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Décisions
Session :
39COM(2015)
Par année
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné les Documents WHC-15/39.COM/11, WHC-15/39.COM/10.B, WHC-15/39.COM/13A et WHC-15/39.COM/INF.13A, Rappelant la décision 37 COM 12.II, adoptée à sa 37e session (Phnom Penh, 2013), Décide de mettre en place un Organe consultatif selon l'article 20 du Règlement intérieur lors de sa 39e session ; Adopte la version révisée des Orientations, telle qu’elle est présentée dans la version avec marques de révision jointe à la présente décision[1], notamment concernant les paragraphes 28, 31, 38, 40, 44, 62, 66, 71, 80, 98, 99, 102, 111, 112, 115, ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-15/39.COM/12, Rappelant, la Décision35 COM 12B et la Décision 37 COM 13 adoptées respectivement lors de sa 35e session (UNESCO, 2011) et de sa 37e session (Phnom Penh, 2013) ; Remercie le Gouvernement d’Australie pour son engagement et sa contribution financière en vue du développement du document des Orientations de politique générale qui vise à une meilleure mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial ; Prend note du rapport d’étape préparé par le Centre du patrimoine mondial sur les progrès effectués ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-15/39.COM/13A qui contient les conclusions du groupe de travail ad hoc qui a examiné les questions concernant les méthodes de travail pour l’évaluation et le processus de prise de décision relatif aux propositions d’inscription, Réaffirmant la décision 38 COM 13 qui invitait les Organisations consultatives à mener des consultations et assurer le dialogue avec tous les États parties concernés lors de l’évaluation des propositions d’inscription afin d’améliorer la transparence et d’optimiser à l’avenir le processus de prise ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-15/39.COM/13B, Rappelant les Décisions 36 COM 12B et 37 COM 18B, adoptées respectivement à sa 36e et 37e sessions, Considérant les coûts inhérents à la tenue d’une session additionnelle ordinaire et la situation financière à laquelle l’UNESCO, y compris son Centre du patrimoine mondial, fait actuellement face ; Rappelant également la Décision 38 COM 5F.1, par laquelle il considère que la fréquence annuelle de ses sessions est appropriée, Décide de ne pas tenir une session ordinaire additionnelle en ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examinéle document WHC-15/39.COM/14, Note avec préoccupation le faible niveau du budget de l’Assistance internationale ; Remercie chaleureusement les Etats parties de l’Italie, de la Finlande, de l’Inde et de la République de Corée pour leur généreuse contribution qui a rendu possible l’approbation de plusieurs demandes d’assistance internationale depuis 2010 ; Rappelant la Décision 38 COM 12, paragraphe 13, encourage vivement tous les Etats parties à contribuer au sous-compte du fonds du patrimoine mondial pour l’assistance internationale en ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-15/39.COM/15, Rappelant sa décision 35 COM 12 B adoptée à sa 35e session, d’établir un groupe de travail sur le budget en tant qu’organe consultatif permanent du Comité, Prend note de l’état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2014-2015 et de la situation des réserves et des contributions au 31 décembre 2014 ; Rappelle que le paiement des contributions obligatoires et volontaires est, selon l’article 16 de la Convention du patrimoine mondial, une obligation qui incombe aux États parties ayant ratifié la ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015
Le Comité du patrimoine mondial, Rappelant sa décision 38 COM 15 adoptée à sa 38e session (Doha, 2014) qui a élu son Bureau dont le mandat s’achèvera à la fin de sa 39e session (Bonn, 2015), Rappelant également sa décision 39 COM 18 selon laquelle sa 40e session aura lieu à Istanbul, Turquie, du 10 au 20 juillet 2016, Rappelle que l’accueil d'une session du Comité du patrimoine mondial par un membre du Comité est soumis à la signature par le pays hôte d’un Accord de siège, en conformité avec les règles et règlements de l'UNESCO, et que les Accords de siège pour les réunions de ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015
Pays : Liban Pérou Philippines Pologne République de Corée Sénégal Turquie
Le Comité du patrimoine mondial, Ayant examiné le document WHC-15/39.COM/18, Décide que sa 40e session aura lieu à Istanbul, Turquie, du 10 au 20 juillet 2016 ; Demande au Centre du patrimoine mondial de consulter le futur Président sur l’ordre du jour provisoire et un calendrier détaillé ; Adopte l’ordre du jour provisoire suivant pour la 40e session du Comité du patrimoine mondial en 2016 : SÉANCE D’OUVERTURE Séance d’ouverture Admission des Observateurs Adoption de l’ordre du jour et du calendrier3A.    Adoption de l’ordre du jour3B.    Adoption du ...
Session : 39e session du Comité du patrimoine mondial (39 COM)
Année : 2015