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Décisions
Thème :
Rapport périodique
Par année
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee, 1. Having examined Document WHC-04/7 EXT.COM/5A, 2. Recalling its Decision 25 COM VII.25-27 at its 25th session (Helsinki, 2001) to examine Section I of the Periodic Report for Europe at its 29th session (Durban, 2005), and Section II at its 30th session (2006), 3. Notes the report on the progress of the Periodic Report for ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee, 1. Having examined Document WHC-04/7 EXT.COM/5A, 2. Recalling its Decision 25 COM VII.25-27 at its 25th session (Helsinki, 2001) to examine Section I of the Periodic Report for Europe at its 29th session (Durban, 2005), and Section II at its 30th session (2006), 3. Notes the report on the progress of the Periodic Report for ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee, Having examined Document WHC-04/7 EXT.COM/5B, Recalling its Decisions 24 COM VII.1-4 and 27 COM 20B.I, adopted at its 24th session (Cairns, 2000) and its 27th session (UNESCO, 2003), respectively, Takes note of the progress made in the implementation of the Regional Programme for the Arab States and in responding to the priority needs ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
[Uniquement en anglais] The World Heritage Committee, 1. Having examined Documents WHC-04/7 EXT.COM/5C and WHC-04/7 EXT.COM/INF.11, 2. Recalling its Decision 26 COM 20, adopted at its 26th session (Budapest, 2002), 3. Notes with satisfaction the progress made in the implementation of the recommendations of the Periodic Report for Africa; 4. Thanks the Italian Government for its prompt and ...
Session : 7e session extraordinaire du Comité (7 EXT.COM)
Année : 2004
15. Ce point de l'ordre du jour a été présenté par le Président du Comité du patrimoine mondial, le Dr Adul Wichiencharoen (Thaïlande), qui a résumé le contenu de son rapport sur ce sujet tel qu'il apparaît dans le document de travail WHC-95/CONF.204/7 (voir note [1]) et le projet de résolution qu'il avait préparé pour cette Assemblée générale (WHC-95/CONF.204/DR.1). Il a rappelé que le ...
Session : 10e session de l'Assemblée générale des États parties (CONF 204)
Année : 1995
L'Assemblée générale, Ayant examiné les documents WHC-15/20.GA/14 et WHC-15/20.GA/INF.14, Prend note de la décision 39 COM 10B.5 du Comité du patrimoine mondial concernant le lancement d'une période de réflexion sur l'exercice de soumission des rapports périodiques ; Souligne l'importance de la participation active de tous les États parties à la réflexion sur l'exercice de soumission des ...
Session : 20e session de l'Assemblée générale des États parties (20 GA)
Année : 2015
VI.1 Le Comité a pris note de la résolution adoptée par la vingt-neuvième session de la Conférence générale de l'UNESCO sur la soumission de rapports périodiques par les Etats parties sur les dispositions législatives et réglementaires et les autres mesures qu'ils ont adoptées pour l'application de la Convention, ...
Session : 21e session du Comité (CONF 208)
Année : 1997
A. METHODOLOGIE ET PROCEDURES POUR LA SOUMISSION DE RAPPORTS PERIODIQUES VII.1 Le Comité a examiné la manière de mettre en oeuvre la résolution de la Conférence générale en se fondant sur quelques réflexions initiales qui ont été présentées par le Secrétariat dans le document de travail ...
Session : 21e session du Comité (CONF 208)
Année : 1997
VI.1 Le Secrétariat a introduit le document de travail WHC-98/CONF.203/6. Il a souligné que ce document se référait à la soumission de rapports périodiques par les Etats parties, conformément à l'Article 29 de la Convention du patrimoine mondial et ne prenait pas en considération le suivi réactif prévu pour la ...
Session : 22e session du Comité (CONF 203)
Année : 1998
IX.1 Le Secrétariat a présenté le document WHC- 99/CONF.209/12 qui présente le plan d'action pour la région arabe qui devra être terminé en décembre 2000 et l'exercice de suivi périodique pour les Etats africains qui devra être terminé en décembre 2001. IX.2 Les liens avec la mise en oeuvre de la ...
Session : 23e session du Comité (CONF 209)
Année : 1999
XVIII.1 Le Président a informé le Bureau qu'une ONG algérienne, « Algérie 2000 » s'était proposée pour aider à la soumission périodique de rapports dans la région du Maghreb et que cette ONG possédait de l'expérience, en particulier dans la restauration de la Casbah d'Alger. Le Comité a ...
