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10e Assemblée générale des Etats parties

  • Documents de travail

Documents de travail

Date Titre Documents
1995 WHC-95/CONF.204/DR.1
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Réslution proposée sur le suivi et la soumission de rapports par le Président du Comité du patrimoine mondial en date du 18 oct
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1995 WHC-95/CONF.204/DR.2
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Projet de résolution présénté par l'Inde, l'Indonésie, la Jamaique, Oman, et la République de Corée, en date du 26 octobre 1995
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1995 WHC-95/CONF.204/DR.2 Corr 1
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Note explicative et projet de résolution préséntés par l'Inde, l'Indonésie, la Jamaique, Oman, et la République de Corée, en d
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1995 WHC-95/CONF.204/DR.3
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Projet de résolution soumis comme amendement au DR.1 par l'Inde, et distribué au début de la session, 2 novembre 1995
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English
1995 WHC-95/CONF.204/DR.3 Rev 1
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Projet de résolution révisé soumis par l'Inde et distribué au cours de la session du soir, le 2 novembre 1995
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1995 WHC-95/CONF.204/DR.3 Rev 2
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Version révisée du DR.3/Rev.1 proposée par la Suède, le Danemark et la Finlande et soumise au Président de l'Assemblée générale
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1995 WHC-95/CONF.204/DR.3 Rev 3
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Version révisée du DR.3/Rev.1 proposée par le Brésil et soumise au Président de l'Assemblée générale, le 3 novembre 1995
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1995 WHC-95/CONF.204/DR.3 Rev 4
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial - Version révisée du DR.3 proposée par le Président de l'Assemblée générale et lue en séance le 3 novembre 1995
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1995 WHC-95/CONF.204/01
Ordre du jour provisoire
Français
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1995 WHC-95/CONF.204/INF.1
Liste des documents
Français
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1995 WHC-95/CONF.204/02
Rapport du Président du Comité du patrimoine mondial

1995 WHC-95/CONF.204/INF.2
Liste des Etats parties à la Convention

1995 WHC-95/CONF.204/03
Etat des comptes du Fonds du patrimoine mondial
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1995 WHC-95/CONF.204/INF.3
Composition du Comité du patrimoine mondial de 1976 à 1997

1995 WHC-95/CONF.204/04
Contributions au Fonds du patrimoine mondial
Français
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1995 WHC-95/CONF.204/05
Changements de procédure proposés pour les élections au Comité du patrimoine mondial
Français
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1995 WHC-95/CONF.204/06
Elections au Comité du patrimoine mondial
Français
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1995 WHC-95/CONF.204/07
Nouvelles activités de suivi relatives aux sites du patrimoine mondial
Français
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1995 WHC-95/CONF.204/08
Compte rendu des travaux
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