Patrimoine mondial		26 BUR	

Distribution limitée	
WHC-02/CONF.201/2
Paris, le 5 avril 2002
Original : anglais/français	

ORGANISATION DES NATIONS UNIES
POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE 

CONVENTION CONCERNANT LA PROTECTION DU PATRIMOINE
MONDIAL, CULTUREL ET NATUREL

BUREAU DU COMITE DU PATRIMOINE MONDIAL

Vingt-sixième session

Paris, Siège de l'UNESCO, Salle IV
8 - 13 avril 2002

MANUEL DE PRISE DE DECISIONS

Note : Une réunion d’information sur l’Année des Nations Unies pour le patrimoine culturel se tiendra le mercredi 10 avril à 11 h 00 dans la salle XI.

POINT 1 DE L'ORDRE DU JOUR:	 OUVERTURE DE LA SESSION PAR LE
DIRECTEUR GENERAL DE L’UNESCO OU SON REPRESENTANT

La vingt-sixième session du Bureau du Comité du patrimoine mondial sera ouverte par M. Mounir Bouchenaki, Sous-Directeur général pour la culture de l’UNESCO

POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR 	Adoption DE L'ORDRE DU JOUR ET DU
CALENDRIER

Documents :			Ordre du jour et calendrier provisoires 
WHC-02/CONF.201/1 Rev

Veuillez noter :	La session du Bureau sera ouverte uniquement aux membres du Bureau, Etats parties observateurs, et, avec le consentement du Bureau, à d’autres observateurs ayant demandé ce statut par écrit.

Action requise :	Avant de demander au Bureau d’adopter l’ordre du jour et le calendrier provisoires, le Président s’adressera brièvement au Bureau.

En cas de changements adoptés par le Bureau, un ordre du jour et un calendrier révisés seront distribués.

POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR	Propositions d’inscription devant
être examinées par le Comité du patrimoine mondial en 2003 : Etat des propositions d'inscription reçues par le Centre du patrimoine mondial

Documents :	Propositions d’inscription devant être examinées par le Comité du patrimoine mondial en 2003 : Etat des propositions d'inscription reçues par le Centre du patrimoine mondial
WHC-02/CONF.201/3

Action requise :	La 25e session du Comité a convenu que si plus de 30 propositions d’inscription complètes étaient reçues au Centre avant le 1er février 2002, elles seraient renvoyées au Bureau d’avril 2002 pour solliciter son avis. Bien que ce ne soit pas le cas, ce document est présenté au Bureau pour information uniquement.

Le Bureau pourrait souhaiter :

(i)	réfléchir aux conclusions générales consignées dans ce document, 
(ii)	faire des recommandations à la 26e session du Comité du patrimoine mondial concernant la sélection des propositions d’inscription devant être examinées par le Comité en 2003 et,
(iii)	faire des recommandations à la 26e session du Comité du patrimoine mondial pour établir un système d'ordre de priorité, afin de limiter le nombre de propositions d’inscription devant être soumises à l’examen du Comité en 2004.

Point 4 de l’ordre du jour	Questions juridiques et 
stratégiques concernant L’INSCRIPTION DE biens sur la Liste du patrimoine mondial en péril et la suppression potentielle de biens de la Liste du patrimoine mondial

Documents :	Questions juridiques et stratégiques concernant l’inscription de biens du patrimoine mondial sur la Liste du patrimoine mondial en péril et la suppression potentielle de biens de la Liste du patrimoine mondial WHC-02/CONF.201/4

Action requise : 	Le Bureau pourra souhaiter présenter une recommandation sur la  manière dont ce point de l’ordre du jour devra être abordé par la 26e session du Comité du patrimoine mondial  (Budapest, 24-29 juin 2002).

POINT 5 DE L’ORDRE DU JOUR	RAPPORT VERBAL SUR L’AVANCEMENT 
DE LA REVISION DES Orientations 

Documents :		Sans objet

Le Président du Comité du patrimoine mondial fera une brève présentation.

