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2023 24 GA
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2022 17 EXT.COM
2021 16 EXT.COM
2021 23 GA
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2021 15 EXT.COM
2020 14 EXT.COM
2019 13 EXT.COM
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2017 12 EXT.COM
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2015 11 EXT.COM
2015 20 GA
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2014 1 EXT.GA
2014 38 COM
2013 19 GA
2013 37 COM
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2011 18 GA
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2010 34 COM
2010 9 EXT.COM
2009 17 GA
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2008 32 COM
2007 16 GA
2007 8 EXT.COM
2007 31 COM
2006 30 COM
2005 15 GA
2005 29 COM
2005 29 BUR
2004 7 EXT.COM
2004 7 EXT.BUR
2004 28 COM
2004 28 BUR
2003 14 GA
2003 27 COM
2003 27 BUR
2003 6 EXT.COM
2002 26 COM
2002 26 BUR
2001 25 COM
2001 25 EXT.BUR
2001 5 EXT.COM
2001 13 GA
2001 25 BUR
2000 24 COM
2000 24 EXT.BUR
2000 24 BUR(SPE)
2000 24 BUR
1999 23 COM
1999 23 EXT.BUR
1999 4 EXT.COM
1999 12 GA
1999 3 EXT.COM
1999 23 BUR
1998 22 COM
1998 22 EXT.BUR
1998 22 BUR
1997 21 COM
1997 21 EXT.BUR
1997 2 EXT.COM
1997 11 GA
1997 21 BUR
1996 20 COM
1996 20 EXT.BUR
1996 20 BUR
1995 19 COM
1995 19 EXT.BUR
1995 10 GA
1995 19 BUR
1994 18 COM
1994 18 EXT.BUR
1994 18 BUR
1993 17 COM
1993 17 EXT.BUR
1993 9 GA
1993 17 BUR
1992 16 COM
1992 16 BUR
1991 15 COM
1991 8 GA
1991 15 BUR
1990 14 COM
1990 14 BUR
1989 13 COM
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1989 13 BUR
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1988 12 BUR
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1984 8 BUR
1983 7 COM
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1979 3 COM
1979 3 BUR
1979 2 BUR
1978 2 GA
1978 2 COM
1978 1 BUR
1977 1 COM
1976 1 GA
260 Décisions
12 Résolutions
Année (début) : 2019close
Année (fin) : 2019close
Par année
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/10A, Rappelant la Décision 41 COM 10B.2 adoptée à sa 41e session (Cracovie, 2017), Se félicite des progrès accomplis dans le suivi du deuxième cycle de soumission des rapports périodiques pour l’Afrique ; Remercie les gouvernements de la Chine, des Flandres (Belgique), des Pays-Bas, de la Hongrie, de la Norvège ainsi que l'Union européenne et le Fonds du patrimoine mondial africain pour leur contribution au soutien des activités de suivi du deuxième cycle de rapports périodiques pour l’Afrique ; Félicite les ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/10A, Rappelant la Décision 41 COM 10B.3 adoptée à sa 41e session (Cracovie, 2017), Se félicite des progrès accomplis dans le suivi du deuxième cycle de rapports périodiques pour les États arabes ; Remercie le Centre régional arabe pour le patrimoine mondial (ARC-WH), établi au Bahreïn, pour sa contribution au soutien des activités de suivi du deuxième cycle de rapports périodiques dans les États arabes ; Invite les États arabes à accentuer leur coopération avec le Centre du patrimoine mondial pour renforcer ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/10A, Rappelant la Décision 41 COM 10B.4 adoptée à sa 41e session (Cracovie, 2017), Se félicite des progrès accomplis dans le suivi du deuxième cycle de rapports périodiques de l'Amérique latine et des Caraïbes ; Remercie les États parties de la région pour leur participation au suivi entrepris par le Centre du patrimoine mondial en 2018 concernant la mise en œuvre du Plan d'action régional pour l'Amérique latine et les Caraïbes (PARALC), 2014-2024, et les encourage à poursuivre leurs efforts pour traiter les ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/10A, Rappelant la Décision 41 COM 10B.5, adoptée à sa 41e session (Cracovie, 2017), Se félicite des progrès accomplis dans le suivi du deuxième cycle de rapports périodiques pour l’Europe ; Réaffirmant que le suivi du deuxième cycle de rapports périodiques représente une charge considérable, en matière de ressources et de travail, encourage les États parties à soutenir financièrement la mise en œuvre des plans d’action régionaux, par un soutien apporté au Centre du patrimoine mondial et aux Organisations ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/10B, Rappelant la Décision 41 COM 10A et la Décision 42 COM 10A respectivement adoptées à sa 41e session (Cracovie, 2017) et sa 42e session (Manama, 2018), Note