Patrimoine mondial	26 BUR	

Distribution limitée	
WHC-02/CONF.201/3
Paris, le 25 février 2002 
Original : anglais/français	

ORGANISATION DES NATIONS UNIES
POUR L’EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE

CONVENTION CONCERNANT LA PROTECTION DU PATRIMOINE MONDIAL, CULTUREL ET NATUREL

BUREAU DU COMITE DU PATRIMOINE MONDIAL

Vingt-sixième session

Paris, Siège de l’UNESCO, Salle IV
8-13 avril 2002

Point 3 de l’ordre du jour : Propositions d’inscription devant être examinées par le Comité du patrimoine mondial en 2003 : Etat des propositions d'inscription reçues par le Centre du patrimoine mondial

RESUME

Ce document présente une liste de propositions d’inscription soumises par les Etats parties pour examen par le Comité du patrimoine mondial en 2003. Cette liste comprend toutes les propositions d’inscription reçues par le Centre du patrimoine mondial jusqu’à la rédaction de ce document.

Ce document indique, par ailleurs, la procédure que le Centre a appliquée pour déterminer si une proposition d’inscription est « entière et complète », comme l’ont demandé les 24e et 25e sessions du Comité (Cairns, décembre 2000 et Helsinki, décembre 2001).

Résultats
En appliquant la décision du Comité à Cairns (décembre 2000) selon laquelle un Etat partie ayant des biens déjà inscrits sur la Liste du patrimoine mondial ne peut soumettre qu’une seule nouvelle proposition d’inscription, on dénombre au total sept nouvelles propositions d’inscription « entières et complètes » à transmettre aux organes consultatifs pour évaluation et examen par le Comité en 2003. Deux extensions ont aussi été transmises pour évaluation. Dix-neuf propositions d’inscription, deux extensions et une proposition d’inscription différée  auxquelles il manquait des éléments d’information mineurs, ont été jugées « presque complètes ». Conformément au paragraphe 65 des Orientations, des données complémentaires peuvent être requises après examen par les organes consultatifs. Au lieu de soumettre seulement 7 nouvelles propositions d’inscription au Comité pour étude en 2003, le paragraphe 65 a été interprété comme une possibilité de demander le complément d’information nécessaire afin que les 19 propositions d’inscription « presque complètes » deviennent « entières et complètes ».

Action requise :
La 25e session du Comité a convenu que si plus de 30 propositions d’inscription complètes étaient reçues au Centre avant le 1er février 2002, elles seraient renvoyées au Bureau d’avril 2002 pour solliciter son avis. Bien que ce ne soit pas le cas, ce document est présenté au Bureau pour information uniquement.

Le Bureau pourrait souhaiter :

(i)	réfléchir aux conclusions générales consignées dans ce document, 
(ii)	faire des recommandations à la 26e session du Comité du patrimoine mondial concernant la sélection des propositions d’inscription devant être examinées par le Comité en 2003 et,
(iii)	faire des recommandations à la 26e session du Comité du patrimoine mondial pour établir un système d'ordre de priorité, afin de limiter le nombre de propositions d’inscription devant être soumises à l’examen du Comité en 2004.
Procédure appliquée par le Centre du patrimoine mondial pour déterminer si une proposition d’inscription est « entière et complète »

Au total, 57 propositions d’inscription ont été reçues avant le 1er février 2002. Cela représente 50 nouvelles propositions d’inscription soumises par 34 Etats parties, 6 propositions d’extension et 1 proposition d’inscription différée lors d’une session antérieure du Comité. Sept Etats parties ont présenté en tout 15 propositions d’inscription dont l’examen sera reporté à de futures sessions du Comité. Dans la majorité des cas, ces Etats parties ont donné l’ordre de priorité où les propositions d’inscription devraient être examinées au cours des années suivantes. Cet ordre de priorité est indiqué dans la liste suivante.

