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Deuxième cycle des Rapports périodiques en Europe

jeudi 11 juin 2015
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Le Deuxième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques dans la région Europe et Amérique du Nord a été lancé à la 36e session du Comité du patrimoine mondial (Saint Pétersbourg, 2012).

En Europe, 49 États parties et 432 biens du patrimoine mondial (382 culturels, 41 naturels, 9 mixtes) participèrent au Deuxième cycle des Rapports périodiques (2012-2015). L’exercice a été coordonné par l’unité Europe Amérique du Nord du Centre du patrimoine mondial, et mis en œuvre en collaboration avec les Points focaux nationaux, les gestionnaires des sites, les Organisations consultatives, la Fondation nordique pour le patrimoine mondial ainsi que des consultants individuels.

L’objectif de cet exercice est de donner l’opportunité aux acteurs clés de réfléchir à la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial en Europe, et de passer en revue les questions liées à la conservation, la protection et la gestion de biens du patrimoine mondial, aux niveaux régional, national et local.

À l’issue de cet exercice, et au cours de la réunion finale sur le Deuxième cycle des Rapports périodiques en Europe (Helsinki, 1-2 Décembre 2014), le Plan d’action cadre d’Helsinki a été développé de manière participative par les points focaux nationaux pour le patrimoine mondial, l’équipe d’experts du Rapport périodique, les Organisations consultatives, et le Centre du patrimoine mondial

Les résultats de cet exercice sont inclus dans le Rapport final sur le deuxième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques, qui est disponible ici :
WHC-15/39.COM/10A

Le Rapport final sur le Deuxième cycle des Rapports périodiques et le Plan d’action cadre d’Helsinki seront examinés par le Comité du patrimoine mondial à sa 39e session (Bonn, 28 juin – 8 juillet 2015).

jeudi 11 juin 2015
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Régions 1
Europe et Amérique du Nord
Réunions statutaires 1
Décisions (6)
Code : 45COM 10D.3

Le Comité du patrimoine mondial,

  1. Ayant examiné le document WHC/23/45.COM/10D,
  2. Rappelant les décisions 43 COM 10A.5 et 44 COM 10C.5, adoptées respectivement à sa 43e session (Bakou, 2019) et à sa 44e session élargie (Fuzhou/en ligne, 2021),
  3. Note que des progrès supplémentaires ont été réalisés dans le suivi du deuxième cycle de Rapports périodiques pour l’Europe et l’Amérique du Nord, et encourage les États parties de la région à poursuivre leurs efforts pour mener à bien les actions prioritaires identifiées lors du deuxième cycle de Rapports périodiques, tout en tenant le Centre du patrimoine mondial informé des avancées et/ou défis significatifs ;
  4. Rappelle par ailleurs que le suivi du deuxième cycle de Rapports périodiques a d’importantes implications en matière de ressources et de charge de travail pour les États parties et le Centre du patrimoine mondial et, par conséquent, encourage les États parties à soutenir financièrement les activités de suivi du deuxième cycle de Rapports périodiques dans la région Europe et Amérique du Nord, au sein de leur pays, et à envisager de verser des contributions volontaires au sous-compte du Fonds du patrimoine mondial consacré au renforcement des capacités humaines du Secrétariat ou de détacher des experts ;
  5. Note également le manque de soutien financier des États parties pour donner suite à l’enquête de suivi du Plan d’action d’Helsinki de 2016 et évaluer les résultats du Plan d’action sous-régional 2015 pour l’Amérique du Nord ;
  6. Se félicite des progrès accomplis dans l’achèvement des Déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle en Europe, mais rappelle aux États parties de la région qui ne l’ont pas encore fait de soumettre leurs Déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle d’ici le 1erfévrier 2024 au plus tard, ainsi que les clarifications des limites d’ici le 1er décembre 2023 au plus tard ;
  7. Invite le Centre du patrimoine mondial à inclure dans le Rapport régional à présenter à sa 46esession une évaluation des progrès réalisés dans la mise en œuvre des différents plans d’action, à partir des informations communiquées par les États parties dans le cadre de l’exercice de Rapports périodiques entre 2022 et 2023.

