atsinanana (Madagascar) approuvée en 2010 ; 3. Demande au Secrétariat de soumettre un rapport sur la mise en œuvre de cette demande lors de la 36e session du Comité en 2012, dans le cadre du point de l'ordre du jour sur l'assistance ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Sites : Forêts humides de l’Atsinanana
Pays : Madagascar
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Tenant compte de l'Article 21 du Règlement intérieur du Comité du patrimoine mondial relatif à la création des organes subsidiaires,  2. Etablit un groupe de travail sur le point 15 (Budget) de l'ordre du jour de la 35e session en tant qu'organe subsidiaire, qui se réunira durant la 35e session, avec le mandat spécifique suivant : a) examiner le point 15 de l'ordre du jour et formuler des recommandations à ce sujet, et b) en rendre compte au Comité en ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, Partie I 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/15 Partie I sur l'exécution du budget 2010-2011, 2. Prend note de l'état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2010-2011 et de la situation de la réserve et des contributions au 31 décembre 2010; 3. Remercie les États parties qui ont déjà versé leurs contributions et prie instamment les autres États parties qui n'ont pas encore payé la totalité de leurs contributions, y compris de type volontaire, de ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee, 1. Having examined Document WHC-11/35.COM/16, 2. Submits to the consideration of the General Assembly the following provisional Agenda for its 18th session as amended:   1. Opening of the session 1A. Opening of the General Assembly by the Director-General 1B. Election of the Chairperson, Vice-Chairpersons and Rapporteur of the General Assembly 2. Adoption of the Agenda of the 18th session of the General Assembly and Timetable for the elections to the World Heritage Committee 2A. Adoption of the Agenda of the 18th session of the ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Rappelant sa décision 34 COM 5C (Rôles du Centre du patrimoine mondial et les Organisations consultatives), 2. Suivant l'examen des propositions d'inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial (WHC.11/35.COM/8B et WHC.11/35.COM/8B.Add), 3. Prie le Centre du patrimoine mondial de notifier officiellement les États parties, dès que possible, des évaluations et des recommandations des Organisations consultatives à l'égard de leurs propositions ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Rappelant sa décision 34 COM 18 adoptée à sa 34e session (Brasilia, 2010), qui a élu un Bureau dont le mandat a débuté à la fin de sa 34e session (Brasilia, 2010), pour s'achever à la fin de sa 35e session (UNESCO, 2011), 2. Décide d'élire, conformément à l'Article 13.1 de son Règlement intérieur, un Bureau dont la composition est la suivante : a) Mme Eleonora Mitrofanova (Fédération de Russie) en tant que ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/19, 2. Décide que sa 36e session aura lieu à Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie) entre le 25juin et le 5juillet 2012 (dates provisoires); 3. Demande au Centre du patrimoine mondial de consulter la future Présidente sur l'ordre du jour provisoire, ainsi que de préparer, en consultation avec elle, un calendrier détaillé qui prenne dûment en considération la nécessité d'adaptations majeures de ...
Session : 35e session du Comité du patrimoine mondial (35 COM)
Année : 2011