15. Le Comité a exprimé un vif intérêt pour les idées formulées par M. Parent, Président de l'ICOMOS, dans son rapport présenté lors de la 7e session du Bureau, notamment en ce qui concerne les difficultés. actuellement rencontrées dans l'application des critères culturels aux propositions d'inscription de villes historiques, aux biens culturels représentatifs d'une série et du critère de l'authenticité. Après discussion, le Comité a affirmé son plein accord avec les idées de M. Parent.

16. Le Comité a rappelé qu'il a recommandé dès 1979 que tous les États parties élaborent des listes indicatives de biens culturels et naturels susceptibles d'être proposés pour inscription sur la Liste du patrimoine mondial. En application des dispositions de la Convention (article 11.1 de la Convention, concernant la présentation des inventaires), le Comité a demandé à tous les États parties qui ne l'ont pas encore fait de transmettre au Secrétariat au cours de l'année 1984 cette liste indicative.

17. Tout Etat qui éprouverait des difficultés particulières à élaborer rapidement une liste indicative pourrait demander le concours de l'ICOMOS ou de l'UICN, selon les caractéristiques du bien concerné, et si nécessaire demander une assistance préparatoire au titre du Fonds du patrimoine mondial.

18. Les propositions d'inscription de biens culturels ou naturels présentées par des États parties qui n'auraient pas déposé de liste indicative dans ce délai, ne pourraient pas être examinées par la suite par l'ICOMOS. Le dépôt de listes indicatives est également demandé pour les biens naturels afin de faciliter l'évaluation des propositions par l'UICN.

19. Le Comité, ayant demandé à l'ICOMOS d'examiner toutes les propositions d'inscription de biens culturels à la lumière d'études comparatives, a pris note que ces listes indicatives sont également souhaitables pour l'examen des propositions d'inscription de biens culturels déposées avant le 1er janvier 1984.

20. Les listes indicatives, comme leur nom l'indique, n'engagent pas définitivement les États ni le Comité à leur égard. Elles devraient par conséquent être traitées de manière confidentielle. Elles sont destinées à permettre au Comité et aux organisations non gouvernementales d'élaborer des travaux comparatifs et sériels nécessaires à une approche méthodique de l'établissement de la Liste du patrimoine mondial.

21. En conséquence, chaque Etat qui présentera une liste indicative devra fournir pour chaque bien figurant sur cette liste les indications suivantes :

a) référence à la catégorie de biens définie dans la Convention ;

b) référence aux critères qui justifient la proposition d'inscription ;

c) dans le cas de biens culturels, il pourra y être ajouté une référence à l'aire culturelle ou au type de bien implicitement concerné, notamment lorsque la référence aux critères concerne la représentativité d'une série ;

d) enfin, chaque fois qu'un Etat fait figurer un bien culturel sur la liste indicative dans l'intention d'y associer toute une série d'autres biens de nature similaire et dont la valeur culturelle tient à cette multiplicité et à cette similitude, il devra spécifier cette intention et prévoir l'alternative de ne retenir qu'un de ces biens ou un nombre restreint à titre de représentation de la série.

22. Les États qui n'ont pas besoin d'assistance pour établir les listes indicatives de biens culturels pourraient déposer ces listes avant le 1er juin 1984. Cela permettrait avant la prochaine réunion du Bureau du Comité de faire un premier tri typologique dont il serait rendu compte par l'ICOMOS à la prochaine réunion du Comité.

23. Parallèlement, le Comité invite l'ICOMOS à élaborer une première étude typologique sur la base de l'ensemble des biens culturels déjà inscrits sur la Liste du patrimoine mondial et d'un examen des listes indicatives déjà déposées.

24.   En ce qui concerne un certain nombre de critères qui posent des problèmes d'interprétation signalés dans le rapport de M. Parent, l'^*ICOMOS réunira de petits groupes d'experts spécialisés dans des domaines précis de manière à ce qu'ils puissent, en fonction des informations déjà obtenues, grâce aux documents des propositions d'inscription des biens déjà inscrits sur la Liste du patrimoine mondial et aux listes indicatives déjà déposées, formuler des suggestions sur l'interprétation des critères, qui seront soumises au Bureau du Comité et ensuite au Comité lui-même à sa prochaine session. Ce sera notamment le cas en ce qui concerne :

• les "villes" historiques,
• les biens représentant des événements ou des idées ou croyances,
• la clarification de la notion d'authenticité.

