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Décisions
Thème :
Orientations
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[Uniquement en anglais] At the last meeting of the Committee, the Chairman of the Drafting Committee presented his report which, after a statement on the philosophy underlying the Convention, set out the decisions taken by the Committee on the various questions raised in the main working document. He drew the attention of participants to Section IV of the document in which several ...
Session : 1ère session du Comité (CONF 001)
Année : 1977
[Uniquement en anglais] The Committee authorized the Secretariat to amend the above-mentioned Operational Guidelines, adopted by the Committee at its first session, to bring them into line with the decisions taken at the second session.
Session : 2e session du Comité (CONF 010)
Année : 1978
[Uniquement en anglais] In view of the difficulty of assessing nominations without an adequate inventory, the Committee decided to encourage States Parties to prepare such inventories. It was furthermore decided to ask IUCN to prepare a proposal for the next meeting of the Bureau relating to the methodology and cost of preparing an inventory on a global basis.
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] The Committee decided to instruct IUCN to use great caution in the application of criterion (iv) when it was the sole criterion for recommending sites for the World Heritage List. The sites nominated under this criterion should be habitats where "significant populations" or "concentrations of populations" of rare or endangered species of plants or animals survive, that ...
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] The Committee considered that it was absolutely essential that the List contained only properties which were of outstanding universal value. Unless this general criterion was applied to every nomination, the List could rapidly decline in value and indeed in credibility. With this in mind, the Committee recommended that the wording in the "Operational Guidelines" and ...
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] On the general question of the number of inscriptions to be entered on the World Heritage List, as well as of the selection criteria to be applied, the Committee recalled that the Convention foresees in Article 11 paragraph 1 that each State Party "shall in so far as possible submit to the World Heritage Committee _an inventory of property forming part of the cultural ...
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] In response to specific questions raised by Mr. Michel Parent's report, the Committee adopted the following principles: (i) States Parties may propose in one single nomination several individual cultural properties, which may be in different geographical locations but which should: -be linked because they belong to the same historico-cultural group, or-be the subject ...
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] The Committee took note of the typology proposed in Mr. Michel Parent's report. It considered that it was on the basis of the inventories submitted by States Parties that such a typology could be finalized. The question will therefore continue to be studied until its next session.
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] The Committee considered the complex issues concerning sites occupied by migratory species on a seasonal basis and decided to add to paragraph 11 on integrity in the "Operational Guidelines" a new sub-paragraph (v) as follows: "In cases of migratory species, integrity will require critical areas necessary for the survival of the species to be included in the ...
Session : 3e session du Comité (CONF 003)
Année : 1979
[Uniquement en anglais] 18.  The Committee reiterated the importance of the Operational Guidelines and emphasized that every measure should be taken to ensure that the resulting guidelines are the best possible and that they reflect the thorough deliberations which precede each decision taken by the Committee. The insertion in the introduction of a brief paragraph to this effect was ...
Session : 4e session du Comité (CONF 016)
Année : 1980
En présentant l’élaboration d'orientations établie conjointement par l'UICN et l'ICOMOS, le représentant de l'UICN a signalé que la Liste du Patrimoine mondial en péril a trois objectifs : a) Seconder les efforts consentis au niveau national, pour sauvegarder l'intégrité des biens ; b) Attester devant l’opinion mondiale la ...
Session : 6e session du Comité (CONF 015)
Année : 1982
Au cours du débat qui s'est instauré sur les critères et la procédure proposes pour l'inscription de biens sur la Liste du Patrimoine mondial en péril, plusieurs amendements ont été proposes au texte qui figure au paragraphe 5.5 du document UICN/ICOMOS et dont on avait proposé l'inclusion dans les "Orientations devant guider la mise en ...
Session : 6e session du Comité (CONF 015)
Année : 1982
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Remerciant le Groupe de rédaction et tous les autres experts, les représentants des Etats parties à la Convention du patrimoine mondial, les organisations consultatives et le Centre du patrimoine mondial du travail accompli à ce jour concernant la révision des Orientations devant guider la mise en oeuvre de la Convention du patrimoine mondial; 2. Prenant ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Prenant note de la proposition de la Délégation de la Belgique (présentée en Figure 1 du document WHC-02/CONF.202/15) de réaliser un recueil unique des Textes fondamentaux sur le patrimoine mondial à l'instar des Textes fondamentaux de l'UNESCO, et des commentaires positifs sur cette proposition reçus des Etats parties en réponse à la lettre circulaire ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Prend note de la liste de toutes les propositions d’inscription reçues par le Centre du patrimoine mondial entre le 28 janvier 2002 et le 1er février 2003, telle qu’elle est présentée dans le document WHC-03/6EXT.COM/7 Rev; Décide que les 32 nouvelles propositions d’inscription jugées par le Centre du patrimoine mondial comme étant complètes au 1er février ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
13. A sa septième session, le Bureau a exprimé le souhait que les Orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial (document WHC/2 révisé) soient mises à jour de manière à tenir compte des décisions prises par le Comité à ses cinquième et sixième sessions, ainsi que des recommandations formulées par le Bureau à sa septième session. Le Secrétariat a présenté ...
Session : 7e session du Comité (CONF 009)
Année : 1983
21. Le Rapporteur, M. Chabason, a soulevé la question des biens mixtes, à la fois culturels et naturels, et notamment des paysages ruraux qui offrent "de remarquables fusions d'éléments naturels et culturels" et répondent ainsi au critère (iii) applicable aux biens naturels. M. Chabason a cité, en ce qui concerne ces biens, des problèmes ...
Session : 8e session du Comité (CONF 004)
Année : 1984
25. Le représentant de l'UICN a rappelé que cette question avait été soulevée pour la première fois à la 8ème session du Comité à Buenos Aires (Argentine) en octobre/novembre 1984 et que le Comité avait demandé à l'UICN d'organiser, avec l'ICOMOS et la Fédération internationale des ...
Session : 9e session du Comité (CONF 008)
Année : 1985
34. Le Comité a noté qu'au cours de la présente session, le Bureau s'était réuni et avait examiné la procédure à suivre pour l'approbation des demandes de coopération technique à grande échelle. En effet, conformément au paragraphe 70 des Orientations pour la mise en œuvre de la Convention, les demandes ...
Session : 10e session du Comité (CONF 003)
Année : 1986
26. Le Comité a pris note du document SC-87/CONF.005/8 présentant les activités de promotion menées en 1987 et prévues pour 1988. Il a félicité le Secrétariat pour son action et a souligné la nécessité de renforcer encore ce programme de promotion. 27. La responsabilité des Etats parties dans ce domaine a été rappelée, et quelques membres du Comité ont évoqué des activités menées dans leurs ...
Session : 11e session du Comité (CONF 005)
Année : 1987
Pays : Chine Haïti
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