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Angola

Natlaws

Source : UNESCO/CLT/Natlaws
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Droit et Patrimoine en Afrique 1: de l'Afrique du Sud à l'Ethiopie 2002
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 en,fr
Decree on video documents and sound recording
Décret sur les videogrammes et les phonogrammes
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  • Patrimoine culturel mobilier
 pt
Regulation on National Prices for Culture and Arts
Règlement sur les prix nationaux de Culture et des Arts
  • Compensation
  • Patrimoine culturel immatériel
 pt
Normes constitutionelles africaines relatives à la culture et à la sauvegarde du patrimoine fr
Déclaration des Etats d'Afrique, des Caraibes et du Pacifique (ACP) sur le retour ou la restitution des biens culturels 1989
  • Exportation
  • Trafic illicite
  • Restitution
  • Retour
  • Sanctions
  • Patrimoine culturel mobilier
 fr
Accord de partenariat entre les Etats d'Afrique, de Caraibes et du pacifique (ACP) et la Communauté européenne et ses Etats membres en date du 23 juin 2000 dit "Accord de Cotonou" 2000
  • Exportation
  • Restitution
  • Retour
  • Sanctions
  • Patrimoine culturel mobilier
 fr
Charte culturelle de l'Afrique 1976
  • Maintenance
  • Promotion et Développement
  • Conflit armé
  • Patrimoine culturel mobilier
  • Patrimoine culturel immatériel
 fr
Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles 2003
  • Maintenance
  • Promotion et Développement
  • Zone ou bien Protégés
  • Patrimoine naturel
 fr
Charte africaine des droits de l'homme et des peuples 1981 fr
Loi sur le patrimoine culturel 2005
  • Patrimoine culturel mobilier
  • Patrimoine culturel immatériel
 pt
Decree N. 80/76 determining the form of conservation and protection of the Angolan People's Historical and Cultural Heritage
Décret N.80/76 portant fixation des modalités de conservation et protection du patrimoine historique et culturel du peuple angolais 		1976
  • Promotion et Développement
  • Patrimoine culturel mobilier
 pt