25. Le représentant de l'UICN a noté que l'Inde n'avait pas encore proposé de sites naturels bien que ce pays possède un certain nombre de sites sus­ceptibles de répondre aux critères d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial. Le Comité a noté que d'autres États parties n'avaient pas non plus encore proposé de sites naturels et il a manifesté sa préoccupation qu'un équilibre approprié soit assuré entre biens' culturels et biens naturels dans la Liste du patrimoine mondial. Dans le cas de l'Inde, le Comité a encouragé les autorités de ce pays à présenter une liste indicative de sites naturels.

26. Le Comité a exprimé sa gratitude à l'ICOMOS et à l'UICN pour leur travail en vue de l'élaboration des listes indicatives de biens culturels et naturels.

[...]

20. [...] A cet égard, le Comité a pris note du fait que la Bulgarie et la France venaient de présenter des listes indicatives de biens naturels qui s'ajoutent ainsi à celles présentées par le Brésil, le Canada, les États-Unis, l'Italie, le Portugal et la Turquie.

13. Plusieurs membres du Comité ont tenu à féliciter le Groupe pour l'important travail accompli. Le Comité a approuvé les recommandations du Groupe de travail. Plusieurs questions ont toutefois été posées en ce qui concerne les points 4.7 et 4.8 du rapport du Groupe de travail (étude et liste globale de référence, études thématiques sur quelques catégories de biens). Le Président du Comité, après avoir rappelé que le Bureau avait demandé à l'ICOMOS de faire connaître sa position sur ces différents points, a invité le représentant de cette organisation à présenter ses commentaires.

14. La proposition d'étude globale présentée par le représentant de l'ICOMOS définit les principes d'une réflexion globale à la fois rétrospective et prospective sur la Convention. C'est dans le cadre d'une telle réflexion que l'ICOMOS souhaite répondre au vœu du Groupe de Travail en dressant des listes d'exemples des biens culturels de tous les pays du monde, qu'ils aient ou non ratifié la Convention. La recherche entreprise permettrait de définir des entités qui respecteraient différents paramètres de cohérence chronologique, géographique, écologique, fonctionnel, social, religieux, etc.

15. Le Représentant de l'UICN a également fait part au Comité de son point de vue sur la liste globale. Il a rappelé que l'UICN avait élaboré en 1981 une liste dont il a souligné les lacunes actuelles. Il a annoncé une révision prochaine de cette liste. Selon lui, cet instrument de travail était très utile. Il a par ailleurs suggéré qu'un examen a posteriori des résultats obtenus au cours des vingt premières années de mise en œuvre de la Convention ainsi qu'une projection des vingt prochaines années ait lieu en 1992 pour ce qui est de la partie culturelle. En effet, l'UICN organisera en 1992 - durant le quatrième Congrès mondial des Parcs - une session spéciale qui sera consacrée au 20e anniversaire de la Convention.

16. Quant au représentant de l'ICCROM, il s'est rallié aux idées exprimées par le Groupe de travail et l'ICOMOS au sujet d'une étude globale. Il a souligné tout l'intérêt d'une collaboration entre l'ICCROM et l'ICOMOS, s'agissant de sujets d'intérêt commun. Il a souligné en outre la nécessité de concevoir une liste évolutive en tenant compte notamment des progrès dans le domaine des doctrines de conservation.

17. Un membre du Comité s'est interrogé sur les incidences budgétaires de la préparation d'une liste globale. Un autre membre a suggéré qu'il pourrait peut-être être fait appel à des experts de l'ICOMOS et à des services des monuments historiques de chaque pays.