Action requise :	Le Bureau pourrait souhaiter faire une recommandation sur la manière d’étudier ce point de l’ordre du jour provisoire par la vingt-sixième session du Comité du patrimoine mondial.

Point 6 de l’ordre du jour	Identité visuelle du patrimoine 
mondial et protection juridique de l’emblème

Documents :	Identité visuelle du patrimoine mondial et protection juridique de l’emblème
WHC-02/CONF.201/5

Identité visuelle du patrimoine mondial et protection juridique de l'emblème : Projet de manuel de l'utilisateur sur l'identité visuelle du patrimoine mondial
WHC-02/CONF.201/INF.4

Action requise : 	Il est demandé au Bureau d’étudier les informations contenues dans le document WHC-02/CONF.201/5 et d’en prendre note.

Point 7 de l’ordre du jour	Rapport d’avancement sur les 
analyses de la Liste du patrimoine mondial et des listes indicatives et sur l’identification des catégories sous-représentées de patrimoine naturel et culturel

 Documents :	Rapport d’avancement sur les analyses de la Liste du patrimoine mondial et des listes indicatives et sur l’identification des catégories sous-représentées du patrimoine naturel et culturel
WHC-02/CONF.201/6

L’ICOMOS et l’UICN feront de brèves présentations.

Action requise : 		Il est demandé au Bureau :

(i)	de noter l’avancement réalisé dans la préparation des analyses de la Liste du patrimoine mondial et des listes indicatives, et dans l’identification des catégories sous-représentées de patrimoine naturel et culturel  et

(ii)	de transmettre ce rapport d’avancement à la 26e session du Comité du patrimoine mondial (Budapest, 24-29 juin 2002) pour en prendre note.

Point 8 de l’ordre du jour	Discussion sur les relations entre
le Comité du patrimoine mondial et l’UNESCO 

Documents :	Discussion sur les relations entre le Comité du patrimoine mondial et l’UNESCO
WHC-02/CONF.201/7

Action requise :	Bureau pourrait souhaiter :

(i)	confirmer que les questions exposées dans le document sont cernées avec précision ;

(ii)	faire des recommandations sur la façon dont ce point de l’ordre du jour provisoire devrait être examiné par la vingt-sixième session du Comité du patrimoine mondial (Budapest, 24-29 juin 2002).

Point 9 de l’ordre du jour	Rapport d’avancement sur la
Préparation des Orientations Stratégiques proposées pour le Comité du patrimoine mondial et la révision de la structure du budget du Fonds du patrimoine mondial

Documents:	Rapport d’avancement sur la préparation des Orientations stratégiques proposées pour le Comité du patrimoine mondial et la révision de la structure du budget du Fonds du patrimoine mondial.
WHC-02/CONF.201/8

Action requise :	Il est demandé au Bureau :

(i) 	d’étudier le rapport d’avancement et d’en prendre note :

(ii)	de faire une recommandation à la 26e session du Comité du patrimoine mondial en indiquant le processus, les participants et le calendrier proposés pour finaliser les nouvelles Orientations stratégiques (plan stratégique) et la structure révisée du budget du Fonds du patrimoine mondial.

Point10 de l’ordre du jour	Rapport d’avancement sur la 
préparation de la Déclaration de Budapest sur le patrimoine mondial 

Documents :	Rapport d’avancement sur la préparation de la Déclaration de Budapest sur le patrimoine mondial.
WHC-02/CONF.201/9

Action requise :	Il est demandé au Bureau de :

(i)	convenir des objectifs et du/des public(s) ciblé(s) pour la Déclaration de Budapest 
(ii)	convenir d’un processus de rédaction de la Déclaration de Budapest pour s’assurer de sa présentation en temps voulu à la 26e session du Comité du patrimoine mondial (24-29 juin 2002) pour discussion et adoption ; et 30e 
(iii)	recommander à la 26e session du Comité une stratégie de communication pour la future diffusion de la Déclaration de Budapest.

