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Djibouti

Natlaws

Source : UNESCO/CLT/Natlaws
Document Years Themes Categories Language
Normes constitutionelles africaines relatives à la culture et à la sauvegarde du patrimoine fr
Protocole relatif aux zones protégées ainsi qu'à la faune et la flore sauvages dans la région de l'Afrique orientale (Nairobi-1985) 1985
  • Maintenance
  • Zone ou bien Protégés
  • Patrimoine naturel
fr
Déclaration des Etats d'Afrique, des Caraibes et du Pacifique (ACP) sur le retour ou la restitution des biens culturels 1989
  • Exportation
  • Trafic illicite
  • Restitution
  • Retour
  • Sanctions
  • Patrimoine culturel mobilier
fr
Accord de partenariat entre les Etats d'Afrique, de Caraibes et du pacifique (ACP) et la Communauté européenne et ses Etats membres en date du 23 juin 2000 dit "Accord de Cotonou" 2000
  • Exportation
  • Restitution
  • Retour
  • Sanctions
  • Patrimoine culturel mobilier
fr
Charte culturelle de l'Afrique 1976
  • Maintenance
  • Promotion et Développement
  • Conflit armé
  • Patrimoine culturel mobilier
  • Patrimoine culturel immatériel
fr
Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles 2003
  • Maintenance
  • Promotion et Développement
  • Zone ou bien Protégés
  • Patrimoine naturel
fr
Charte africaine des droits de l'homme et des peuples 1981 fr
Arrêté N.2005-0194 portant création d'un périmètre d'étude pour la protection du patrimoine architectural et urbain du centre ville de Djibouti 2005
  • Promotion et Développement
  • Zone ou bien Protégés
  • Patrimoine culturel mobilier
fr