18. En ce qui concerne les listes indicatives, plusieurs membres du Comité ont remarqué qu'il s'agissait là d'instruments forts utiles, qui constituaient déjà sans doute une base non négligeable pour l'étude globale. Un membre a souligné que les listes indicatives étaient également très importantes en ce qui concerne les biens naturels, en tant qu'elles permettaient de procéder à des études comparatives. A propos des études spécifiques relatives aux paysages ruraux, aux villages traditionnels et à l'architecture contemporaine, un membre a fait remarquer que l'échéancier n'en avait pas été fixé et qu'il serait opportun de définir les contours devant leur être donnés. Le représentant de l'ICOMOS a suggéré qu'éventuellement, ces études pourraient s'intégrer à l'étude globale. Deux membres du Comité s'étant déclarés peu convaincus de la nécessité de l'étude globale et de celle des études spécifiques, il a été suggéré qu'un groupe informel, dont la coordination a été confiée au Président du Groupe de travail (M. A. Guruge), étudie la question.

19. Ce Groupe de travail s'est réuni deux fois et a eu à sa disposition, outre les documents déjà existants, une brève note-de réflexion préparée par M. J. Collinson. Les discussions ont fait ressortir la nécessité de définir un cadre et des principes préalablement à la poursuite de toute étude, qu'il s'agisse de l'étude globale ou des études thématiques sur les villages traditionnels, les paysages ruraux et l'architecture contemporaine. Le Groupe de travail a demandé au Secrétariat et à l'ICOMOS d'approfondir ces questions dans les mois à venir et de présenter une proposition plus élaborée au Bureau en juin 1989. En attendant, il a proposé d'inclure dans le budget de 1989 une somme de 20.000 US$ destinée à l'étude globale et aux études thématiques. L'utilisation de ce montant serait soumise à l'approbation du Bureau. Le Comité a approuvé cette proposition.

Le Bureau a examiné le document WHC-92/CONF.002/10 à la lumière des remarques préliminaires faites par le Représentant de l'UICN et des changements proposés par la Délégation des États-Unis d'Amérique. Le Comité a adopté les critères révisés des biens naturels et les conditions d'intégrité amendées selon les propositions de la délégation des États-Unis d'Amérique. En conséquence, le Comité a demandé au Centre de réviser les Orientations et de les soumettre au Bureau pour examen et approbation, de façon à ce que les critères révisés et les conditions d'intégrité amendées puissent être appliqués à partir du 1er octobre 1993.

XIII.2. CRITERES DES BIENS CULTURELS

XIII.2.1. Le Comité a examiné le document WHC-92/CONF.002/10 Add. Conformément à la demande du Comité, à sa quinzième session 'à Carthage, le Secrétariat, en collaboration avec l'ICOMOS, l'UICN et d'autres partenaires compétents dans le domaine ont organisé, en octobre 1992, à la Petite Pierre (France), sur invitation du Ministère français de l'environnement, une réunion d'experts sur les paysages culturels.

XIII.2.2. Le représentant de l'ICOMOS a fait rapport sur les amendements proposés aux six critères relatifs aux biens culturels et sur les recommandations concernant les nouveaux paragraphes portant sur les paysages culturels et qui devraient remplacer l'actuel paragraphe 34 des Orientations.

XIII.2.3. Le Comité a adopté les critères culturels modifiés qui doivent désormais s'appliquer dans l'évaluation des paysages culturels à caractère exceptionnel.

XIII.2.4. De surcroît, le Comité a fait les recommandations suivantes

a) Les critères modifiés seront appliqués pour l'identification et l'évaluation des paysages culturels.

b) La proposition allemande d'amendement du paragraphe 24 b (ii) est adoptée et le nouveau paragraphe 37 sera incorporé dans les Orientations.

c) Compte tenu du rôle que jouent de nombreux paysages culturels dans le maintien des processus écologiques et de la diversité biologique, l'évaluation des propositions de tels sites devrait être faite sur une base interdisciplinaire. A cet égard, l'UICN a offert de participer à l'évaluation des paysages faite par l'ICOMOS.

d) Il est essentiel de s'assurer que la valeur et l'intégrité des paysages culturels proposés pour inscription sur la Liste du patrimoine mondial soient appréciées avec la grande rigueur qui a caractérisé jusqu'ici l'évaluation des sites inscrits sous les critères naturels et culturels.

e) Il est nécessaire d'informer les États Parties sur, les nouveaux critères relatifs aux paysages culturels et de leur demander de soumettre aussi des listes indicatives pour ce type de biens, conformément au paragraphe 7 des Orientations.

f) Le Comité demande au Centre de réunir un groupe d'experts sur ces listes indicatives et les questions s'y rapportant (exemples explicatifs, révisions nouveaux des Orientations nécessitée par ces critères), et de présenter un rapport au Bureau, à sa 17ème session.