Point 11 de l’ordre du jour	Rapport d’avancement sur 
l’organisation des événements commémoratifs du 30e anniversaire de la Convention du patrimoine mondial en 2002.

Documents :	Rapport d’avancement sur l’organisation des événements commémoratifs du 30e anniversaire de la Convention du patrimoine mondial en 2002.
WHC-02/CONF.201/10

Action requise :	Il est demandé au Bureau

(i)	d’étudier le rapport d’avancement ci-joint et de prendre note des actions proposées ;

Le Bureau pourrait souhaiter 

(ii)	discuter des options proposées pour l’ouverture de la 26e session du Comité du patrimoine mondial, consacrée à la célébration du 30e anniversaire de la Convention, et 
(iii)	donner des indications complémentaires au Secrétariat sur le déroulement de la séance d’ouverture à Budapest le 24 juin 2002.

Note :	Une réunion d’information sur l’Année des Nations Unies pour le patrimoine culturel se tiendra le mercredi 10 avril à 11 h 00 dans la salle XI.

POINT 12 DE l'ORDRE DU JOUR 	état de conservation de biens 
inscrits sur la Liste du patrimoine mondial

Documents :	Etat de conservation de biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial
WHC-02/CONF.201/11 Rev 

Action requise :	Le document WHC-02/CONF.201/11 Rev présente au total 30 rapports sur des biens naturels, culturels et mixtes inscrits sur la Liste du patrimoine mondial. Ces rapports seront présentés dans le même ordre que dans le document WHC-02/CONF.201/11 Rev.

Il est demandé au Bureau d’étudier les rapports sur l’état de conservation et soit :

(a)	de prendre la décision appropriée pour que la 26e session du Comité en prenne note, comme indiqué dans le document ou comme proposé ci-dessous, soit

(b)	de préparer une recommandation pour suite à donner par la 26e session du Comité.

BIENS CULTURELS

Etats arabes 

Byblos (Liban)

Asie et Pacifique

Mausolée du Premier Empereur Qin (Chine)

Grottes d’Ajanta/Grottes d’Ellora (Inde)

Temple du Soleil à Konarak (Inde)

Meidan Eman, Ispahan (République islamique d’Iran)

Ville de Luang Prabang (République démocratique populaire Lao)

Lumbini, lieu de naissance du Bouddha (Népal)

Santuaire de Mi Sön (Viêt-Nam)

Europe et Amérique du Nord

Weimar classique (Allemagne) 

Isthme de Courlande (Lituanie/ Fédération de Russie)

Spissky Hrad et les monuments culturels associés (Slovaquie)

Stonehenge, Avebury et sites associés (Royaume-Uni)

Amérique latine et Caraïbes

Centre colonial de Saint-Domingue (République Dominicaine)

Centre historique de Lima (Pérou)

Centre historique de la ville de Goiás (Brésil)

Chavin (site archéologique) (Pérou)

Eglises de Chiloé (Chili) (sera presenté oralement)

BIENS MIXTES

Asie et Pacifique

Parc national de Tongariro (Nouvelle-Zélande) 

Europe ET AMERIQUE DU NORD

Hierapolis-Pamukkale (Turquie)

Amérique latine et Caraïbes

Sanctuaire historique de Machu Picchu (Pérou)

BIENS NATURELS

ASIE ET PACIFIQUE

Parc national de Komodo (Indonésie)

Parc national de Royal Chitwan (Népal)

Baie d’Ha-Long (Viet Nam)

EUROPE ET AMERIQUE DU NORD

Parc national de Pirin (Bulgarie)

Grottes du Karst Aggtelek et du Karst Slovaque (Hongrie/Slovaquie)

Lac Baïkal (Fédération de Russie)

Volcans du Kamchatka (Fédération de Russie)

Parc national de Doñana (Espagne)

Ile de St Kilda (Royaume-Uni)

