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Résolutions
Session :
09GA(1993)
Par année
La neuvième Assemblée générale des Etats parties à la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, s'est tenue à Paris, au siège de l'UNESCO, les 29 et 30 octobre, pendant la vingt-septième session de la Conférence générale. Cent quinze des cent trente-six Etats parties à la Convention étaient représentés à cette réunion. Les représentants de deux organisations intergouvernementales et de deux organisations non gouvernementales ont assisté à la réunion en qualité d'observateurs. La liste des participants figure à l'annexe I du présent ...
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993
7. L'Assemblée générale a élu par acclamation M. C. Leventis (Chypre) Président. L'Assemblée générale a également élu à l'unanimité les représentants du Burkina Faso, de la Chine et de la Tunisie vice-présidents et M. H. Palma (Pérou), rapporteur.
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993
8. L'Assemblée générale a adopté le projet d'ordre du jour qui lui était présenté.
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993
9. Conformément à la recommandation faite par le Comité du patrimoine mondial lors de sa seizième session, le Président du Comité, M. R. Milne, (Etats-Unis d'Amérique) a présenté à l'Assemblée générale le rapport que le Comité adresse à la Conférence générale de l'UNESCO. Le texte de la présentation de M. Milne, ainsi que le rapport du Comité à la Conférence générale, figure en annexe II du présent document. L'Assemblée générale a pris note de ce rapport.
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993
10. L'Assemblée générale a examiné les documents WHC­93/CONF.003/3 présentant les comptes du Fonds du patrimoine mondial, conformément au règlement financier du Fonds, et WHC.93/CONF.003/3 add présentant les contributions reçues jusqu'au 28 octobre 1993. L'Assemblée a en outre été informée que les contributions suivantes avaient été reçues depuis le 28 octobre 1993: Etat partie                                  Somme (US$)                         Année de contribution Ethiopie                                                       618                                            ...
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993
13. Au titre du point 8 de l'ordre du jour, l'Assemblée générale a été appelée à élire sept membres du Comité du patrimoine mondial, en remplacement des sept membres ci-après, dont le mandat devait expirer à la fin de la vingt-septième session de la Conférence générale: Brésil, Cuba, Etats-Unis d'Amérique, France, Italie, Pakistan et Tunisie. Lecture a été donnée à l'Assemblée de la liste des trente et un Etats parties quiavaient présenté leur candidature. Sur proposition du représentant du Niger, appuyée par de nombreuses délégations, l'Assemblée générale a suspendu ses travaux pour ...
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993
États parties : Brésil États-Unis d'Amérique France Italie Japon Liban Niger
29. L'Assemblée générale a considéré que les élections avaient montré que le système de scrutin tel qu'établi par son règlement intérieur n'était plus adapté aux conditions actuelles. D'une part la règle de la majorité absolue avait nécessité de procéder à neuf tours de scrutin, et d'autre part le système ne garantissait pas une représentation équitable des différentes cultures et régions du monde. L'Assemblée générale a en conséquence recommandé que la prochaine session inscrive à son ordre du jour la révision de son règlement intérieur sur ce point, et chargé le Secrétariat de proposer ...
Session : 9e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 003)
Année : 1993