XIII.3. PROPOSITION DE CADRE DE TRAVAIL POUR L'ETUDE GLOBALE

XIII.3.1. Le Comité a été saisi par la délégation des États-Unis d'Amérique d'un cadre pour la préparation d'une étude globale sur les biens culturels.

XIII.3.2. Dans sa présentation de ce document, le Délégué des États-Unis, après avoir rappelé que la proposition était le fruit de discussions entre les délégations des États-Unis et de la Grèce, a particulièrement insisté sur la distinction à établir entre les listes indicatives (préparées et présentées par les États parties d'un point de vue strictement national) et le système d'étude globale (qui doit comprendre des listes préparées par des experts, sur une base multidisciplinaire et selon des considérations de portée universelle). De plus, il a fait valoir que le besoin d'une étude globale fait l'objet d'un consensus depuis des années et que le plus important était, désormais, d'entamer cette étude.

XIII.3.3. Le Comité a pris note du document ainsi que de cette proposition d'un système d'étude fondé sur une grille structurant les biens culturels selon trois dimensions : le temps, la culture et la réalisation humaine. 

XIII.3.4. A cet effet, le Comité a décidé la constitution d'un groupe de travail qui, en consultation avec l'ICOMOS et l'ICCROM, et en liaison avec le Centre du patrimoine mondial, mettra au point un rapport à soumettre au Bureau lors de sa 17ème session, en 1993. Ce groupe de travail comprendra, outré l'ICOMOS et l'ICCROM, des experts de l'Allemagne, des États-Unis d'Amérique, de la France, de la Grèce, de l'Italie, du Mexique, de la Pologne et de la Tunisie, ainsi que d'autres États parties intéressés.

XV.2. Cependant, le Comité a demandé au Centre d'étudier en détail la proposition canadienne, et ses implications surtout en ce qui concerne le fait de recevoir des fonds d'un État partie pour la mise en oeuvre de projets identifiés par l'Etat lui-même. Le Centre soumettra un rapport à la dix-­septième session du Bureau sur cette question.

XV.3. Comme première étape, le Comité a approuvé une somme de 30.000 $EU pour l'organisation d'une réunion consacrée à l'harmonisation des listes provisoires de canaux ayant une valeur de biens du patrimoine, situés dans toutes les régions du monde.

678

Viêt Nam

C(iv)

Le Comité a inscrit ce site sur la Liste du patrimoine mondial conformément au critère (iv), mais a décidé que l'inscription ne prendrait effet qu'après réception d'une Liste indicative pour le Viêt Nam. Dans leur lettre du 9 décembre, les autorités vietnamiennes ont fourni la Liste indicative demandée. Ce bien a donc été inscrit sur la Liste du patrimoine mondial.

XI.4. Le Comité a pris note des remarques faites par le Secrétariat à ce sujet et des résultats d'une analyse des Listes indicatives qui ont été soumises par les États parties depuis plusieurs années. Le Comité a noté avec préoccupation le nombre limité de Listes indicatives en conformité avec les paragraphes 7 et 8 des Orientations et il a confirmé l'importance de ces listes à des fins de planification, d'analyse comparative des propositions d'inscription et pour faciliter la réalisation des études globales et thématiques.

XI.5 Le Comité a également confirmé que les Listes indicatives - qui sont obligatoires pour les biens culturels et volontaires pour les biens naturels - contiennent les biens que l'État partie souhaite proposer pour inscription sur la Liste du patrimoine mondial pendant les cinq à dix années à venir, et que ces listes peuvent être révisés quand l'État partie concerné le désire. Le Comité étudiera la nécessité d'une évaluation substantielle des Listes indicatives une fois qu'un nombre suffisant en aura été reçu.