Chaussée des géants et sa côte (Royaume-Uni)

Amérique latine et Caraïbes

Parc national de l’île Cocos (Costa Rica)

POINT 13 DE L'ORDRE DU JOUR 	Informations sur les listes 
indicatives et examen des propositions d'inscription de biens culturels et naturels sur la Liste du patrimoine mondial en péril et sur la Liste du patrimoine mondial 

Documents :	Informations sur les listes indicatives et examen des propositions d'inscription de biens culturels et naturels sur la Liste du patrimoine mondial en péril et sur la Liste du patrimoine mondial. 
WHC-02/CONF.201/12 Rev

Evaluations de l’ICOMOS des propositions d’inscription de biens culturels et mixtes sur la Liste du Patrimoine Mondial
WHC-02/CONF.201/INF.2 et INF.2 Add

Evaluations de l’UICN des propositions d’inscription de biens naturels et mixtes sur la Liste du Patrimoine Mondial
WHC-02/CONF.201/INF.3 et INF.3 Add

Les propositions seront présentées par l’ICOMOS et/ou l’UICN dans le même ordre que celui du document.

Action requise : 	Il est recommandé au Bureau :

(i)	d’étudier les propositions d’inscription sur la Liste du patrimoine mondial en péril et sur la Liste du patrimoine mondial ; 
(ii)	de prendre note des listes indicatives reçues par le Centre du patrimoine mondial d’Etats parties ayant soumis des propositions d’inscription pour étude en 2002 ; et
(iii)	de faire des recommandations au Comité.

Examen des propositions d’inscription sur la Liste du patrimoine mondial en péril

Lors de la rédaction du présent document, il n’y avait aucune proposition d’inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial en péril.

Action requise : 	Il est recommandé au Bureau : 

(i)	d’étudier les deux propositions d’inscription à traiter d’urgence sur la Liste du patrimoine mondial et sur la Liste du patrimoine mondial en péril ; et 
(ii)	de faire ses recommandations au Comité :

1.	Le premier pont ferroviaire sur l’Iénisséi (Fédération de Russie)
2.	Le Minaret de Jam (Afghanistan) – Réactivation d’une proposition d’inscription différée à la demande du Comité.

Examen de propositions d’inscription de biens culturels, naturels et mixtes sur la Liste du patrimoine mondial

Action requise: 	Conformément au paragraphe 65 des Orientations, il est demandé au Bureau de faire ses recommandations au Comité sur les propositions d’inscription sur la Liste du patrimoine mondial, dans les quatre catégories suivantes :

a)	biens qu'il recommande pour inscription sans réserve ;
b)	biens qu'il ne recommande pas pour inscription ;
c)	biens dont les dossiers doivent être renvoyés à l'Etat partie concerné dans l'attente d'information ou de documentation nécessaire ;
d)	biens dont l'examen devrait être différé en raison du fait qu'une évaluation ou une étude plus approfondie est nécessaire.

Voir tableau 1

Tableau récapitulatif, par ordre alphabétique, des recommandations des Organes consultatifs  
Etat partie	Biens du patrimoine mondial dont l’inscription est proposée	N°d’ordre	Rec. de l’OC	
Biens naturels 	
Bénin	Parcs nationaux de la Pendjari et du W	1062		
Kenya	Réserve des lacs de la Vallée du Rift	1060 Rev		
Fédération de Russie / Mongolie	Bassin d'Ubs Nuur	769 Rev		
Biens mixtes                                                                        N / C
	
Egypte	Zone Sainte-Catherine	954	- / I	
Italie	Archipelago de la Maddalena	1064	N / -	
Biens culturels
	