En savoir plus sur la décision
Code : 38COM 10A.1

Le Comité du patrimoine mondial,

  1. Ayant examiné le document WHC-14/38.COM/10A,
  2. Rappelant la Décision 37 COM 10B, adoptée à sa 37e (Phnom Penh, 2013),
  3. Accueille favorablement la préparation du Rapport périodique de l’Amérique du Nord par les points focaux du patrimoine mondial d’Amérique du Nord illustrant l’étroite collaboration entre les deux États parties - le Canada et les États- Unis d'Amérique ;
  4. Prend bonne note du rapport périodique de l’Amérique du Nord et des activités entreprises dans le cadre du suivi du premier cycle, notamment le travail entrepris dans le cadre de l’inventaire rétrospectif et la préparation des Déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle et encourage les États parties à poursuivre ce travail important;
  5. Décide que les modifications importantes apportées aux limites et les changements de critères (« re-nomination ») demandés par les États parties du Canada et des États-Unis d’Amérique et faisant suite au deuxième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques ne seront pas concernés par la limite de deux propositions d’inscription par État partie et par an imposée par le paragraphe 61 des Orientations mais seront concernés en revanche par la limite totale 45 propositions d’inscription par an. Cette décision s’appliquera pour les dates limites de soumission du 1er février 2015 et du 1er février 2016 pour la sous-région d’Amérique du Nord, dates après lesquelles la limite normale établie au paragraphe 61 s’appliquera de nouveau.
  6. Encourage également les États parties à préparer un Plan d’action pour traiter les principaux problèmes, conclusions et opportunités identifiés dans le rapport périodique d’Amérique du Nord et à le présenter au Comité du patrimoine mondial à sa 39e session en 2015.

En savoir plus sur la décision
Code : 38COM 10A.2

Le Comité du patrimoine mondial,

  1. Ayant examiné le document WHC-14/38.COM/10A,
  2. Rappelant la Décision 37 COM 10B, adoptée à sa 37e (Phnom Penh, 2013),
  3. Rappelant également que le deuxième cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques d’Europe et d’Amérique du Nord se déroule sur une période de deux ans (Groupe A : sous-régions d’Amérique du Nord, d’Europe de l’Ouest, du Nord et des Pays Baltes, pour la première année 2012-2013, et Groupe B : Europe méditerranéenne, centrale, de l’Est et du Sud-Est pour la deuxième année 2013-2014),
  4. Prend note des activités dans le cadre de la de mise en œuvre du deuxième cycle de soumission des Rapports périodiques pour les Groupes A et B ;
  5. Remercie les autorités italiennes et azerbaïdjanaises pour avoir accueilli des réunions de l’exercice de soumission des Rapports périodiques depuis la 37e session du Comité du patrimoine mondial;
  6. Félicite le Centre du patrimoine mondial pour ses efforts de mettre aussitôt que possible à disposition des Points focaux et des gestionnaires de sites les données des Rapports périodique, sous la forme d’ensembles de données des rapports périodiques nationaux et grâce à la publication de rapports succincts et encourage le Centre du patrimoine mondial à poursuivre ce travail pour le Groupe B en accord avec les États parties concernés ;
  7. Note avec satisfaction le soutien de la Fondation nordique du patrimoine mondial dans le cadre de la mise en œuvre du deuxième cycle des Rapports périodiques ;
  8. Réitère sa gratitude envers tous les États parties pour leurs contributions financières à la mise en œuvre du deuxième cycle de rapport périodique d’Europe et d’Amérique du Nord, et encourage également davantage de soutien à l’avenir ;
  9. Demande au Centre du patrimoine mondial de soumettre au Comité du patrimoine mondial un rapport périodique d’ensemble et un Plan d’action pour l’Europe à sa 39e session en 2015.

En savoir plus sur la décision
Code : 37COM 10B

Le Comité du patrimoine mondial,

1.    Ayant examiné le Document WHC-13/37.COM/10B,

2.    Rappelant la Décision 36 COM 10B adoptée lors de sa 36e session (Saint-Pétersbourg, 2012),

3.     Rappelant également que le second cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour la région Europe et Amérique du Nord est basé sur deux ans (Groupe A : Amérique du Nord, sous-régions de l’Europe de l'Ouest, du Nord, et des Pays Baltes pour la première année 2012-2013 ; Groupe B : Europe méditerranéenne, centrale, de l’Est, et du Sud-Est pour la deuxième année 2013-2014), à condition qu’un rapport sur l'exercice de soumission des Rapports périodiques pour l'Amérique du Nord soit présenté lors de la 38e session du Comité du patrimoine mondial en 2014, et qu’un rapport global sur l'exercice de soumission des Rapports périodiques pour l'Europe soit présenté lors de la 39e session du Comité du patrimoine mondial en 2015 ;

4.     Prend note des activités de mise en œuvre du second cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour le Groupe A, et de préparation au lancement de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour le Groupe B ;