Sur les 57 propositions d’inscription reçues avant le 1er février 2002, 35 étaient de nouvelles propositions d’inscription soumises pour considération par le Comité en 2003. Sur ce nombre, le Centre du patrimoine mondial a déterminé que :
•	  7 propositions d’inscription étaient « entières et complètes » (désignées par la lettre « F » sur la liste), 
•	19 propositions d’inscription étaient « presque complètes » (désignées par la lettre « A »), et 
•	  9 propositions d’inscription étaient « incomplètes » (« I »).

Ces termes ont été définis de la manière suivante :
Une proposition d’inscription était considérée « entière et complète » si toutes les informations requises par le Comité du patrimoine mondial pour compléter le dossier étaient communiquées avant le 1er février 2002 dans le nombre d’exemplaires demandé.

Une proposition d’inscription était jugée « presque complète » si les données manquantes pouvaient être communiquées sans avoir à modifier le texte de la proposition. Par exemple, s’il ne manquait qu’une carte ou des diapositives ou si le nombre d’exemplaires était insuffisant, la proposition d’inscription était considérée « presque complète ». 

Si la proposition d’inscription obligeait à modifier le texte (par exemple, si aucune justification n’était apportée ou si des sections avaient été oubliées), elle était estimée « incomplète ». 

Résultats

Comme il a été indiqué précédemment, seules sept nouvelles propositions d’inscription ont été déterminées « entières et complètes », plus deux extensions.  Selon le paragraphe 65 des Orientations, un complément d’information peut être demandé après examen par les organes consultatifs. Dix-neuf propositions d’inscription, deux extensions et une proposition d’inscription différée  auxquelles il manquait des éléments d’information mineurs, ont été déterminées « presque complètes ». Au lieu de soumettre seulement 7 nouvelles propositions d’inscription au Comité pour étude en 2003, le paragraphe 65 a été interpreté comme la possibilité de demander le complément d’information indispensable afin que la proposition d’inscription soit « entière et complète ».

Au cours de la préparation de ce document, le Centre a écrit à tous les Etats parties qui avaient soumis des propositions d’inscription pour les tenir informés de l’état de leurs dossiers. Le 5 mars 2002, le Centre aura transmis les 7 propositions d’inscription « entières et complètes » et les 19 propositions d’inscription « presque complètes » aux organes consultatifs pour obtenir leur évaluation, en plus de quatre extensions et d’une proposition d’inscription différée.

Conclusions générales :

Comparé aux années précédentes, la liste de propositions d’inscription indique une augmentation du nombre d’Etats parties qui proposent l’inscription de nouveaux sites (34 Etats). Cinq Etats parties sans aucun bien au patrimoine mondial ont soumis en tout sept propositions d’inscription. Dans l’ensemble, une plus grande variété de types de biens a été proposée. De plus, l’obligation de déterminer si une proposition d’inscription est « entière et complète » a permis au Centre du patrimoine mondial de réviser ses procédures d’enregistrement du point de vue technique et d’assurer plus de rigueur et d’objectivité au processus sur une base globale.

Les résultats présentés dans ce document démontrent que l’usage du critère « entière et complète » se suffit à lui-même pour mettre en œuvre la décision de la 24e session du Comité (Cairns, 2000) de ne pas examiner plus de 30 nouvelles propositions d’inscription en 2003. Il n’était donc pas nécessaire d’ajouter de nouveaux critères de sélection.

Légende de la liste des propositions d’inscription

(Dans le souci d'une utilisation simplifiée, la légende a respecté les abbreviations en langue anglaise.)

F	La proposition d’inscription était « entière et complète » au 1er février 2002

A	La proposition d’inscription était « presque complète » au 1er février 2002

I	La proposition d’inscription était « incomplète » au 1er février 2002

F – I	La proposition d’inscription est de deux extensions pour un bien. Une extension est « entière et complète », l’autre est « incomplète »

NG	Lors de la préparation de ce document, l’Etat partie n’avait pas encore donné un ordre de priorité pour les propositions d’inscription supplémentaires qu’il avaient reportées avec le Centre du patrimoine mondial.

