1. Ayant examiné le document WHC-15/11EXT.COM/2,
2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.

1. Rappelant sa décision 39 COM 17, adoptée à sa 39e session (Bonn, 2015),
2. Elit la République Unie de Tanzanie en tant que Vice-Président du Comité du patrimoine mondial dont le mandat s’achèvera à la fin de la 40e session du Comité (juillet 2016).

• Présidente : S. Exc. Sheikha Haya Rashed Al-Khalifa (Bahreïn)
• Vice-Présidents : Azerbaïdjan, Brésil, Chine, Espagne, Zimbabwe
• Rapporteur : Mme Anna Zeichner (Hongrie)

1. Ayant examiné le Document WHC/17/12EXT.COM/4,
2. Décide d'approuver la demande d'assistance internationale des Palaos intitulée « Répondre à la menace que représente l'introduction de chats errants dans le Lagon sud des îles Chelbacheb, inscrit au patrimoine mondial », pour un montant de 139 505 dollars E.U. sur le budget de l’assistance d’urgence.

1. Ayant examiné le document WHC/20/14EXT.COM/2,
2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.

1. Décide de suspendre l’article 2.1 de son Règlement intérieur.

1. Ayant examiné le document WHC/20/14.EXT.COM/4,
2. Rappelant les circonstances exceptionnelles et extrêmes qui ont prévalu en 2020 du fait de la pandémie mondiale de COVID-19,
3. Rappelant également la décision COM/BUR.1.3 par laquelle le Bureau de la 44^esession du Comité du patrimoine mondial, prenant en compte la situation sanitaire qui prévaut dans le monde, y compris les restrictions sur les déplacements, a considéré que les conditions pour tenir une session du Comité du patrimoine mondial en 2020 n’étaient pas réunies,
4. Décide de tenir une 44^esession élargie en juin/juillet 2021 à Fuzhou (Chine) ;
5. Décide également que tous les points et sous-points dont l'examen était prévu en 2020 et 2021 par ses décisions précédentes seront examinés lors de sa 44^esession élargie en 2021 ;
6. Demande aux Organisations consultatives de proposer une extension exceptionnelle des délais en accord avec les Orientations et sans créer de précédent pour l’achèvement des missions d'évaluation en cours pour les propositions d'inscription présentées pour examen par le Comité du patrimoine mondial en 2021, afin de permettre que le plus grand nombre de dossiers, sur la base géographique la plus large possible, soient examinés lors de sa 44^esession élargie ;
7. Décide en outre que les propositions d'inscription présentées pour examen par le Comité du patrimoine mondial en 2021 qui n'auraient pas pu être examinées lors de sa 44^esession élargie le soient lors de sa 45^e session, sans préjudice des propositions d'inscription présentées pour examen par le Comité du patrimoine mondial en 2022, conformément au calendrier prévu au paragraphe 168 des Orientations devant guider la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial ;
8. Rappelant en outre la décision 43 COM 17 par laquelle il a adopté l'ordre du jour provisoire de sa 44^esession qui aurait dû se tenir en 2020, adopte l'ordre du jour provisoire amendé suivant pour sa 44^e session élargie qui se tiendra en 2021 [amendements en caractères gras] :

Ordre du jour provisoire de la 44^e session élargie en 2021 :

Séance d’ouverture

1. Séance d’ouverture
2. Admission des Observateurs
3. Adoption de l’ordre du jour et du calendrier

3A. Adoption de l’ordre du jour

3B. Adoption du calendrier

Rapports

5A.    Rapport du Centre du patrimoine mondial sur ses activités et sur la mise en œuvre des décisions du Comité du patrimoine mondial

5B.    Rapport des Organisations consultatives

5C.    Priorité Afrique, développement durable et patrimoine mondial

5D.    La Convention du patrimoine mondial et le développement durable

Examen de l’état de conservation 

7A.    État de conservation des biens du patrimoine mondial inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en péril

7B.    État de conservation des biens du patrimoine mondial inscrits sur la Liste du patrimoine mondial

7C.    Projet de Document d’orientation mis à jour sur les impacts du changement climatique sur le patrimoine mondial

Etablissement de la Liste du patrimoine mondial et de la Liste du patrimoine mondial en péril

8A.    Listes indicatives des États parties soumises

8B.    Propositions d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial

8C.    Mise à jour de la Liste du patrimoine mondial et de la Liste du patrimoine mondial en péril

8D.    Clarifications des limites et des superficies des biens par les États parties

8E.    Examen et adoption des déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle

Stratégie globale pour une Liste du patrimoine mondial représentative, équilibrée et crédible

9A.    Processus en amont

Rapports périodiques

10A.  Rapport sur les résultats du troisième cycle de l’exercice du Rapport périodique pour les États Arabes

10B.  Rapport sur les résultats du troisième cycle de l’exercice du Rapport périodique pour l’Afrique

10C.  Rapport d’avancement sur la mise en œuvre des Plans d’action du 2^nd cycle de Rapport périodique pour les autres régions

10D.  Rapport d’avancement du troisième cycle pour les autres régions

Méthodes et outils de travail

Questions financières et administratives

Clôture de la session

1. Ayant examiné le document WHC/21/15EXT.COM/2,
2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné, et décide d’ajouter un point 4 concernant les dates et le lieu de sa 45^e session.