Session : 23e session du Comité (CONF 209)
Année : 1999
VII.14 Le Comité a approuvé les stratégies régionales présentées aux Annexes I, II, III et IV du document de travail WHC-2000/CONF.204/8. Les implications budgétaires sont étudiées au point 13 de l'ordre du jour (WHC-2000/CONF.204/15, au chapitre IV du budget).  
Session : 24e session du Comité (CONF 204)
Année : 2000
[Uniquement en anglais] Concerning the proposals for the Periodic Reporting Exercise for Europe (Section 4 of Document WHC-01/CONF.208/8), the Committee agreed both with the timing and the proposal to collaborate with the Council of Europe and its HEREIN project, a comparative databank on European cultural heritage policies. It furthermore noted the co-operation with the Nordic World Heritage ...
Session : 25e session du Comité (CONF 208)
Année : 2001
[Uniquement en anglais] The Committee also requested that all States Parties be included in this effort and to fully co-operate with the Advisory Bodies. A number of European States Parties took the floor to support the arrangements proposed, namely to cover Section I of the reports for all countries in 2005 and Section II in 2006. A question was raised as to whether the capacity in the ...
Session : 25e session du Comité (CONF 208)
Année : 2001
[Uniquement en anglais] The Delegate of Hungary pointed out that the year 2007 should be devoted to a stocktaking exercise and the development of conceptual guidelines for the second cycle. The Delegate of Greece informed the Committee that a Conference on the Safeguarding of Byzantine Heritage had been organized in May 2001 and that a database on the state of conservation of this type of ...
Session : 25e session du Comité (CONF 208)
Année : 2001
VII.1 Le Secrétariat a présenté au Comité le document WHC-01/CONF.208/7 sur l’exercice de rapport périodique de la région Afrique. Au 30 novembre 2001, cinquantetrois sites étaient inscrits sur la Liste du patrimoine mondial. Quarante de ces sites inscrits avant 1993 sont répartis dans dix-huit pays – représentant au total vingttrois sites naturels, seize sites culturels et un site mixte – et ...
Session : 25e session du Comité (CONF 208)
Année : 2001
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Demande au Centre du patrimoine mondial de réaliser, si possible dans les trois mois à venir, une publication sur l'exercice des Rapports périodiques réalisé en l'an 2000 pour les Etats arabes, financée avec des fonds extrabudgétaires, et qui devra inclure des informations sur le suivi des actions ...
Session : 27e session du Comité (27 COM)
Année : 2003
1. Décide, en raison de contraintes de temps, de reporter la discussion de ce point à sa 30e session (Vilnius, 2006).
Session : 29e session du Comité (29 COM)
Année : 2005
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-06/30COM/11A.1 et ayant pris note du document WHC-06/30COM/INF.11A, 2. Rappelant la décision 25 COM VII.25-27 adoptée à sa 25e session (Helsinki, 2001) et la décision 7 EXT COM 5A.2, adoptée à sa 7e session extraordinaire (UNESCO, 2004), 3. Exprimant sa sincère ...
Session : 30e session du Comité (30 COM)
Année : 2006
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Ayant examiné le document WHC-06/30.COM/11B, 2. Rappelant les décisions 29 COM 11 A.4 et 29 COM 11 A.5 adoptées lors de sa 29e session (Durban, 2005), 3. Notant les propositions de modifications aux dossiers d'inscription pour certains biens du patrimoine mondial en Amérique du Nord, 4. Approuve les Déclarations ...
Session : 30e session du Comité (30 COM)
Année : 2006
Sites : Arrondissement historique du Vieux-Québec Independence Hall Kluane / Wrangell-St. Elias / Glacier Bay / Tatshenshini-Alsek La culture chaco La Fortaleza et le site historique national de San Juan à Porto Rico Le précipice à bisons Head-Smashed-In Le Vieux Lunenburg Lieu historique national de L’Anse aux Meadows Monticello et Université de Virginie à Charlottesville Parc international de la paix Waterton-Glacier Parc national de Mammoth Cave Parc national de Mesa Verde Parc national de Miguasha Parc national de Yellowstone Parc national des Everglades Parc national des grottes de Carlsbad Parc national des volcans d'Hawaï Parc national du Grand Canyon Parc national du Gros-Morne Parc national Nahanni Parc national Olympique Parc national Wood Buffalo Parc provincial Dinosaur Parcs d'État et national Redwood Parcs des montagnes Rocheuses canadiennes SGang Gwaay Site historique d'Etat des Cahokia Mounds Statue de la Liberté Taos Pueblo
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