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Décisions
Thème :
Communication
Par année
[Uniquement en anglais] The proposal from Upsala Ekeby to produce glass and silverware gave rise to considerable discussion, since it raised the principle of using tho World Heritage Emblem and depictions of World Heritage Sites for commercial purposes. There was some reticence among members of the Committee to authorize any commercial company to use the Emblem or pictures of the sites for ...
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] The question was raised as to whether the Committee would authorize States Parties to the Convention to produce material bearing the Emblem such as postage stamps and postcards for publicity purposes and for raising financial contributions to the Fund. The Committee was of the opinion that States Parties were free to use the Emblem for such purposes, and could make ...
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] 30. The Secretariat informed the Committee that it had carefully explored the various means available to protect the emblem and the name of the World Heritage Fund. 31. Possibilities for such protection exist in a number of countries within the framework of the Universal Copyright Convention, the Berne Convention and national legislation. In noting this report the ...
Session : 4e session du Comité (CONF 016)
Année : 1980
Le Comité du patrimoine mondial, Prenant note de la proposition de la Délégation de la Belgique (présentée en Figure 1 du document WHC-02/CONF.202/15) de réaliser un recueil unique des Textes fondamentaux sur le patrimoine mondial à l'instar des Textes fondamentaux de l'UNESCO, et des commentaires positifs sur cette proposition reçus des Etats parties en réponse à la lettre circulaire ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Tenant compte de la proposition du Centre du patrimoine mondial d'élaborer un manuel de la Convention du patrimoine mondial à l'instar du Handbook on the Convention of Biological Diversity présentée à la 26e session du Comité, Budapest 2002 (document WHC-02/CONF.202/15, section VII, paragraphe 36); Invite le Centre du patrimoine mondial, en concertation ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial,  Décide de ne pas inscrire le projet d’identité visuelle du patrimoine mondial à l’ordre du jour de la 27e session du Comité du patrimoine mondial (Suzhou, juin-juillet 2003).
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/14 et WHC-04/7 EXT COM/14.Corr, Rappelant la décision 26 COM 15 adoptée à sa 26e session (Budapest, 2002), Regrette que l’emblème du patrimoine mondial n’ait pas été protégé comme cela avait été demandé ; Prend note du Rapport annuel sur l’utilisation de l’emblème du patrimoine mondial inclus dans le document ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné les documents WHC-04/7 EXT.COM/14 et WHC-04/7 EXT COM/14.Corr, Rappelant la décision 26 COM 15 adoptée à sa 26e session (Budapest, 2002), Regrette que l’emblème du patrimoine mondial n’ait pas été protégé comme cela avait été demandé ; Prend note du Rapport annuel sur l’utilisation de l’emblème du patrimoine mondial inclus dans le document ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
41. Le Comité a examiné le rapport sur les activités promotionnelles récapitulant les actions entreprises pour mieux faire connaître au grand public les biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial et pour produire des recettes destinées à alimenter le Fonds du- patrimoine mondial. Le Comité a noté que, pour diverses raisons, ...
Session : 8e session du Comité (CONF 004)
Année : 1984
43. Le Secrétaire a présenté le document SC/CONF.008/07 concernant les activités promotionnelles et attiré l'attention du Comité sur plusieurs points de ce rapport notamment l'exposition de photographies de sites du patrimoine mondial, le matériel d'information réalisé pendant l'année en cours, ainsi que sur la contribution ...
Session : 9e session du Comité (CONF 008)
Année : 1985
43. Le Secrétariat a attiré l'attention du Comité sur le document CC-86/CONF.003/7 dans lequel étaient présentées des informations à jour sur différentes activités menées par un certain nombre d'Etats parties, par des organisations privées et par le Secrétariat. 44. Le Comité a pris note en particulier ...
Session : 10e session du Comité (CONF 003)
Année : 1986
[Uniquement en anglais] 30. Finally, the Bureau considered that in very many cases, States Parties were not sufficiently well informed about the possibilities for requesting international assistance udner the World Heritage Fund. The Bureau therefore recommended that the Secretariat prepare an easily understood brochure on how to obtain international assistance under the World Heritage Fund ...
Session : 11e session du Bureau (CONF 004)
Année : 1987
[Uniquement en anglais] 32. In connection with the assistance requested by States Parties for carrying out promotional activities, the Bureau recommended that such assistance should be provided only for the production of general information material on the Convention, and no for the promotion of any particular World Heritage property. Furthermore, considering the budgetary allocations set ...
Session : 11e session du Bureau (CONF 004)
Année : 1987
Pays : Chine
26. Le Comité a pris note du document SC-87/CONF.005/8 présentant les activités de promotion menées en 1987 et prévues pour 1988. Il a félicité le Secrétariat pour son action et a souligné la nécessité de renforcer encore ce programme de promotion. 27. La responsabilité des Etats parties dans ce domaine a été rappelée, et quelques membres du Comité ont évoqué des activités menées dans leurs ...
Session : 11e session du Comité (CONF 005)
Année : 1987
Pays : Chine Haïti
44. Le Comité a félicité le Secrétariat pour le rapport sur les activités menées en 1988 (document SC-88/CONF.001/5) qui avaient essentiellement porté sur la production et la diffusion de matériel d'information générale sur les objectifs et le fonctionnement de la Convention, destiné à différents ...
Session : 12e session du Comité (CONF 001)
Année : 1988
24. Le Comité a félicité le secrétariat pour les nombreuses activités menées en 1989, présentées dans le document SC/89/CONF.004/6, qui avaient en particulier porté sur la production et la diffusion de matériel d'information générale, la réalisation d'expositions photographiques, de films et de ...
Session : 13e session du Comité (CONF 004)
Année : 1989