1. Ayant examiné le document WHC/21/15.EXT.COM/3,
2. Rappelant les circonstances exceptionnelles extrêmes qui ont prévalu en 2020 en raison de la pandémie mondiale de COVID-19 et qui prévalent encore en 2021,
3. Rappelant également la décision 14 EXT.COM 4 par laquelle il a décidé de tenir une 44^e session élargie en juin/juillet 2021 à Fuzhou (Chine),
4. Décide que la 44^e session élargie se tiendra du 16 au 31 juillet 2021[1];
5. Décide également que la 44^e session élargie se tiendra selon le Format B, tel que décrit dans le document WHC/21/15.EXT.COM/3, section III.B (“session en ligne”) et adopte le calendrier correspondant figurant à l'annexe 3 du document susmentionné ;
6. Adopte également les méthodes de travail pour la 44^e session élargie du Comité du patrimoine mondial, telles que décrites dans l'Annexe 4 du document susmentionné ;
7. Encourage fortement la tenue de réunions et de négociations informelles, le cas échéant, sur les projets de décisions et les amendements avant la session du Comité et réitère par ailleurs l’importance de respecter le délai de 24 heures avant la session tel que mentionné à l’article 23.3 du Règlement intérieur ;
8. Demande au Secrétariat de proposer des modalités pratiques pour le vote, s'il devenait nécessaire de tenir un scrutin secret lors d'une session en ligne, et de les envoyer aux membres du Comité pour consultation et approbation par correspondance avant la 44^esession élargie, et demande également au Secrétariat de préparer un document clarifiant les protocoles pour la tenue d’une session en ligne.

[1] Tout en considérant que le 20 juillet 2021 ne pourra pas être une journée de travail

1. Décide de suspendre l’article 4.1 de son Règlement intérieur ;
2. Décide également que sa 45^esession aura lieu à Kazan, Fédération de Russie, en juin/juillet 2022 ;
3. Souligne que la décision relative au lieu de la 45^esession est prise pendant la 15^e session extraordinaire du Comité, en raison de la situation exceptionnelle causée par la pandémie de la COVID-19, et ne devrait pas créer de précédent quant à l’article 4.1 du Règlement intérieur.

1. Ayant examiné le document WHC/21/16EXT.COM/2,
2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.

1. Rappelant la Décision 44 COM 16, adoptée à sa 44^e session élargie (Fuzhou/en ligne, 2021),
2. Élit l’Italie en tant que Vice-Président de la 45^e session du Comité du patrimoine mondial, dont le mandat commencera à la fin de la 16^e session extraordinaire du Comité (UNESCO, 2021) et s’achèvera à la fin de la 45^e session du Comité (Kazan, 2022) ;
3. Élit l’Argentine en tant que Vice-Président de la 45^e session du Comité du patrimoine mondial, dont le mandat commencera à la fin de la 16^e session extraordinaire du Comité (UNESCO, 2021) et s’achèvera à la fin de la 45^e session du Comité (Kazan, 2022) ;
4. Élit Mme Shikha Jain (Inde) en tant que Rapporteur de la 45^e session du Comité du patrimoine mondial, dont le mandat commencera à la fin de la 16^e session extraordinaire du Comité (UNESCO, 2021) et s’achèvera à la fin de la 45^e session du Comité (Kazan, 2022).

1. Ayant examiné le document WHC/22/17.EXT.COM/2,
2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.

1. Ayant examiné le document WHC/22/17.EXT.COM/3,
2. Rappelant que la 45^e session du Comité du patrimoine mondial, initialement prévue du 19 au 30 juin 2022, a été reportée par le Bureau le 21 avril 2022,
3. Considère que les conditions pour la tenue de sa 45^e session en 2022, telles que prévues par la Décision 44 COM 16, ne sont pas réunies ;
4. Décide de suspendre l'Article 2.1 de son Règlement intérieur pour la session ordinaire de 2022 ;
5. Décide de se réunir à nouveau en session extraordinaire dans le courant du mois de janvier 2023 pour prendre une décision sur la date, le lieu, et le document résultant du Groupe de travail ouvert sur les sites de mémoire associés aux conflits récents, et examiner l’agenda provisoire de sa 45^esession, ainsi que toute autre question.