5.     Remercie les autorités allemandes et les autorités géorgiennes pour avoir accueilli les réunions préparatoires dans le cadre de l’exercice de soumission des Rapports périodiques ;

6.      Remercie également la Fondation nordique pour le patrimoine mondial pour sa collaboration dans la préparation du second cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques ;

7.      Réitère sa sincère reconnaissance aux autorités italiennes, aux autorités azerbaïdjanaises et aux autorités luxembourgeoises pour leurs propositions d’accueillir les prochaines réunions dans le cadre de l’exercice de soumission des Rapports périodiques pour 2013-2015 ;

8.      Accueille favorablement les progrès liés à l’initiative de préparer une stratégie intégrée et ciblée portant sur les besoins prioritaires en matière de formation et de renforcement des capacités pour la préservation des biens du patrimoine mondial en Europe centrale, de l’Est et du Sud-Est, et félicite le Groupe de pilotage pour son engagement à poursuivre ce travail ;

9.      Félicite également les États parties qui ont soumis les projets de Déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle avant le lancement officiel de l’exercice de soumission des Rapports périodiques, comme demandé dans la Décision 35 COM 10C.2, et prie instamment les États parties de soumettre les Déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle manquantes dans les plus brefs délais ;

10.    Réitère sa gratitude envers les autorités andorranes, monégasques, portugaises et néerlandaises, ainsi qu’envers les autorités flamandes pour leur contributions financières à la mise en œuvre du second cycle de l’exercice de soumission des Rapports périodiques en Europe et Amérique du Nord, et encourage plus de soutien et de collaboration à l’avenir ;

11.    Demande au Centre du patrimoine mondial de tenir le Comité du patrimoine mondial informé de l’état d’avancement de l’exercice de soumission des Rapports périodiques à sa 38e session en 2014.

En savoir plus sur la décision
Code : 36COM 10B

Le Comité du patrimoine mondial,

1.    Ayant examiné le Document WHC-12/36.COM/10B,

2.    Rappelant les Décisions 30 COM 11A.1, 30 COM 11A.2, 31 COM 11A.1, 31 COM 11A.2, 32 COM 11D, 34 COM 10B.3 et 35 COM 10C.2 qu’il a adoptées respectivement à ses 30e session (Vilnius, 2006), 31e session (Christchurch, 2007), 32e session (Ville de Québec, 2008), 34e session (Brasilia, 2010) et 35e session (UNESCO, 2011),

3.    Prend note des activités de suivi relatives au premier cycle de l'exercice de soumission des Rapports périodiques dans la région de l'Europe et de l'Amérique du Nord et les activités en préparation du lancement de son deuxième cycle;

4.    Remercie les autorités maltaises pour avoir accueilli la réunion préparatoire pour l'Europe méditerranéenne à La Valette du 21 au 24 septembre 2011 et les autorités islandaises pour avoir accueilli la réunion préparatoire pour l’Europe du Nord, de l’Ouest, et les Pays Baltes à Reykjavik du 18 au 21 octobre 2011;

5.    Remercie également la Fondation nordique du patrimoine mondial pour sa collaboration dans la préparation du deuxième cycle de l'exercice de soumission des Rapports périodiques, y compris la préparation des réunions ainsi que des outils pertinentes;

6.    Exprime sa sincère reconnaissance aux autorités allemandes pour avoir proposé d'accueillir une réunion pour l’Europe du Nord, de l’Ouest, les Pays Baltes, et l’Europe méditerranéenne à Berlin en 19-20 septembre 2012, les autorités géorgiennes pour avoir proposé d'accueillir une réunion pour l’Europe centrale, de l’Est, et du Sud-Est en automne 2012, les autorités italiennes pour avoir proposé d'accueillir une réunion pour l'Europe méditerranéenne à Florence en septembre 2013 et les autorités du Luxembourg pour avoir proposé d'accueillir une réunion pour l’Europe du Nord, de l’Ouest et les Pays Baltes en 2013/2014 ;

7.    Salue l'initiative du Centre du patrimoine mondial et de l’ICCROM de répondre aux besoins prioritaires en termes de formation et de renforcement des capacités pour la préservation des biens du patrimoine mondial dans l’Europe centrale, de l'Est et du Sud-Est, au moyen d’une stratégie intégrée et ciblée dans le contexte du deuxième cycle de soumission du rapport périodique;

8.    Félicite les États parties qui ont soumis des projets de Déclaration rétrospective de valeur universelle exceptionnelle avant le lancement officiel de l'exercice de soumission des Rapports périodiques, comme demandé dans la décision 35 COM 10C.2 et prie instamment les États parties de soumettre les Déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle manquantes dans les plus brefs délais;

