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2021 23 GA
2021 44 COM
2021 15 EXT.COM
2020 14 EXT.COM
2019 13 EXT.COM
2019 22 GA
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2018 42 COM
2017 12 EXT.COM
2017 21 GA
2017 41 COM
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2015 11 EXT.COM
2015 20 GA
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2014 1 EXT.GA
2014 38 COM
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2011 10 EXT.COM
2011 18 GA
2011 35 COM
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2010 9 EXT.COM
2009 17 GA
2009 33 COM
2008 32 COM
2007 16 GA
2007 8 EXT.COM
2007 31 COM
2006 30 COM
2005 15 GA
2005 29 COM
2005 29 BUR
2004 7 EXT.COM
2004 7 EXT.BUR
2004 28 COM
2004 28 BUR
2003 14 GA
2003 27 COM
2003 27 BUR
2003 6 EXT.COM
2002 26 COM
2002 26 BUR
2001 25 COM
2001 25 EXT.BUR
2001 5 EXT.COM
2001 13 GA
2001 25 BUR
2000 24 COM
2000 24 EXT.BUR
2000 24 BUR(SPE)
2000 24 BUR
1999 23 COM
1999 23 EXT.BUR
1999 4 EXT.COM
1999 12 GA
1999 3 EXT.COM
1999 23 BUR
1998 22 COM
1998 22 EXT.BUR
1998 22 BUR
1997 21 COM
1997 21 EXT.BUR
1997 2 EXT.COM
1997 11 GA
1997 21 BUR
1996 20 COM
1996 20 EXT.BUR
1996 20 BUR
1995 19 COM
1995 19 EXT.BUR
1995 10 GA
1995 19 BUR
1994 18 COM
1994 18 EXT.BUR
1994 18 BUR
1993 17 COM
1993 17 EXT.BUR
1993 9 GA
1993 17 BUR
1992 16 COM
1992 16 BUR
1991 15 COM
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1991 15 BUR
1990 14 COM
1990 14 BUR
1989 13 COM
1989 7 GA
1989 13 BUR
1988 12 COM
1988 12 BUR
1987 11 COM
1987 6 GA
1987 11 BUR
1986 10 COM
1986 10 BUR
1985 9 COM
1985 5 GA
1985 9 BUR
1984 8 COM
1984 8 BUR
1983 7 COM
1983 4 GA
1983 7 BUR
1982 6 COM
1982 6 BUR
1981 5 COM
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1981 5 BUR
1980 3 GA
1980 4 COM
1980 4 BUR
1979 3 COM
1979 3 BUR
1979 2 BUR
1978 2 GA
1978 2 COM
1978 1 BUR
1977 1 COM
1976 1 GA
273 Décisions
13 Résolutions
Année (début) : 2011close
Année (fin) : 2011close
Par année
L’Assemblée générale,  Elit S. Exc. M. Pablo César GROUX (Etat plurinational de Bolivie) comme Président de la 18e Assemblée générale, Elit Mme Hyosang JO (République de Corée) comme Rapporteur de la 18e Assemblée générale, Elit la Slovénie, le Cap-Vert et le Koweït comme Vice-présidents de la 18e Assemblée générale.
L’Assemblée générale,  Ayant examiné le document WHC-11/18.GA/2A, Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
L’Assemblée générale,  Elit le Qatar (État partie sans bien sur la Liste du patrimoine mondial) comme membre du Comité du patrimoine mondial ; Elit les huit États parties suivants comme membres du Comité du patrimoine mondial : Algérie, Allemagne, Colombie, Inde, Japon, Malaisie, Sénégal, Serbie.
L’Assemblée générale,  Prend note du rapport du Rapporteur de la 17e session de l’Assemblée générale des États parties à la Convention du patrimoine mondial (UNESCO, 2009).
L’Assemblée générale,  Prend note du rapport du Comité intergouvernemental de la protection du patrimoine mondial culturel et naturel sur ses activités (2010-2011).
L’Assemblée générale,  Ayant examiné les comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier prenant fin au 31 décembre 2009 approuvés par le Contrôleur financier adjoint (voir document WHC-11/18.GA/INF.6) conformément au Règlement financier du Fonds du patrimoine mondial qui stipule que les comptes du Fonds doivent être soumis à l’Assemblée générale des États parties à la Convention (article 6, paragraphe 6.4), Approuve les comptes du Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier prenant fin au 31 décembre 2009 (voir document WHC-11/18.GA/INF.6) ; Prend note ...
L’Assemblée générale,  Prenant en compte le paragraphe 1 de l’Article 16 de la Convention du patrimoine mondial sur la détermination, sous la forme d’un pourcentage uniforme, du montant des contributions versées par les États parties au Fonds du patrimoine mondial, Décide de fixer à 1% le pourcentage pour le calcul du montant des contributions à verser au Fonds du patrimoine mondial pour l’exercice financier 2012-2013 ; Prend également note du document WHC-11/18.GA/INF.7 sur l’état des contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial ; Note de plus les ...