XI.6 Le Comité a invité les États parties qui n'ont pas encore préparé ces listes, à les élaborer conformément aux Orientations. Le Comité a pris les décisions suivantes et a demandé au Centre d'en assurer la mise en œuvre :

• Au cours du prochain biennium, la plus grande priorité sera donnée à l'établissement et à la révision des Listes indicatives, selon les termes stipulés dans les paragraphes 7 et 8 des Orientations. On cherchera à encourager une coopération active avec les États parties et une assistance préparatoire sera fournie quand ce sera nécessaire et à la requête de l'État partie concerné.
• Pendant cette période, soit jusqu'au 1er octobre 1995, les propositions d'inscription de biens culturels qui sont contenues dans l'ensemble des Listes indicatives seront valables et seront traitées conformément aux Orientations.
• A partir du 1er octobre 1995, seules les propositions d'inscription de biens culturels qui sont incluses dans les Listes indicatives répondant à toutes les exigences formulées dans les Orientations seront traitées.
• A partir de 1994, les Listes indicatives répondant aux exigences formulées dans les Orientations seront publiées et présentées comme documents d'information au comité lors de sa réunion annuelle.

VIII.2 Sur la proposition de la Déléguée du Canada, le Comité a décidé que la présentation des sites culturels devrait être accompagnée d'explications comme pour les sites naturels.

X.2 Le Secrétariat a informé le Comité qu'il avait reçu en 2000 six nouvelles listes indicatives des États parties suivants : Australie, Israël, Malawi, Pologne, Turquie et Ukraine. Il avait également reçu une lettre de l'Organisation de la Ligue arabe pour l'éducation, la culture et la science (ALECSO), datée du 24 novembre 2000, qui transmettait la Déclaration de la réunion des Ministres arabes des Affaires culturelles, tenue à Riyad, Arabie saoudite, les 21 et 22 novembre 2000, concernant la liste indicative d'Israël (voir Annexe XVI du rapport).

X.3 L'observateur de Palestine et l'observateur d'Israël ont tous deux présenté des déclarations qui sont jointes en tant qu'Annexes XVII et XVIII.

X.1 Le Directeur du Centre du patrimoine mondial a indiqué que toutes les propositions d'inscription ont été incluses dans les listes indicatives du pays concerné.

1. Ayant examiné le document WHC-08/32.COM/8A,

2. Reconnaît la valeur des débats tenus sur les questions soulevées dans le document WHC-08/32.COM/8A ;

3. Note que la conclusion de ces débats n’a pas fait l’unanimité lors de la 32e session ;

4. Demande que ce point soit inscrit à l’ordre du jour de sa 33e session ;

5. Demande en outre que le Président de la 33e session crée un groupe de travail pour poursuivre l’analyse de ces questions, afin de suggérer une solution

1. Ayant examiné le document WHC-09/33.COM/8A,

2. Rappelant les décisions 31 COM 8.1 et 32 COM 8A, adoptées respectivement à ses 31e (Christchurch, 2007) et 32e (Québec, 2008) sessions,

3. Soulignant l'importance du processus de révision et de mise à jour des Listes indicatives, comme instrument pour l'harmonisation régionale de la Liste du patrimoine mondial et la planification de son développement à long terme ;

4. Prend note des Listes indicatives présentées dans les Annexes 2 et 3 de ce document ;

5. Prend également note du fait que plusieurs États parties (parmi lesquels figurent l'Afghanistan, le Brésil, Israël, la Libye, Oman, le Paraguay, São Tomé et Principe et l'Uruguay) préparent actuellement des Listes indicatives révisées ou actualisées ;

6. Décide de renvoyer la discussion sur ces questions à sa 34e session en 2010.

1. Ayant examiné le document WHC-10/34.COM/8A,

2. Rappelant les décisions 31 COM 8A.3, 32 COM 8A et 33 COM 14.A2 paragraphe 14 adoptées respectivement à ses 31e (Christchurch, 2007), 32e (Québec, 2008) and 33e (Sevilla, 2009) sessions,

3. Prend note des Listes indicatives présentées aux Annexes 2 et 3 de ce document.