Allemagne	Vallée du haut Rhin moyen	1066	D	
Allemagne	Centres historiques de Stralsund et Wismar	1067	I	
Hongrie	Le paysage culturel de la région viticole de Tokay	1063	D	
Hongrie	La résidence royale médiévale et le parc de Visegrad	1065	N	
Hongrie	Avenue Andrassy et le métropolitain du Millénaire (extension de « Budapest : le panorama des deux bords du Danube et le quartier du château de Buda »)	400 Bis	OK	
Inde	L’ensemble du temple du Mahabodhi à Bodh Gaya	1056 Rev	Sera présenté pendant la session	
Italie	Le paysage des monts sacrés du Piémont et de Lombardie	1068	I	
Italie	La reconstruction de la vallée de Noto à l’époque du baroque tardif 	1024	I	
Mexique	L’ancienne cité maya de Calakmul, Campeche	1061	I	
Maroc	Ville portugaise d’El Jadida (Mazagan)	1058	D	
Pologne	Églises en bois du sud de la Petite Pologne	1053	I	
Suriname	Centre ville historique de Paramaribo	940 Rev	I	

LEGENDE

I		Recommandation d’inscription
N		Recommandation de ne pas inscrire le site
R		Recommandation de renvoi
D		Recommandation de différer l’examen
OK		Recommandation d’approbation d’une extension ou d’un amendement
Rec. de l’OC	Recommandation de l’Organe consultatif

Point 14 de l’ordre du jour	Demandes d’assistance 
internationale

Documents :			Demandes d’assistance internationale
WHC-02/CONF.201/13Rev

Action requise :		Il est demandé au Bureau : 

(i)	d’approuver les demandes d’assistance internationale au titre de l’assistance préparatoire (20 000 $~ 30 000 $), de la coopération technique (20 000 $ ~ 30 000 $), de la formation (20 000 $ ~ 30 000 $) et de l’assistance d’urgence (50 000 $ ~ 75 000$) ;

(ii)	de recommander l’approbation par le Comité des demandes d’assistance internationale au titre de la coopération technique (30 000 $~), de la formation (30 000 $~) et de l’assistance d’urgence (75 000 $~) (voir tableau 2)

Les demandes d’assistance internationale soumises après la vingt-sixième session du Bureau (avril 2002) seront présentées lors de la vingt-sixième session du Comité du patrimoine mondial (Budapest, juin 2002)

Lors de sa prise de décisions, il est rappelé au Bureau de garder à l’esprit les priorités d’allocation de l’assistance internationale, conformément aux paragraphes 94-121 des Orientations (mars 1999)

Note :	Les deux demandes d’assistance internationale pour de la formation en Argentine (demandes n° 5 et 6 dans le document  WHC-02/CONF.201/13Rev) ont été réunies en une seule demande d’un montant total de US $30.000.

N° de demande 	Type de patrimoine	Région	Etat partie demandeur	Nom de l’activité	Montant demandé ($)	Montant recommandé ($)	Décision du	
							Bureau	
ASSISTANCE PREPARATOIRE	
1	Culturel	Asie et Pacifique	Pakistan	Préparation de la proposition d’inscription de Ranigat en tant qu’extension du site de Taxila classé Patrimoine mondial	30.000	30.000 
sous réserve que l’Etat partie paye sa contribution au Fonds du patrimoine mondial	X	
				SOUS-TOTAL :  ASSISTANCE PREPARATOIRE	30.000
	30.000	1	
								
N° de demande 	Type de patrimoine	Région	Etat partie demandeur	Nom de l’activité	Montant demandé ($)	Montant recommandé ($)	Décision du	
							Comité	Bureau	
COOPERATION TECHNIQUE	
2	Naturel	Afrique	Sénégal	Programme de surveillance de l’éland de Derby	29.296	29.296		X	
11	Culturel	Etats arabes	Algérie	Elaboration d’une proposition de plan de développement et de sauvegarde pour la vallée du M’Zab	13.000	35.000 	X		