C, N, N/C	Proposition d’inscription d’un bien culturel, naturel et mixte (naturel et culturel) 

bis		Suffixe appliqué au numéro d’identification d’une extension proposée pour un bien

Rev	Suffixe appliqué au numéro d’identification d’une proposition d’inscription qui a été révisée en substance par l’Etat partie

Les propositions d’inscription dont l’examen a été reporté à une date ultérieure du cycle d’évaluation ou qui étaient incomplètes sont en grisé. 

Etat des propositions d’inscription reçues par le Centre du patrimoine mondial 
au 25 février 2002

Etat partie	Bien proposé au patrimoine mondial 	No. ID	Date de réception	État	Priorité de l’Etat partie 	
Argentine	Quebrada de Humahuaca	 C 1116	31/01/02	A		
Australie	Purnululu National Park	 N/C1094	25/01/02	A		
Autriche	National Park Hohe Tauern and Großglockner High Alpine Road	N/C1089	24/01/02	I		
Azerbaïdjan	Gobustan Reservation	 C1076	24/10/01	I	1	
Azerbaïdjan	The Mausoleum of Yusif ibn Kuseyr, the Mausoleum of Momine-Khatun, "Gyulistean" Mausoleum, "Karabaglar" Mausoleum	C 1075	24/10/01	I	NG	
Azerbaïdjan	Fire worshippers Temple in Surakhani	C 1074	24/10/01	I	NG	
Bénin	Route de l'Esclave au Bénin	 C 1109	30/01/02	I		
Brésil	Rio de Janeiro : Sugar Loaf, Tijuca Forest and the Botanical Gardens	N/C 1100	29/01/02	F		
Chili	A Section of the Historical Area of Valparaiso	 C 959 Rev	21/01/02	A		
Chine	Three Parallel Rivers National Park	N 1083	14/01/02	A	1	
Chine	The Historic Monuments of Macao	C 1110	31/01/02	A	2	
Chine	Kaiping Diaolou	C 1112	31/01/02	A	3	
Chine	Fujian Tulou	C 1113	31/01/02	A	4	
Chine	Yin Xu	 C 1114	31/01/02	F	5	
Chine	Honghe Hani Terraced Rice Fields	C 1111	31/01/02	A	6	
Colombie	Paisaje cultural cafetero	N/C 1121	01/02/02	I		
République tchèque	The Jewish Quarter and St Procopius' Basilica in Trebíc	C 1078	16/11/01	A		
République démocratique populaire de Corée	Nominated Complex of Koguryo Tombs	C 1091	25/01/02	F	EP sans aucun site	
République dominicaine	Parque Nacional del Este and its buffer zone	N/C 1080	08/01/02	F		
Egypte	Ras Mohammed	N 1086	22/01/02	A		
France	Le massif corallien et les écosystèmes associés de Nouvelle-Calédonie	N 1115	31/01/02	I		
Allemagne	The Town Hall and Roland on the Marketplace of Bremen	 C 1087	22/01/02	A		
Inde	Rock Shelters of Bhimbetka	C 925	29/01/02	I	1	
Inde	Champaner-Pavagadh Archaeological Park	C 1101	29/01/02	A	2	
Iran	Takht-e Suleiman	C 1077	14/11/01	I	1	
Iran	Pasargadae	C 1106	29/01/02	I	2	
Iran	Monumental Complex of the Mausoleum of Sheykh Safi al-Din-e Ardabili	C 1104	29/01/02	I	3	
Israël	The White City of Tel-Aviv	C 1096	28/01/02	A	NG	
Israël	The Biblical Tel	C 1108	28/01/02	I	NG	
Israël	Incense and Spice Road and its Sites (The Negev Segment)	C 1107	28/01/02	I	NG	
Kazakhstan	Steppe and Lakes of Northern Kazakhstan	 N 1102	29/01/02	A	EP sans aucun site	
Kazakhstan	The Mausoleum of Khoja Ahmed Yasawi	C 1103	29/01/02	F	EP sans aucun site	
Mexique	Franciscan Missions in the Sierra Gorda of Queretaro
	C 1079	05/12/01	A		
Mongolie	Hovsgol Lake and nearby Shamanistic and Tsaatan Landscape	N/C 1082	09/01/02	I	EP sans aucun site	
Mongolie	Orkhon Valley Cultural landscape	C 1081	09/01/02	F	EP sans aucun site	
Nigeria	Osun-Osogbo Cultural landscape	N/C 1118	31/01/02	I	NG	
Nigeria	Bénin Kingdom Earthworks : Ekhor-Udo Cultural landscape	C 1119	31/01/02	I	NG	
Pologne	The Valley of the Pradnik River in the Ojcowski National Park - a unique complex of cultural landscape	C 1085	21/01/02	A		
Portugal	Landscape of the Pico Island Vineyard Culture	N/C 1117	31/01/02	A		
Fédération de Russie	Citadel, Ancient City and Fortress buildings of Derbent	C 1070	28/06/01	A	1	
Fédération de Russie	The ensemble of the Novodevichy Convent	C 1097	28/01/02	A	2	
Fédération de Russie	Historical Centre of the City of Yeniseisk	C 1072	28/06/01	A	3	
Fédération de Russie	The First Railway Bridge over the Yenisei River 	C 1071	28/06/01	A	NG	
Slovaquie	Meadow-Pasture Landscape of Slovakia	C 1095	28/01/02	I		
Slovénie	Franja Partisan Hospital	C 1088	22/01/02	A		
Afrique du Sud	Mapungubwe Cultural landscape	 C 1099	29/01/02	F		
Espagne	Ubeda-Baeza : Urban duality, cultural unity	 C 522 Rev	25/01/02	A		
Soudan	Gebel Barkal et les sites de la région napatéenne	C 1073	28/06/01	A	EP sans aucun site	
Suisse	Monte San Giorgio	N 1090	24/01/02	A		
Turquie	Mardin Cultural Landscape	C 1098	29/01/02	A		
Royaume-Uni	Royal Botanic Gardens, Kew
	C 1084	17/01/02	F		