1. Ayant examiné le document WHC/23/18.EXT.COM/2,
2. Adopte l’ordre du jour figurant dans le document susmentionné.

1. Ayant examiné les documents WHC/23/18.EXT.COM/3 et WHC/23/18.EXT.COM/3.Add,
2. Rappelant que la 45^e session du Comité du patrimoine mondial, initialement prévue du 19 au 30 juin 2022, a été reportée par le Bureau le 21 avril 2022,
3. Rappelant également que l’Article 2.1 de son règlement intérieur a été suspendu lors de sa 17^e session extraordinaire (Décision 17 EXT.COM 3),
4. Décide de tenir sa 45^e session élargie in presentia du 10 au 25 septembre 2023 dans la ville de Riyadh, Arabie saoudite, sous la présidence de Son Altesse la Princesse Haifa Al Mogrin (Arabie saoudite), Ambassadrice, Déléguée permanente de l'Arabie saoudite auprès de l'UNESCO, désignée comme Présidente, et décide également que, pour prendre pleinement en considération l’article 13.3, les autres membres du Bureau seront les suivants : Argentine, Italie, Fédération de Russie, Afrique du Sud, Thaïlande et le Rapporteur, Mme Shikha Jain (Inde), jusqu'à la fin de la 45^esession élargie du Comité du patrimoine mondial ;
5. Décide également que tous les points et sous-points dont l'examen était prévu en 2022 et 2023 par ses décisions précédentes seront examinés lors de sa 45^esession élargie en 2023 ;
6. Rappelant en outre la décision 44 COM 16 par laquelle il a adopté l'ordre du jour provisoire de sa 45^esession qui aurait dû se tenir en 2022, adopte l'ordre du jour provisoire suivant pour sa 45^e session élargie, incluant les points additionnels déjà prévus pour 2023 (indiqués en gras) :

   Ordre du jour provisoire de la 45^e session élargie du Comité du patrimoine mondial :

   1.    Séance d’ouverture

   2.    Admission des Observateurs

   3.    Adoption de l’ordre du jour et du calendrier

   3A.    Adoption de l’ordre du jour

   3B.    Adoption du calendrier

   4.    Rapport du Rapporteur de la 44^e session du Comité du patrimoine mondial (Fuzhou/online, 2021)

   5.    Rapports du Centre du patrimoine mondial et des Organisations consultatives

   5A.    Rapport du Centre du patrimoine mondial sur ses activités et sur la mise en œuvre des décisions du Comité du patrimoine mondial

   5B.    Rapport des Organisations consultatives

   5C.    Priorité Afrique : une Stratégie pour le patrimoine mondial

   5D.    La Convention du patrimoine mondial et le développement durable

   6.    Suivi de la Stratégie du patrimoine mondial pour le renforcement des capacités et Rapport d’avancement sur les centres de catégorie 2 associés au patrimoine mondial

   7.    État de conservation des biens du patrimoine mondial

   7A.    État de conservation de biens du patrimoine mondial inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en péril

   7B.    État de conservation de biens du patrimoine mondial inscrits sur la Liste du patrimoine mondial

   8.    Processus de propositions d’inscription

   8A.    Listes indicatives des États parties

   8B.    Propositions d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial

   8C.    Mise à jour de la Liste du patrimoine mondial et de la Liste du patrimoine mondial en péril

   8D.    Clarifications des limites et des superficies des biens par les États parties

   8E.    Examen et adoption des déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle

   9.    Stratégie globale pour une Liste du patrimoine mondial représentative, équilibrée et crédible

   9A.    Processus en amont

   10.    Rapports périodiques

   10A. Rapport sur les résultats du troisième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour l’Asie et le Pacifique

   10B.  Rapport sur les résultats du troisième cycle de l’exercice du Rapport périodique en Amérique latine et Caraïbes

   10C.  Rapport d’avancement sur la mise en œuvre des Plans d’action du troisième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour les régions Afrique et États arabes

   10D.  Suivi de la mise en œuvre des plans d’action pour le deuxième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques dans les autres régions

   10E.  Rapport d’avancement sur le troisième cycle des Rapports périodiques pour les autres régions

   11.    Suivi des recommandations des évaluations et audits sur les méthodes de travail et résultats du Groupe de travail ad-hoc

   12.    Révision des Orientations

   13.    50^eanniversaire de la Convention du patrimoine mondial

   14.    Assistance internationale

   15.    Présentation des comptes finaux du Fonds du patrimoine mondial au titre de l'exercice biennal 2020-2021, Rapport sur l’exécution du Fonds du patrimoine mondial au titre de l'exercice biennal 2022-2023, Proposition budgétaire du Fonds du patrimoine mondial pour l'exercice biennal 2024-2025 et suivi de la Décision 44 COM 14

   16.   Questions diverses

   17.    Élection du Président, des Vice-présidents et du Rapporteur de la 46^esession du Comité du patrimoine mondial

   18.    Ordre du jour provisoire de la 46^esession du Comité du patrimoine mondial

   19.    Adoption des décisions

   20.    Séance de clôture

7. Prend note du nombre d’évaluations de propositions d’inscriptions effectuées par l’ICOMOS en 2022 et décide d’accorder une rallonge de 409 163 dollars E.U. pour permettre à ICOMOS de financer l’évaluation de 50 propositions d’inscription en 2022-2023.