N° de demande dans le document de travail	Type de patrimoine	Région	Etat partie demandeur	Nom de l’activité	Montant demandé ($)	Montant recommandé ($)	Décision du	
							Comité	Bureau	
FORMATION	
3	Naturel	Région arabe	Egypte	Atelier de formation régional pour préparer des Listes indicatives de sites du patrimoine naturel pour les Etats arabes	29 500	Informations
 complémentaires 
en attente		X	
12	Culturel	Asie-Pacifique	Turkménistan	Renforcement des capacités nationales pour la conservation et la gestion de l’Ancienne Merv	68 814	Informations
 complémentaires 
en attente	X		
13	Culturel	Asie-Pacifique	Ouzbékistan	Restauration de la medersa ''Rachid" à Boukhara, site du patrimoine mondial	30 255	Informations
 complémentaires 
en attente	X		
4	Culturel	Europe et Amérique du Nord	Norvège	Cours international sur les techniques de conservation du bois	30 000	30,000		X	
5	Mixte	Amérique latine et Caraïbes	Argentine	Atelier de formation sous-régional sur la gestion et l’administration des sites du patrimoine mondial	22 350	Informations
 complémentaires 
en attente		X	
6	Naturel	Amérique latine et Caraïbes	Argentine	Aide à la formation pour deux gestionnaires de site du parc naturel d’Ischigualasto	24 000	0		X	
7	Culturel
	Amérique latine et Caraïbes	République Dominicaine
	Atelier-séminaire annuel sur la prévention des risques sur les sites du patrimoine culturel pour les Caraïbes et l’Amérique centrale	30 000
	Informations
 complémentaires 
en attente		X	
					SOUS-TOTAL : FORMATION	234.919	Informations
 complémentaires 
en attente	2	5	

N° de demande dans le document de travail	Type de patrimoine	Région	Etat partie demandeur	Nom de l’activité	Montant demandé ($)	Montant recommandé ($)	Décision du	
							Comité	Bureau	
ASSISTANCE D’URGENCE	
8	Culturel	Asie-Pacifique	Népal	Lumbini – Assistance technique d’urgence pour régler le problème de drainage sur le site du temple de Maya Devi	75 000	Informations complémentaires en attente		X	
9	Culturel
	Amérique latine et Caraïbes	Brésil	Centre historique de la ville de Goiás	57 288  (pour les
7 288 $ restants)	57 288  (pour les
7 288 $ restants)		X
(pour les 7 288 $ restants)	
10	Culturel	Amérique latine et Caraïbes	Cuba	Vieille ville de La Havane et ses fortifications – Assistance d’urgence pour le couvent de Sainte-Claire d’Assise	75 000
	75 000
		X	
				SOUS-TOTAL :  ASSISTANCE D’URGENCE	207 288	Informations complémentaires en attente	0	3	

POINT 15 DE L'ORDRE DU JOUR	Ordre du jour ET CALENDRIER
provisoires de la vingt-SIXIÈme session du Bureau du Comité du patrimoine mondial (BUDAPEST, HONGRIE, 24-29 JUIN, 2002)

Documents :	Ordre du jour provisoire de la vingt-cinquième session du Comité du patrimoine mondial (Budapest, Hongrie, 24-29 juin 2002)
WHC-02/CONF.201/14 (document à distribuer durant la session)

Action requise :	Il est demandé au Bureau d’étudier et d’adopter l’Ordre du jour et calendrier provisoires.

POINT 16 DE L'ORDRE DU JOUR	QUESTIONS DIVERSES 

Le Président demandera au Bureau et au Rapporteur s’il y a d’autres questions.

POINT 17 DE L'ORDRE DU JOUR	Adoption DU rAPport DE LA session 

Le Rapport du Rapporteur sera présenté au Bureau pour adoption le samedi 13 avril 2002.

Documents :	Rapport de la vingt-sixième session du Bureau du Comité du patrimoine mondial
WHC-02/CONF.201/15 

POINT 18 DE L'ORDRE DU JOUR	CloTure De LA session 

Le Président clôturera officiellement la vingt-sixième session du Bureau du Comité du patrimoine mondial.