English Français
Aidez maintenant !

Rwanda

Natlaws

Source : UNESCO/CLT/Natlaws
Document Years Themes Categories Language
Droit et Patrimoine en Afrique 4: du Rwanda au Zimbabwe 2002
  • Autorisation, Permis, Licence
  • Compensation
  • Douane
  • Activités marchandes
  • Licence d'exploration
  • Exportation
  • Trafic illicite
  • Classification, Registre
  • Maintenance
  • Promotion et Développement
  • Zone ou bien Protégés
  • Restitution
  • Retour
  • Sanctions
  • Prescription
  • Création d'organes spécifiques
  • Vol
  • Transfert de propriété
  • Patrimoine culturel immobilier
  • Patrimoine culturel mobilier
  • Patrimoine culturel immatériel
  • Patrimoine naturel
  • Patrimoine culturel subaquatique
en,fr
Normes constitutionelles africaines relatives à la culture et à la sauvegarde du patrimoine fr
Protocole relatif aux zones protégées ainsi qu'à la faune et la flore sauvages dans la région de l'Afrique orientale (Nairobi-1985) 1985
  • Maintenance
  • Zone ou bien Protégés
  • Patrimoine naturel
fr
Déclaration des Etats d'Afrique, des Caraibes et du Pacifique (ACP) sur le retour ou la restitution des biens culturels 1989
  • Exportation
  • Trafic illicite
  • Restitution
  • Retour
  • Sanctions
  • Patrimoine culturel mobilier
fr
Accord de partenariat entre les Etats d'Afrique, de Caraibes et du pacifique (ACP) et la Communauté européenne et ses Etats membres en date du 23 juin 2000 dit "Accord de Cotonou" 2000
  • Exportation
  • Restitution
  • Retour
  • Sanctions
  • Patrimoine culturel mobilier
fr
Charte culturelle de l'Afrique 1976
  • Maintenance
  • Promotion et Développement
  • Conflit armé
  • Patrimoine culturel mobilier
  • Patrimoine culturel immatériel
fr
Charte africaine des droits de l'homme et des peuples 1981 fr
Arrêté ministériel N. 01/14.04/00 déterminant la composition et les modalités de fonctionnement du Comité de Gestion de la Régie du Musée national du Rwanda 1989
  • Création d'organes spécifiques
  • Patrimoine culturel mobilier
fr
Arrêté présidentiel N. 240/14 du 20 avril 1989 portant création et organisation de la Régie du Musée national du Rwanda 1989
  • Création d'organes spécifiques
  • Patrimoine culturel mobilier
fr
Arrêté présidentiel N.241/14 du 20 avril 1989 portant organisation et attributions de la Régie du Musée national du Rwanda 1989
  • Création d'organes spécifiques
  • Patrimoine culturel mobilier
fr
Loi 32/2003 modifiant et complétant le décret-loi du 26/4/1974 portant confirmation et modification de l'ordonnance-loi du 19 juin 1973 portant création de l'Office rwandais du tourisme et des parcs nationaux 2003
  • Promotion et Développement
  • Zone ou bien Protégés
  • Création d'organes spécifiques
  • Patrimoine culturel mobilier
  • Patrimoine naturel
fr
Loi 34/2000 portant modification du décret-loi du 26 avril 1974 portant confirmation et modification de l'odonnance-loi du 18 juin 1973 portant création de l'Office rwandais du tourisme et des parcs nationaux 2000
  • Déclassement
  • Patrimoine culturel immobilier
  • Patrimoine naturel
fr