avec satisfaction le lancement réussi du troisième cycle de Rapports périodiques dans la région des États arabes et la préparation pour le lancement de l'exercice dans la région Afrique ; Se félicite de la mise à jour des outils de formation et d'orientation élaborés par le Secrétariat pour faciliter le rôle moteur des États parties, et de l'élaboration ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/11A, Rappelant les Décisions 39 COM 5D, 39 COM 11, 41 COM 9A, 41 COM 11, 42 COM 8, 42 COM 9A, 42 COM 12A et 42 COM 13 adoptées à sa 39e session (Bonn, 2015), à sa 41e session (Cracovie, 2017) et à sa 42e session (Manama, 2018) respectivement, Adopte la version révisée des Orientations, telle qu'elle est présentée dans l'annexe de la présente décision ; Demande au Centre du patrimoine mondial de procéder aux corrections de cohérence linguistique entre les versions anglaise et française des ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/11B, Rappelant les Décisions 35 COM 12B, 37 COM 13, 39 COM 12, 40 COM 12 et 42 COM 11 adoptées respectivement à ses 35e (UNESCO, 2011), 37e (Phnom Penh, 2013), 39e (Bonn, 2015), 40e (Istanbul/UNESCO, 2016) et 42e (Manama, 2018) sessions ; Remercie les gouvernements de l'Australie et de la République de Corée pour leur engagement et leur contribution financière en vue de l'élaboration du Compendium des politiques générales du patrimoine mondial financé par l'Australie et de l'outil en ligne de ce Compendium, ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/12 et le document WHC/19/43.COM/INF.8 (Rapport de Tunis), Rappelant la décision 42 COM 8 et la décision 42 COM 12A, Exprimant sa reconnaissance au groupe de travail ad hoc pour son travail et ses recommandations, et à l’État partie d’Azerbaïdjan pour sa direction avisée ; Remercie l’État partie de l’Australie d’avoir généreusement accordé un financement à la réflexion sur le processus de proposition d’inscription, et remercie également l’État partie de la Tunisie d’avoir accueilli la réunion d’experts sur la ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné les documents WHC/19/43.COM/13 et WHC/19/43.COM/13.Add, Approuve les ajustements budgétaires au sein du Fonds du patrimoine mondial pour augmenter la ligne budgétaire « Assistance internationale – Conservation & gestion » de 110 468 dollars E.U., montant couvert par les lignes budgétaires « Coopération avec d’autres conventions et organisations » (pour 5 000 dollars E.U.), « Gestion de l'information » (pour 32 000 dollars E.U.), « Rapports périodiques-Global » (pour 30 000 dollars E.U.) et « Rapports périodiques-Asie » (pour 10 000 ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/14,2. Note avec préoccupation que plus de 60 % des contributions obligatoires et volontaires mises en recouvrement restent impayées et que les retards persistants dans le règlement de ces contributions ont des conséquences négatives et dommageables sur le fonctionnement du programme du patrimoine mondial ;3. Rappelle que le paiement des contributions obligatoires et volontaires mises en recouvrement est, selon l’article 16 de la Convention du patrimoine mondial, une obligation qui incombe à tous les États parties ...
Le Comité du patrimoine mondial, Rappelant sa décision 42 COM 16 adoptée à sa 42e session (Manama, 2018) qui a élu son Bureau dont le mandat s’achèvera à la fin de sa 43e session (Bakou, 2019), Rappelle que l’accueil d'une session du Comité du patrimoine mondial par un membre du Comité est soumis à la signature par le pays hôte d’un Accord de siège, en conformité avec les règles et règlements de l'UNESCO, et que les Accords de siège pour les réunions de catégorie II doivent être signés huit mois à l'avance des réunions ; Rappelle également que, conformément à l’article 44.3 du ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC/19/43.COM/17, Demande au Centre du patrimoine mondial de consulter le/la Président(e) sur l’ordre du jour provisoire et un calendrier détaillé ; Adopte l’ordre du jour provisoire suivant pour sa 44esession en 2020 : ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA 44e SESSION DU COMITE DU PATRIMOINE MONDIAL (2020) SÉANCE D’OUVERTURE Séance d’ouverture Admission des Observateurs Adoption de l’ordre du jour et du calendrier 3A. Adoption de l’ordre du jour 3B. Adoption du calendrier RAPPORTS 4.   Rapport du Rapporteur de la ...
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