Extensions de biens déjà inscrits sur la Liste du patrimoine mondial	
Brésil	Jaú National Park (extension to form the Central Amazon Protected Areas)	 N/C 998bis	01/02/02	F		
Brésil	Parc National Serra da Capivara
	N/C 606bis	29/01/02	A		
Chine	Imperial Tombs of the Ming and Qing Dynasties (extension to include the Ming Dynasty Xiaoling Tomb and the 13 tombs north of Beijing)	C 1004bis	31/01/02	F - I		
Iran	Naqsh-e Rustam and Naqsh-e Rajab (Extension to Persepolis)	C 114bis	29/01/02	I		
Panama	Archaeological Site of Panamá Viejo  (extension to the Historic District of Panamá)	 C 790bis	01/02/02	A		
Afrique du Sud	Cape Floral Region of South Africa Phase 2	 N 1007bis	29/01/02	I		

Etat partie	Bien proposé au patrimoine mondial 	No. ID	Date de réception	État	Priorité de l’Etat partie 	

Proposition d’inscription différée	
Gambie	James Island and Related Sites	C 761 Rev	31/01/02	A	EP sans aucun site;
site différé	

Propositions d’inscription reçues après le 1er février 2002	
Arménie	Amaghu Valley Cultural Landscape		05/02/02	Pas examinée par le Centre	
Chypre	Wine Village Terraces		05/02/02	Pas examinée par le Centre	
Jordanie	Um er-Rasas (Kastron Mefa'a)		21/02/02	Pas examinée par le Centre	
Inde	Victoria Terminus		13/02/02	Pas examinée par le Centre	
Zimbabwe	Matobo Hills		19/02/02	Pas examinée par le Centre