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Décisions
Session :
06EXTCOM(2003)
Par année
La 6e session extraordinaire du Comité du patrimoine mondial a été ouverte le 17 mars 2003 au Siège de l'UNESCO par M. Tamás Fejérdy (Hongrie), Président du Comité. Il a accueilli M. Koïchiro Matsuura, le Directeur général de l'UNESCO ainsi que les 21 membres du Comité: Afrique du Sud, Argentine, Belgique, Chine, Colombie, Egypte, Fédération de Russie, Finlande, Grèce, Hongrie, Inde, Liban, ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Prenant connaissance de l’invitation qui lui a été adressée d’assister à la réunion d’information sur le projet de Déclaration sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel, qui aura lieu le 18 mars de 10 à 12 heures ; Décide d’annuler sa séance prévue au même moment que la réunion d’information afin de permettre aux Délégations qui le ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Adopte le Règlement intérieur tel que révisé par le Comité du patrimoine mondial figurant en annexe II du présent document; Décide qu’il entre en vigueur immédiatement, à l’exception de l’article 13.1 pour lequel les mesures de transition suivantes seront utilisées : Au début de sa 27e session ordinaire (Suzhou, juin/juillet 2003), le Comité du ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial,  Décide de conserver dans les Orientations révisées le texte existant provenant des Orientations de juillet 2002 concernant : Le suivi réactif (paragraphe 68) ; L’établissement d’un programme de mesures correctives (paragraphes 22, 46b, 86, 87 et 89) ; L’inscription sur la Liste du patrimoine mondial en péril (paragraphes 80-93) ; Le retrait possible ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, 1. Remerciant le Groupe de rédaction et tous les autres experts, les représentants des Etats parties à la Convention du patrimoine mondial, les organisations consultatives et le Centre du patrimoine mondial du travail accompli à ce jour concernant la révision des Orientations devant guider la mise en oeuvre de la Convention du patrimoine mondial; 2. Prenant ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Prenant note de la proposition de la Délégation de la Belgique (présentée en Figure 1 du document WHC-02/CONF.202/15) de réaliser un recueil unique des Textes fondamentaux sur le patrimoine mondial à l'instar des Textes fondamentaux de l'UNESCO, et des commentaires positifs sur cette proposition reçus des Etats parties en réponse à la lettre circulaire ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Tenant compte de la proposition du Centre du patrimoine mondial d'élaborer un manuel de la Convention du patrimoine mondial à l'instar du Handbook on the Convention of Biological Diversity présentée à la 26e session du Comité, Budapest 2002 (document WHC-02/CONF.202/15, section VII, paragraphe 36); Invite le Centre du patrimoine mondial, en concertation ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Demande au Centre du patrimoine mondial de s’assurer que toutes les futures publications de la Liste du patrimoine mondial indiquent les critères sous lesquels les biens ont été inscrits sur la Liste en utilisant le nouveau système de numérotation (i) à (x) des critères réunis.
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial,  Décide de ne pas inscrire le projet d’identité visuelle du patrimoine mondial à l’ordre du jour de la 27e session du Comité du patrimoine mondial (Suzhou, juin-juillet 2003).
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Remercie le Groupe de travail et le Centre du patrimoine mondial pour leur proposition constructive et conjointe de nouvelle structure budgétaire du Fonds du patrimoine mondial ; Se félicite que la structure proposée reflète les Objectifs stratégiques adoptés par le Comité lors de sa 26e session ordinaire (Budapest, 2002) et qu’elle soit cohérente avec la ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
Le Comité du patrimoine mondial, Prend note de la liste de toutes les propositions d’inscription reçues par le Centre du patrimoine mondial entre le 28 janvier 2002 et le 1er février 2003, telle qu’elle est présentée dans le document WHC-03/6EXT.COM/7 Rev; Décide que les 32 nouvelles propositions d’inscription jugées par le Centre du patrimoine mondial comme étant complètes au 1er février ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
6 EXT.COM 8.1 Le Comité du patrimoine mondial, Adopte les décisions présentées dans le document WHC-03/6 EXT.COM/8, en prenant en compte les amendements qui y ont été apportés. 6 EXT.COM 8.2    Le Comité du patrimoine mondial, Prend note du projet de Résumé des travaux de la 6e session extraordinaire du Comité du patrimoine mondial préparé comme document d’information WHC-03/6 ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003
La 6è session extraordinaire du Comité du patrimoine mondial a été clôturée le 22 mars 2003 par le Président, M.Tamás Fejérdy (Hongrie). Il a remercié le Comité pour le travail accompli, toutes les personnes ayant participé, préparé et organisé la session, en faisant valoir les résultats importants obtenus; ainsi que les autorités espagnoles pour avoir fourni l'interprétation des débats en ...
Session : 6e session extraordinaire du Comité (6 EXT.COM)
Année : 2003