L’Assemblée générale, Ayant examiné les documents WHC-11/18.GA/8 et WHC-11/18.GA/INF.8, Entérine les recommandations de l’évaluation indépendante par le Commissaire aux comptes de l’UNESCO sur la mise en œuvre de la Stratégie globale depuis ses débuts en 1994 jusqu’en 2011, et de l’Initiative de partenariats pour la conservation (PACTe) demandée par sa Résolution 17 GA 9 (UNESCO, 2009), Accueille favorablement les commentaires faits par les tous États parties ayant répondu à la lettre circulaire du 13 juillet 2011 ; Prie instamment toutes les parties de prendre en considération les ...
L'Assemblée générale,  Ayant examiné le document WHC-11/18.GA/9, Rappelant la décision 35 COM 5C adoptée par le Comité du patrimoine mondial à sa 35e session (UNESCO, 2011), Prend note du rapport d'avancement sur les recommandations de l'audit externe ; Prend également note du Plan d'audit du service d'évaluation et d'audit (IOS) pour le Centre du patrimoine mondial en 2012.
L’Assemblée générale, 1. Ayant examiné les documents WHC-11/18.GA/10 et WHC-11/18.GA/INF.10, 2. Rappelant la décision 35 COM 6 adoptée par le Comité du patrimoine mondial à sa 35e session (UNESCO, 2011), 3. Remercie le gouvernement de Bahreïn d'avoir accueilli la première réunion des centres de catégorie 2 associés au patrimoine mondial et des chaires UNESCO et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ; 4. Prend note du rapport de cette réunion, ainsi que des rapports sur les centres de catégorie 2 associés au patrimoine mondial à Bahreïn, au Brésil, en Chine, au ...
L'Assemblée générale, 1. Ayant examiné les documents WHC-11/18.GA/11 et WHC-11/18.GA/INF.11, 2. Rappelant les décisions 35 COM 12A, 35 COM 12B, 35 COM 12C, 35 COM 12D, et 35 COM 12E adoptées par le Comité du patrimoine mondial à sa 35e session (UNESCO, 2011),   3. Remercie le Groupe de travail et son Président, M. Greg Terrill, pour avoir mené l’élaboration de la Vision et du Plan d’action de manière ouverte et participative ; 4. Adopte la Vision et le Plan d'action et demande au Centre du patrimoine mondial de le diffuser à grande échelle ; 5. Rappelle la demande faite par la 35e ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Prenant en considération l'Article 8 (observateurs) du Règlement intérieur du Comité, 2. Autorise la participation à la 35e session en qualité d'observateur des représentants des Organisations gouvernementales internationales (OGI), des Organisations non gouvernementales internationales (ONGI), des Organisations non gouvernementales (ONG), des missions permanentes d'observation auprès de l'UNESCO et des institutions à but non lucratif ayant une activité dans les domaines visés par la Convention, qui ont demandé le statut d'observateur et ...
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/3A.Rev, Adopte l'ordre du jour figurant dans le document susmentionné.
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/3B.Rev, 2. Adopte le calendrier figurant dans le document susmentionné.
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents WHC-11/35.COM/5A et WHC-11/35.COM/INF.5A, 2. Rappelant la décision 34 COM 5A adoptée à sa 34e session (Brasilia, 2010), 3. Prend note des activités entreprises et des partenariats établis par le Centre du patrimoine mondial; 4. Prend également note avec satisfaction des contributions concrètes des États parties et à tous les partenaires qui par un soutien technique et/ou financier ont contribué aux efforts de mise en œuvre de la Convention présentées dans le document WHC-11/35.COM/5A; 5. Rappelle au Centre du patrimoine ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le Document  WHC-11/35.COM/5B, 2. Prend note des rapports des Organisations consultatives (ICCROM, ICOMOS et UICN) sur leurs activités et leur exprime sa gratitude pour les efforts engagés pour la mise en œuvre de la Convention;  3. Demande aux Organisations consultatives pour les prochaines sessions, afin d'être en mesure de prendre ses décisions de manière informée et transparente: a) d'harmoniser leurs rapports en indiquant notamment les ressources humaines et financières engagées par les Organisations consultatives, ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-11/35.COM/5C, 2. Rappelant la décision 34 COM 5G adoptée à sa 34e session (Brasilia, 2010), 3. Rappelant également la Décision 184 EX 8 Partie II, adoptée par le Conseil exécutif de l'UNESCO à sa 184e session (30 mars - 15 avril 2010), 4. Prend note avec satisfaction de la mise en œuvre des 9 recommandations de l'Auditeur externe, notamment sur la centralisation de l'ensemble des appels de fonds et du recouvrement des contributions par le Bureau de la gestion financière ...
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné les documents et WHC-11/35.COM/5D et WHC-11/35.COM/12B, 2. Rappelant les décisions 33 COM 5A et 34 COM 5C adoptées à ses 33e (Séville, 2009) et 34e (Brasilia, 2010) sessions, respectivement, 3. Prend note des documents susmentionnés et prend également note des discussions à la réunion d'experts sur les procédures de prise de décision des organes statutaires de la Convention du patrimoine mondial (Bahreïn, décembre 2010) ; 4. Prie le Centre du patrimoine mondial et les Organisations consultatives de mettre en ...
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