9.    Réitère sa gratitude aux États parties d’Andorre, de Monaco, du Portugal et des Pays-Bas qui ont envoyé leurs contributions financières pour la mise en œuvre du deuxième cycle de l'exercice de soumission des Rapports périodiques en Europe et en Amérique du Nord, prend acte et remercie le gouvernement flamand de son engagement de soutenir financièrement l'exercice et encourage plus de soutien et collaboration pour l'avenir;

10. Prend note également de la feuille de route élaborée lors de la réunion de Reykjavik en 2011 et demande aux États parties de faire un effort vers une approche coordonnée de sa mise en œuvre;

11. Décide de lancer le deuxième cycle de soumission de Rapports périodiques dans la région Europe et Amérique du Nord et réitère également qu'il sera basé sur deux ans (Amérique du Nord et sous-régions de l’Europe de l'Ouest, du Nord et les Pays Baltes, pour la première année, et l’Europe méditerranéenne, centrale, de l’Est, et du Sud-Est pour la deuxième année) à condition qu'un rapport sur l'exercice de soumission des Rapports périodiques pour l'Amérique du Nord soit présenté lors de la 38e session du Comité du patrimoine mondial en 2014, et un rapport global sur l'exercice de soumission des Rapports périodiques pour l'Europe soit présenté lors de la 39e session du Comité du patrimoine mondial en 2015;

12. Salue également la création de la plate-forme Internet destinée au suivi et à la mise en œuvre de l’exercice de soumission des Rapports périodiques et encourage le Centre du patrimoine mondial, les Organisations consultatives et les autres partenaires concernés à explorer toutes les possibilités de coordination que peut offrir cet outil dans la mise en œuvre de l’exercice ;

13.  Demande en outre au Centre du patrimoine mondial de tenir le Comité du patrimoine mondial informé de l’état d’avancement de l’exercice de soumission des Rapports périodiques à sa 37e session en 2013.

En savoir plus sur la décision
Code : 34COM 10B.3

Le Comité du patrimoine mondial,

1.Ayant examiné le document WHC-10/34.COM/10B,

2.Rappelant les décisions 30 COM 11A.1, 30 COM 11A.2, 31 COM 11A.1, 31 COM 11 A.2 et 32 COM 11D, adoptées respectivement à sa 30e (Vilnius, 2006), 31e (Christchurch, 2007) et 32e (Québec, 2008) sessions,

3.Prend note des activités de suivi pour le premier cycle de rapport périodique exercé en Europe et en Amérique du Nord et les résultats des réunions sous-régionales pour les pays nordiques et de l'Europe de l'Ouest et méditerranéenne;

4.Remercie les autorités irlandaises d'avoir accueilli la réunion de suivi pour la région Europe de l'Ouest en 2009 à Dublin, les autorités portugaises pour avoir organisé la réunion de suivi pour la sous-région méditerranéenne en 2009 à Tomar, les autorités suédoises pour avoir accueilli la réunion de suivi pour les pays nordiques et baltes d'Europe à Stockholm en 2009, ainsi que les autorités israéliennes pour avoir organisé la réunion de suivi pour la sous-région méditerranéenne en 2010 ;

5.Se félicite de l'offre des autorités tchèques d'accueillir une réunion pour la région Europe centrale, orientale et du Sud-Est en 2011 ; de l'offre des autorités estoniennes d'accueillir une réunion pour la région nordique et balte en octobre 2010 ; de l'offre des autorités maltaises d'accueillir une réunion pour la région méditerranéenne en 2011 ; et de l'offre des autorités néerlandaises d'accueillir une réunion pour la région Europe de l'Ouest en décembre 2010 ; et encourage la coopération et l'échange de connaissances entre les sous-régions européennes;

6. Demande aux États parties de soumettre les Déclarations rétrospectives de Valeur Universelle Exceptionnelle requises au Centre du patrimoine mondial avant le 1 février 2012, afin d'assurer la préparation du deuxième cycle de soumission des rapports périodiques et note avec préoccupation la charge de travail liée à cette demande par rapport aux ressources du Centre du patrimoine mondial et des Organisations consultatives pour traiter les Déclarations rétrospectives de valeur universelle exceptionnelle dans la mesure où il est crucial pour les États parties qu'elles soient adoptées dans les délais;

7. Demande également au Centre du patrimoine mondial et aux Organisations consultatives de préparer un rapport d'étape sur le suivi de l'exercice européen du rapport périodique en préparation du prochain cycle pour l'Europe et l'Amérique du Nord pour examen à sa 35e session en 2011.

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